CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet la fourniture par le Cabinet d'un accompagnement de la direction de la Société dans la gestion de ses ressources humaines, et plus généralement dans le déploiement d’un management adapté et performant.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ANIMATEUR D.J.Contrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
Contrat de prestation de serviceContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
Entre les soussignés, le donneur d’ordres, l’entreprise KAPARKA demeurant à Ecopolis – 53 avenue de l’Europe à Amiens (80080) et le sous-traitant ,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
O B J E T D U C O N T R A TGESTION DES GARANTIES D’ORIGINE BIOMETHANE Contrat N° (sera complété par GRDF, à rappeler dans toute correspondance) Type de Contrat : Contrat de prestation de services
Contrat de prestation de service Régulys Massage à domicileContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
Le présent contrat est un contrat de prestations de services à domicile ayant pour objet massage et relaxation à domicile avec table de massage.
Contrat de prestation de serviceContrat De Prestation De Service • November 23rd, 2022
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
L’organisateur s’engage à ce que la soirée ait lieu dans un établissement apte à recevoir du public et à respecter toutes les formalités habituelles d’organisation (Normes de sécurité, SACEM …).
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
O B J E T D U C O N T R A TGESTION DES GARANTIES D’ORIGINE BIOMETHANE Contrat N° (sera complété par GRDF, à rappeler dans toute correspondance) Type de Contrat : Contrat de prestation de services
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
L’Exploitant exploite une Résidence de Tourisme Pierre et Vacances Premium dénommée « « ARC 1950 Le Village» sise à ARC 1950 73700 BOURG ST MAURICE (ci-après dénommée la « Résidence »).
Conventions-Marchés publics signées par le Président de l'ENS Paris-Saclay du 20/06/2018 au 18/09/2018Contrat De Prestation De Service • September 25th, 2018
Entités de l'Ecole Libellé de la convention Nature de l'opération Partenaire principal Date de signature Recettes/dépenses Montant budgétaireopération Montant global TTC CENTRE DE MATHEMATIQUES ET DE LEURS APPLICATIONS Contrat de prestations "Etat de l'art en imagerie satellitaire" Contrat de prestation de service KAYRROS Dépenses et recettes 21/06/2018 1 080 000,00 1 296 000,00 FSMP_Convention financement doctorant dans le cadre de DIM Math Innov Subventions (d'Etat, ANR etc...) et avances remboursables (aides à l'innovation ANVAR, MINEFI, mécénat ) FONDATION SCIENCES MATHEMATIQUES DE PARIS Dépenses et recettes 25/06/2018 97 200,00 97 200,00 SURYS_Contrat de prestation Contrat de prestation de service SURYS Dépenses et recettes 21/06/2018 80 000,00 96 000,00 Convention de de cofinancement d'allocation de recherche doctorale N°5100017787 Contrat de collaboration de recherche (avec ou sans incidence financière) CNES Dépenses 06/08/2018 0,00 0,00 Relevé de d
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
La réalisation de travaux en forêt dans des conditions illégales peut entraîner une lourde responsabilité pénale, civile, et financière, tant pour la personne en infraction que pour celui qui a commandé les travaux (ex : propriétaire, coopérative, ONF, scieurs, exploitants,…).
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
L’entreprise devra assumer la gestion du service de restauration (et de cafétéria) scolaire des élèves et des personnels du lycée français de Valence, sis à Paterna (Valencia) à compter de la rentrée scolaire de septembre 2015.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • September 27th, 2013
«IRScNB» dont le siège est situé Rue Vautier 29, 1000 Bruxelles, Belgique, en sa qualité de Point focal belge de la Convention sur la diversité biologique, représenté par le Dr C. Pisani, Directrice,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 16th, 2017
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • October 19th, 2009
Le présent contrat a pour objet d’appuyer l’organisation dans le cadre de la mise en œuvre du Fonds de Soutien aux Stratégies locales d’Adaptation aux changements climatiques coordonnée par l’IED Afrique
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DJ (disc-Contrat De Prestation De Service • January 24th, 2021
Le Prestataire exerce une activit3 de DJ (disc-jockey), de sonorisation/3clairages, d’animations artistiques, festives et r3cr3atives, de vid3aste mariage.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • January 6th, 2023
Les dispositions du présent contrat définissent les conditions techniques, juridiques et financières permettant au client de souscrire une prestation de service de I ‘espace coworking dédié au Bien- être à la personne.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICEContrat De Prestation De Service • February 21st, 2019
ENTRE LES SOUSSIGNES CI-APRES DENOMMES « la Chambre d’Agriculture des Pyrénées Orientales » et « le Client », IL A ETE FAIT ET CONVENU CE QUI SUIT :