Contrat de cession des droits d’auteurContrat De Cession Des Droits D’auteur • October 17th, 2022
CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’AUTEURContrat De Cession Des Droits D’auteur • May 5th, 2020
L’auteur soussigné, en considération du temps consacré et des dépenses encourues par l’Association lors de la révision et de la publication de l’article de l’auteur dans la Revue vétérinaire canadienne / Revue canadienne de recherche vétérinaire (la «Revue») (y compris le texte, les tableaux, les figures et les illustrations s’il y a lieu) (collectivement l’ «Article») et actuellement intitulé
Je donne expressément mon autorisation à la Ville de Morteau et à la MJC de Morteau, d'exploiter mes clichés.Contrat De Cession Des Droits D’auteur • June 21st, 2022
Contrat de cession des droits d’auteur (photographie)Contrat De Cession Des Droits D’auteur • August 8th, 2018
La Ville du Trait sise Place du 11 novembre – 76580 LE TRAIT, représentée par son Maire, Monsieur Patrick CALLAIS, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2018.
Contrat de cession des droits d’auteur (photographie)Contrat De Cession Des Droits D’auteur • May 5th, 2020
Et l’Université de Strasbourg, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, sise 4 rue Blaise Pascal 67081 Strasbourg Cedex représentée par son Président, Monsieur Alain Beretz,
CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’AUTEURContrat De Cession Des Droits D’auteur • November 22nd, 2019
Lesquels déclarent et garantissent détenir la pleine et entière autorité légale sur le LAUREAT, donnent leur accord exprès et sans réserve à l’ensemble des dispositions et modalités prévues dans le présent contrat, et garantissent qu’il n’existe aucun obstacle à la signature des présentes et que le présent contrat ne contrevient pas aux droits de tiers. Les représentants légaux du LAUREAT se portent fort de la bonne exécution des obligations prévues aux présentes par LE LAUREAT.