CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES : CONTRAT CLUB PREMIUMContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
A titre de rappel, il est précisé que les conditions générales d’utilisation auxquelles est soumis le Client depuis l’acquisition des licences restent applicables aux Progiciels et à leur mise à jour dans le cadre des présentes.
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
Entre les soussignés : Et : L’entreprise FRANCE SNOWBOARDSiège social :8, Rue Cité du Dadon – 74 150 RUMILLY Tel : 06 87 19 23 29Mail : info@france-snowboard.fr SIRET N° 519 321 285 000 24Représentée par : Florence BonnierFonction : Fondatrice L’entreprise : ....................................................................Ad. (Fact.) : .................................................................................................................................................................Ad. Livraison : .............................................................................................................................................................Tel : ..................................................................................Mail : ................................................................................SIRET N° ............................................................................Représentée par : .............................................
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • September 17th, 2020
Les termes utilisés dans le Contrat avec une majuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est attribuée dans le corps du Contrat.
ContractContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
Le présent Contrat de prestations de services est conclu avec la société COFIDOC, SAS au capital de 304.898 €, inscrite au RCS de TOULOUSE sous le n°B 419 616 255, dont le siège social est 51 Rue Ampère – Bât. A – Immeuble Le Stratège – 31670 LABEGE, représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège.
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
Le client a exprimé le besoin d’une prestation de service en matière de garde ou d’hébergement d’un animal domestique de compagnie.
Contrat de prestations de servicesContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
La Commune de CORDON, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Serge PAGET, dûment habilité à cet effet par délibération en date du 21 mars 2008,
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
1°) la société ARCADIA CONSULTING, société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est à CRETEIL (94000), 8 BOULEVARD Pablo Picasso, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 827 476 235 00011, représentée par Monsieur ELIE BERDUGO, Président ;
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • December 13th, 2022
Contrat avec numéro interne Wiley XXXX en date du 01/01/2023 (le « Contrat ») entre John Wiley & Sons, Inc., une société de l’Etat de New York, domiciliée au 111 River Street, Hoboken, New Jersey 07030 (« Wiley US », et collectivement avec ses filiales, « Wiley »), et xxxx (le « Client »), membres du Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques (COUPERIN).
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
- [ ], société [ ] au capital de [ ], dont le siège social est [ ], immatriculée au RCS sous le N°[ ], représentée par [ ] agissant en qualité de [ ], domicilié audit siège en cette qualité,
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICESContrat De Prestations De Services • May 5th, 2020
La FNAC, leader de la distribution de biens culturels et de loisirs, a décidé de confier à EODOM le traitement d’une partie de ses contacts entrants liés à son service client FNAC.COM (ci-après désignées par les « Prestations »).