Taxe Objet Trouvé Clauses Exemplaires

Taxe Objet Trouvé. Dispositions générales Volume 1 Les dispositions générales concernant les Abonnements Fréquence et cartes de réduction achetés avant le 09/05/2019 sont reprises au volume 2 bis. Les Tarifs voyageurs n juin 2020 Volume 1 n Dispositions générales 1.1. Généralités 4