Définition de PTT

PTT de la Centrale. Le Producteur déclare, que les panneaux photovoltaïques posés sur le Site sont garantis pour conserver au moins 80 % de leur puissance nominale initiale au bout de 20 ans d’exploitation à compter du Procès-Verbal visé plus haut. La Production Réelle est mesurée au moyen d’un compteur situé en aval de la Centrale. La propriété, l’installation de ce compteur, les démarches administratives et les coûts associés sont à la charge du Producteur. Il est précisé en tant que de besoin que l’étalonnage de ce compteur sera réalisé : - Par Enedis si le projet de Centrale a été désigné lauréat d’un appel d’offres de la Commission de Régulation de l’Energie, où - Par le Producteur, une fois par an, dans le cas contraire. La Production ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ est mesurée selon les modalités figurant en Annexe 4. Le Producteur remet annuellement un relevé de la PTT de la Centrale Photovoltaïque.
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Examples of PTT in a sentence

  • Troubles résultant d'hostilités, cataclysmes, accidents de chantier.- retards imputables aux compagnies cessionnaires (E.D.F. - G.D.F. - P.T.T. - Compagnie des Eaux, etc...), .

  • Les lots seront tous desservis en eaux pluviales, eaux usées, eaux potable, PTT, EDF et Gaz par des coffrets et boîtes de branchements.

  • ADN ou son sous-traitant ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d'une impossibilité de connexion imputable à des causes extérieures (défaillance partielle ou totale des réseaux Internet, défaillance des lignes PTT, coupure de la fourniture d'électricité au-delà du temps de couverture des onduleurs, force majeure...).

  • Fait à Arcueil, le Pour Orange SA, ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Directrice des Ressources Humaines d’Orange Innovation Les organisations syndicales représentatives, Pour la CFDT – F3C Pour la CFE-CGC Orange Pour la CGT-FAPT Pour FO-COM Pour SUD - PTT La signature numérique emporte le consentement de chaque signataire sur l’ensemble du document.

  • L'O.T n'effectue aucune opération pouvant porter atteinte au monopole des P.T.T. ou qui risqueraient de compromettre la sécurité du personnel, notamment de conduite.

Related to PTT

  • France Médiation

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • lu et approuvé « lu et approuvé »

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.