Comptabilisation Clauses Exemplaires
Comptabilisation. S’agissant des opérations sur titres conditionnelles (opérations traitées après instruction du Client), sous réserve de la législation et de la réglementation applicables et des cas particuliers décrits ci-dessous, le crédit des titres nouveauxet le débit des titres ou des droits anciens au compte de titres ont lieu (si le compte de titres détient un solde suffisant pour réaliser l'opération) au plus tard le lendemain de la réception de l'instruction. Le crédit ou le débit du compte de particuliers a lieu à la même date. Les titres nouveauxne sont disponibles qu’à la date de livraison des titres par la société émettrice.
Comptabilisation. 12.1 La comptabilisation du crédit s'effectuera dans un sous- compte sous la même racine de compte, ouvert dans les livres de la banque au nom de l’emprunteur. Ce sous-compte n'enregistrera que les écritures nécessaires au remboursement du crédit.
12.2 L’emprunteur reconnaît que la réalisation du crédit, son remboursement et, en général, la situation de l’emprunteur à l’égard de la banque seront suffisamment constatés, justifiés et prouvés par les écritures, les livres, la correspondance et les quittances de la banque.
12.3 Les inscriptions effectuées par la banque sur le compte de l’emprunteur font foi, sauf erreur manifeste. Toute réclamation relative aux extraits de comptes doit être présentée au plus tard dans les trente (30) jours calendaires qui suivent la date d’envoi. À défaut de réclamation dans ce délai, les extraits sont reconnus exacts et approuvés.
Comptabilisation. Les transactions bénéficiant de l’option paiement en trois fois sont dans un premier temps comptabilisées sur un compte d’attente « Carte paiement en trois fois ». Ensuite, trois remboursements sont prélevés sur le poste principal du compte sur lequel fonctionne la Carte. Ils sont comptabilisés de la manière suivante (pour un paiement avec la Carte, enregistré par la Banque le jour J du mois M) : • 1er tiers débité le jour J du mois M+1, • 2e tiers débité le jour J du mois M+2, • 3e tiers débité le 89e jour suivant le jour J. Exemple non contractuel fourni à titre indicatif Carte à débit différé et/ou immédiat. La Banque enregistre le 15 avril 2022 un achat de 180 euros effectué le 14 avril 2022. Si l’option paiement en trois fois s’applique, la facture sera débitée de la façon suivante : • 1er tiers : 60 euros le 17 mai 2022, • 2e tiers : 60 euros le 15 juin 2022, • 3e tiers : 60 euros le 15 juillet 2022.
Comptabilisation. 11.1 La comptabilisation du Crédit s'effectuera sur un compte distinct, un sous compte ou, dans le cas d’un découvert, sur un compte courant, ouverts dans les livres de la Banque au nom de l’Emprunteur et identifiés dans les Conditions Particulières (« le Compte »). Ce compte distinct ou ce sous compte sera exclu de tout compte courant que l’Emprunteur peut ou pourra avoir dans la Banque et n'enregistrera que les écritures nécessaires au remboursement du Crédit. L’Emprunteur reconnaît que le décaissement du Crédit et son remboursement seront suffisamment justifiés par les écritures de la Banque.
11.2 Les inscriptions effectuées par la Banque sur le Compte font foi, sauf erreur manifeste et sont soumises par ailleurs aux Conditions Générales de Fonctionnement des Comptes Bancaires dont copie est remise à l’Emprunteur au jour d’ouverture de tout compte et dont les mises à jour lui sont transmises ou mises à sa disposition régulièrement, conformément aux lois en vigueur.
Comptabilisation. 11.1 La comptabilisation du Crédit s'effectuera dans un sous-compte sous la même racine de compte, ouvert dans les livres de la Banque au nom de l’Emprunteur. Ce sous-compte n'enregistrera que les écritures nécessaires au remboursement du Crédit. Dans le cas d’un découvert, la comptabilisation du Crédit s’effectuera sur un compte courant ouvert dans les livres de la Banque au nom de l’Emprunteur. Ce sous-compte ou compte courant sera ci-après désigné le « Compte ».
11.2 L’Emprunteur reconnaît que la réalisation du Crédit, son remboursement et, en général, la situation de l’Emprunteur à l’égard de la Banque seront suffisamment constatés, justifiés et prouvés par les écritures, les livres, la correspondance et les quittances de la Banque.
11.3 Les inscriptions effectuées par la Banque sur le Compte font foi, sauf erreur manifeste. Toute réclamation relative aux extraits de comptes doit être présentée au plus tard dans le mois qui suit la date d’envoi. À défaut de réclamation dans ce délai, les extraits sont reconnus exacts et approuvés conformément aux Conditions Générales de Fonctionnement des Comptes Bancaires dont copie est remise à l’Emprunteur au jour d’ouverture de tout compte et dont les mises à jour lui sont transmises ou mises à sa disposition régulièrement, conformément aux lois en vigueur.