EFAPContrat De Prestation • March 2nd, 2023
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
ATOUT SERVICES, dont le siège social est situé L’Amaryllis 25 Route de Tully - 74200 Thonon- les-Bains ayant obtenu l’autorisation par arrêté en date du 9 février 2010 et l’agrément simple n° 01/07/10/F/074/S/055 par la préfecture de la région Rhône-Alpes le 1/07/2010.
CONTRAT DE PRESTATION N° 2021-0731Contrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de prestationContrat De Prestation • March 2nd, 2023
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de PrestationContrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de PrestationContrat De Prestation • May 5th, 2020
Graines de SOL/xxxxxxxxxxx est un prestataire de service spécialisé dans le secteur de xxxxxxxxx à destination d’une clientèle professionnelle, et susceptible d’intervenir soit de manière ponctuelle, soit dans le cadre d’un Contrat de prestation annuel.
EFAPContrat De Prestation • March 2nd, 2023
Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.
CONTRAT DE PRESTATION : FORMATION EN INTRAContrat De Prestation • May 5th, 2020
CABINET : …………………………………………………………………………………………………….NOM DU REFERENT : …………………………………………………………………………………..ADRESSE : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… TELEPHONE : ………………………………………………………………………………………………. MAIL : …………………………………………………………………………………………………………. TITRE DE LA FORMATION : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… DATES OU PERIODE VOULUE : ……………………………………………………………………………… TARIFS (TVA à 20%) :Tarif général : 2500 € HT Tarif adhérent : 2000 € HT Reproduction et envoi des supports : 15 € HT/support : BON POUR ACCORD Fait le : Signature et tampon du cabinet : Conditions générales :Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration de l’animateur par le cabinet. Toutes nos formations sont payables au moment de la confirmation de la commande.Toute annulation effectuée plus de 15 jours ouvrés avant la date de formation implique le paiement de 30 % des frais. En cas d’annulation moi
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • March 24th, 2022
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
Le matériel endommagé ou abîmé de manière volontaire ou involontaire durant la manifestation, que ce soit par l’artiste, par des tiers (par exemple le public), ainsi que par des actes de vandalisme, le feu, le vol, les conditions météorologiques, les perturbations électriques, sera à charge du locataire durant toute la durée du contrat. Tous les dégâts seront réglés endéans les huit jours à AMALGAM. Tout matériel perdu par le locataire sera facturé au prix neuf catalogue. Le locataire sera en mesure de fournir la preuve qu’il a contracté une assurance contre ces risques. Sans cette assurance, le matériel ne sera pas donné en location et le prix fixé dans le contrat restera d’application.
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
Vu la circulaire n° DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS/2013/262 du 27 juin 2013 (modifiée) relative à la diffusion du guide de prise en charge des frais de transport de patients ;
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
ContractContrat De Prestation • November 15th, 2010
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
Coordonnateur du groupement de commandes pour la création et la représentation d’un spectacle humoristique sur le thème des économies d’énergies
CONTRAT de PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATIONContrat De Prestation • May 5th, 2020