Common use of Comptabilisation Clause in Contracts

Comptabilisation. S’agissant des opérations sur titres conditionnelles (opérations traitées après instruction du Client), sous réserve de la législation et de la réglementation applicables et des cas particuliers décrits ci-dessous, le crédit des titres nouveauxet le débit des titres ou des droits anciens au compte de titres ont lieu (si le compte de titres détient un solde suffisant pour réaliser l'opération) au plus tard le lendemain de la réception de l'instruction. Le crédit ou le débit du compte de particuliers a lieu à la même date. Les titres nouveauxne sont disponibles qu’à la date de livraison des titres par la société émettrice.

Comptabilisation. S’agissant des opérations sur titres conditionnelles (opérations traitées après instruction du Client), sous réserve de la législation et de la réglementation applicables et des cas particuliers décrits ci-dessous, le crédit des titres nouveauxet nouveaux et le débit des titres ou des droits anciens au compte de titres ont lieu (si le compte de titres détient un solde suffisant pour réaliser l'opération) au plus tard le lendemain de la réception de l'instruction. Le crédit ou le débit du compte de particuliers a lieu à la même date. Les titres nouveauxne nouveaux ne sont disponibles qu’à la date de livraison des titres par la société émettrice.

Comptabilisation. S’agissant des opérations sur titres conditionnelles (opérations traitées après instruction du Client), sous réserve de la législation et de la réglementation applicables et des cas particuliers décrits ci-dessous, le crédit des titres nouveauxet nouveaux et le débit des titres ou des droits anciens au compte de titres ont lieu (si le compte de titres détient un solde suffisant pour réaliser l'opération) au plus tard le lendemain de la réception de l'instruction. Le crédit ou le débit du compte de particuliers courant a lieu à la même date. Les titres nouveauxne nouveaux ne sont disponibles qu’à la date de livraison des titres par la société émettrice.