Contrat De Prestation Sample Contracts

EFAP
Contrat De Prestation • March 2nd, 2023

Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.

CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

ATOUT SERVICES, dont le siège social est situé L’Amaryllis 25 Route de Tully - 74200 Thonon- les-Bains ayant obtenu l’autorisation par arrêté en date du 9 février 2010 et l’agrément simple n° 01/07/10/F/074/S/055 par la préfecture de la région Rhône-Alpes le 1/07/2010.

CONTRAT DE PRESTATION N° 2021-0731
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de prestation
Contrat De Prestation • March 2nd, 2023

Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.

CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de Prestation
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
Contrat de Prestation
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

Graines de SOL/xxxxxxxxxxx est un prestataire de service spécialisé dans le secteur de xxxxxxxxx à destination d’une clientèle professionnelle, et susceptible d’intervenir soit de manière ponctuelle, soit dans le cadre d’un Contrat de prestation annuel.

EFAP
Contrat De Prestation • March 2nd, 2023

Est conclue la convention suivante, en application des dispositions du livre 4 du code du travail, portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’enseignement permanent relatif à la sécurité et santé au travail.

CONTRAT DE PRESTATION : FORMATION EN INTRA
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

CABINET : …………………………………………………………………………………………………….NOM DU REFERENT : …………………………………………………………………………………..ADRESSE : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… TELEPHONE : ………………………………………………………………………………………………. MAIL : …………………………………………………………………………………………………………. TITRE DE LA FORMATION : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… DATES OU PERIODE VOULUE : ……………………………………………………………………………… TARIFS (TVA à 20%) :Tarif général : 2500 € HT Tarif adhérent : 2000 € HT Reproduction et envoi des supports : 15 € HT/support :  BON POUR ACCORD Fait le : Signature et tampon du cabinet : Conditions générales :Prise en charge des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration de l’animateur par le cabinet. Toutes nos formations sont payables au moment de la confirmation de la commande.Toute annulation effectuée plus de 15 jours ouvrés avant la date de formation implique le paiement de 30 % des frais. En cas d’annulation moi

CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • March 24th, 2022
CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

Le matériel endommagé ou abîmé de manière volontaire ou involontaire durant la manifestation, que ce soit par l’artiste, par des tiers (par exemple le public), ainsi que par des actes de vandalisme, le feu, le vol, les conditions météorologiques, les perturbations électriques, sera à charge du locataire durant toute la durée du contrat. Tous les dégâts seront réglés endéans les huit jours à AMALGAM. Tout matériel perdu par le locataire sera facturé au prix neuf catalogue. Le locataire sera en mesure de fournir la preuve qu’il a contracté une assurance contre ces risques. Sans cette assurance, le matériel ne sera pas donné en location et le prix fixé dans le contrat restera d’application.

COLLECTIF DJ’s
Contrat De Prestation • August 6th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

Vu la circulaire n° DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS/2013/262 du 27 juin 2013 (modifiée) relative à la diffusion du guide de prise en charge des frais de transport de patients ;

CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
Contract
Contrat De Prestation • November 15th, 2010
CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020

Coordonnateur du groupement de commandes pour la création et la représentation d’un spectacle humoristique sur le thème des économies d’énergies

CONTRAT de PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION
Contrat De Prestation • November 13th, 2023