ACCORD CADRE DE COOPERATION entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et FRAMEWORK AGREEMENT FOR COOPERATION between Toulouse III - Paul Sabatier University andAccord Cadre De Cooperation • September 6th, 2022
Contract Type FiledSeptember 6th, 2022Animées d’un commun désir de faciliter et de développer des relations de coopération plus étroites dans les domaines de l’enseignement et de la recherche, dans le cadre général de la coopération entre les deux pays, et après présentation du présent accord aux autorités de tutelle conformément aux textes réglementaires en vigueur dans chaque pays concerné, les parties conviennent de coopérer sur un principe de réciprocité et sans obligation financière.
ACCORD-CADRE DE COOPERATIONAccord-Cadre De Cooperation • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020SANTE, association soumise à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est situé 67- 69 avenue de Rochetaillée – BP 167 – 42012 Saint-Étienne Cedex 2, représentée par son Directeur Général, Monsieur Norbert DEVILLE,
entre l’Université Toulouse III - Paul Sabatier et FRAMEWORK AGREEMENT FOR COOPERATION between Toulouse III - Paul Sabatier University andAccord Cadre De Cooperation • October 11th, 2022
Contract Type FiledOctober 11th, 2022Animées d’un commun désir de faciliter et de développer des relations de coopération plus étroites dans les domaines de l’enseignement et de la recherche, dans le cadre général de la coopération entre les deux pays, et après présentation du présent accord aux autorités de tutelle conformément aux textes réglementaires en vigueur dans chaque pays concerné, les parties conviennent de coopérer sur un principe de réciprocité et sans obligation financière.