Définition de CTO

CTO désigne un compte titres ordinaire (par opposition à un PEA ou PEA PME) détenu ou co-détenu par le Client à SOCIÉTÉ GÉNÉRALE.

Examples of CTO in a sentence

  • Agir pour le rééquilibrage territorial, l’attractivité et les mobilités durables, Ce référentiel territorial a vocation à être mis en œuvre dans le Programme Pluriannuel d’Actions (article 4) des Contrats Bourgs-Centres Ont vocation à être accompagnés les projets qui respectent les conditions cumulatives suivantes : Les projets ainsi qualifiés devront ensuite être inscrits dans les Programmations Opérationnelles Annuelles du Contrat Territorial Occitanie (CTO) 2022-2028.

  • Orders cancelled with less than 72 hours’ notice prior to delivery / CTO are subject to a 100% cancellation charge.

  • The remaining balance of the rental agreement must be paid 72 hours prior to delivery / CTO.

  • It is solely the customer’s responsibility to verify that the contract is accurate and that it contains no data entry errors, at least 72 hours prior to delivery / CTO of the order.

  • CTO (“customer take out”) is the act of a customer coming to our warehouse to collect a rental item.

  • Cancellations or modifications of labour on a specific job with less than 72 hours’ notice prior to delivery / CTO are subject to an additional charge.

  • Rental items remain the responsibility of the customer from the time of the delivery / CTO until the time they are returned to Bravo.

  • All modifications to the existing contract must be made prior to 72 hours prior to delivery / CTO.

  • En cas de contrepartie suffisante, il est intégralement servi avec les ordres d’achat dont le prix est supérieur au cours théorique d’ouverture (CTO) ou les ordres de vente dont le prix est inférieur au CTO.

  • Dans le cadre du Contrat Territorial Occitanie Pyrénées Méditerranée (CTO), le PETR du Pays des Nestes est le relais local du dispositif Contrat Bourg-Centre.

Related to CTO

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Maladie Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale compétente.

  • Réseau ensemble d'ouvrages, d'installations et de systèmes exploités par ou sous la responsabilité de GRTgaz, constitué notamment de canalisations, d'installations de compression, de mesure, d'organes de détente, de sectionnement, de systèmes de transmission, de systèmes informatiques, etc., permettant à GRTgaz d’exécuter le Contrat.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).