SOINS Clauses Exemplaires

SOINS. Les soins englobent toutes les prestations effectuées par les Ecuries du Mas long. - Surveillance, le cheval est sous la responsabilité des Ecuries du Mas long lorsqu’il est sur le site. - Les soins vétérinaires. Les vermifuges seront effectués par les gérants aux périodes suivantes : Mars/Fin Juin/Fin septembre/ Fin Novembre. Les groupes d’anthalmiques seront choisis en concertations avec les vétérinaires. Le coût du vermifuge sera refacturé au propriétaire du cheval par les Ecuries du Mas long. Le cheval est garanti par le propriétaire non dangereux et exempt de maladie contagieuse. Le cheval sera soigné par les vétérinaires désignés par les Ecuries du Mas long. Soit un autre vétérinaire choisi par et à la demande du propriétaire : …………… Le calendrier des vaccinations réglementaires doit être scrupuleusement respecté. Les rappels des vaccins seront visés par les gérants. En cas d’urgence, si le propriétaire ne peut être averti, les gérants sont habilités à prendre toutes les dispositions nécessaires à la sauvegarde du cheval. Les soins prodigués seront facturés au propriétaire au coût réel. Le propriétaire remettra aux exploitants un journal de soins sur lequel seront consignées les maladies et les accidents de son cheval ainsi que les différents traitements et soins vétérinaires dont il a été l’objet.

SOINS. En cas de maladie du ou des animaux, nécessitant l’intervention et les soins du vétérinaire conseil de Faune Exotique (▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ sis à HAGONDANGE).

SOINS. Le résident bénéficie d’une prise en charge forfaitaire des soins au travers d’une dotation versée à l’établissement par l’Assurance Maladie. Le résident a le libre choix de son médecin traitant. Celui-ci doit connaître le placement de M/Mme et établir la relation avec le médecin attaché à l’établissement pour l’harmonisation des actions de soins. Le suivi médical du résident est assuré par le personnel de l’établissement complété, le cas échéant, par des professionnels libéraux. L'intervention de ces professionnels de santé libéraux en établissement est conditionnée par la signature d'un contrat avec l'établissement. (Conformément au décret 2010-1731 du 30 décembre 2010 relatif à l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes). La liste des professionnels de santé libéraux ayant conclu un contrat est mise à jour et tenue, à titre d'information, à la disposition des personnes accueillies ou de leurs représentants légaux. Toute personne accueillie dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes peut demander que cette liste soit complétée par la mention d'un professionnel de santé appelé par elle à intervenir dans l'établissement et ayant signé le contrat prévu ci-dessus. Afin d’optimiser et de sécuriser la délivrance des médicaments et la préparation des doses à administrer, l’établissement a choisi d’établir une convention de partenariat avec la pharmacie Martineau à St Aignan ; à défaut d’un refus exprès du résident ou de son représentant légal, il est entendu qu’il adhère à ce choix. Les informations relatives à la surveillance médicale et à la prise en charge des soins figurent dans le règlement de fonctionnement. L’établissement a signé une convention tripartite avec le Conseil Général et l’Assurance Maladie, dont les décisions tarifaires et budgétaires annuelles s’imposent à l’établissement comme à chacun des résidents qu’il héberge. Les tarifs apparaissent en annexe tarifaire du présent document. Ces derniers sont réévalués une fois par an. Le résident ou sa famille et/ou représentant légal est informé des changements de tarifs par courrier. La facture comprend les frais d’hébergement et les frais liés à la dépendance. Son montant total est payé à l’établissement mensuellement au plus tard le 10 du mois suivant celui de la facturation, par chèque, virement ou par prélèvement sur compte bancaire.

SOINS. Les soins de premier niveau, type crevasse, égratignure sont assurés par le Propriétaire avec la plus grande diligence. Pour tout autre incident, accident, maladie, le dépositaire s’engage à prévenir M ou Mme ……………… qui préviendra le vétérinaire conseillé par le Propriétaire : Docteur……………...…..…. Téléphone ……………..… En cas d’indisponibilité de ce dernier, le dépositaire s’engage à faire appel à un vétérinaire disponible. Le dépositaire s’engage à informer le Propriétaire de tout incident. Le Propriétaire s’engage à régler directement les factures afférentes aux interventions et prescriptions.

SOINS. Les soins de premier niveau, type crevasse, égratignure, sont assurés le Détenteur précédent avec la plus grande diligence. Le Détenteur précédent s’oblige à fournir les produits pharmaceutiques nécessaires au traitement des soins de premier niveau. Pour tout autre incident, accident, maladie, Le DOMAINE EQUESTRE DU ▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇ s’engage à prévenir le vétérinaire conseillé par le détenteur précédent. En cas d’indisponibilité de ce dernier, DOMAINE EQUESTRE DU ▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇ s’engage à faire appel à un vétérinaire disponible. Le DOMAINE EQUESTRE DU ▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇ s’engage à informer le détenteur précédent de tout incident. Le Détenteur précédent s’engage à régler directement les factures afférentes aux interventions et prescriptions.

SOINS. 3 tarifs selon 6 GIR (pris en charge par l’Assurance-maladie) – association des GIR 1 et 2, 3 et 4, 5 et 6 : C’est une dotation globale qui est versée à l’EHPAD pour la prise en charge du personnel de soins, du médecin-coordonnateur, des consultations de généralistes, des examens de laboratoires, et des actes de radiologies en tarif global.

SOINS. Les soins du sont dans d'assurancemaladie. Une copie de la et le reçu à avec le Coupon de demande de CERTAINES AUX sur demande du Service la de S'il s'agit d'un transport par à un accident d'automobile, mite demande de prestationsdoit à la S'il transport par ambulance à un