Common use of Prestations Clause in Contracts

Prestations. Le prix de la pension comprend uniquement : - la mise à disposition de la stabulation ; - la litière ; - la nourriture (composée uniquement de foin et de sels minéraux) et de l’eau ; - de l’accès aux prés prévus pour les chevaux. S’agissant de la nourriture, le foin est en principe mis à disposition du cheval dans un râtelier. Il se peut que le râtelier soit vide quelques heures avant qu’il soit à nouveau rempli. Durant la belle saison, le foin peut être remplacé par de l’herbe (pré). Ne sont pas compris dans le prix toutes autres dépenses ; en particulier, les frais vétérinaires, de pharmacies, de maréchaleries, de tontes ou de transports. En particulier, les soins à apporter à l’animal sont à effectuer par le pensionnaire, à ses frais. Toutes autres prestations extraordinaires effectuées par l’écurie sur demande du pensionnaire, pourront être facturée au tarif horaire de CHF 25.-/ heure. Le stockage de petit matériel est permis à l’écurie aux endroits prévus à cet effet. Le stockage de gros matériel ou de véhicule (p. ex. un Van) est possible mais est facturé en sus. Avant chaque entrée dans l’écurie, une coprologie sera effectuée, au frais du pensionnaire, afin de vérifier l’absence de parasites (vers). Dans le cas où l’équidé présenterait des vers, il sera vermifugé puis à nouveau contrôler au frais du pensionnaire. Ces démarches seront cependant effectuées par l’écurie. Par la suite, l’écurie procède dès que nécessaire à des coprologie (au frais du pensionnaire) afin de s’assurer de l’absence de parasite. En cas d’infection, des vermifuges sont donnés au cheval (au frais du pensionnaire).

Prestations. Le prix Les prestations incluses dans les tarifs sont les suivantes : moyens et accessoires d’amarrage (à l’exclusion des amarres proprement dites), fourniture d’eau douce pour la consommation du bord, fourniture d’électricité, mise à disposition de la pension comprend uniquement : - la containers pour l’enlèvement des ordures ménagères, des huiles usagées, du verre et des produits souillés issus des carénages, mise à disposition de la stabulation ; - la litière ; - la nourriture station de récupération des effluents liquides à bord des bateaux, renseignements météorologiques, nautiques et touristiques, service courrier (composée uniquement garde limitée à 15 jours et exclusivement réservée au titulaire du contrat résidant à bord) et usage des sanitaires. Les prestations, autres ou complémentaires de foin celles détaillées ci-dessus, font éventuellement l’objet de contrats et de sels minéraux) et redevances particulières perçues en sus des droits de l’eau ; - port. Tout cas de l’accès aux prés prévus pour les chevaux. S’agissant force majeure, telle que définie par la loi ou la jurisprudence françaises, ou tout empêchement indépendant de la nourriturevolonté de BREST’AIM lui offre la possibilité de différer, le foin est suspendre, réduire ou annuler la prestation prévue, étant précisé que BREST’AIM n’est en principe mis à disposition du cheval dans un râtelier. Il se peut que le râtelier soit vide quelques heures avant qu’il soit à nouveau rempli. Durant la belle saison, le foin peut être remplacé par tout état de l’herbe (pré). Ne sont pas compris cause tenue qu’à une obligation de moyens dans le prix toutes autres dépenses ; en particulier, les frais vétérinaires, cadre de pharmacies, la fourniture de maréchaleries, de tontes ou de transports. En particulier, les soins à apporter à l’animal sont à effectuer par le pensionnaire, à ses frais. Toutes autres prestations extraordinaires effectuées par l’écurie sur demande du pensionnaire, pourront être facturée au tarif horaire de CHF 25.-/ heure. Le stockage de petit matériel est permis à l’écurie aux endroits prévus à cet effet. Le stockage de gros matériel ou de véhicule (p. ex. un Van) est possible mais est facturé en sus. Avant chaque entrée dans l’écurie, une coprologie sera effectuée, au frais du pensionnaire, afin de vérifier l’absence de parasites (vers). Dans le cas où l’équidé présenterait titre des vers, il sera vermifugé puis à nouveau contrôler au frais du pensionnaire. Ces démarches seront cependant effectuées par l’écurie. Par la suite, l’écurie procède dès que nécessaire à des coprologie (au frais du pensionnaire) afin de s’assurer de l’absence de parasite. En cas d’infection, des vermifuges sont donnés au cheval (au frais du pensionnaire)présentes.

Prestations. En cas d’immobilisation de Citroën AMI, à moins de cent (100) kilomètres du domicile habituel du conducteur bénéficiaire, conséquente à une panne couverte par la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication, Automobiles Citroën ou son représentant proposeront une solution de mobilité. Dans le cas d’un véhicule de remplacement, celui-ci sera de catégorie équivalente, sans équipement spécifique, pourra être prêté en fonction des disponibilités locales. Le prix réparateur faisant partie du réseau partenaires Citroën AMI s’assurera que le conducteur est titulaire d’un permis de conduire valide en fonction du véhicule prêté. Il est précisé que le réparateur faisant partie du réseau partenaires Citroën AMI intervenant dans le cadre de Citroën Assistance prendra toutes les précautions utiles pour assurer ce prêt de véhicule de courtoisie et satisfaire à cette obligation de moyens. Les frais liés à l’utilisation du véhicule de remplacement et notamment les dépenses de carburant ou recharge de batterie de traction, de péage, de parking, les compléments éventuels ou franchises d’assurances, ainsi que tout frais de dépassement de la pension comprend uniquement : - la durée du prêt du véhicule de courtoisie au-delà du jour de mise à disposition de Citroën AMI réparé seront à la stabulation ; - la litière ; - la nourriture (composée uniquement charge du conducteur bénéficiaire. Le lieu de foin et restitution du véhicule de sels minéraux) et courtoisie sera le lieu de l’eau ; - de l’accès aux prés prévus pour les chevaux. S’agissant de la nourriture, le foin est en principe mis mise à disposition du cheval dans un râtelierprêt. Il se peut que le râtelier soit vide quelques heures avant qu’il soit Le conducteur s’engage à nouveau rempli. Durant la belle saison, le foin peut être remplacé par de l’herbe (pré). Ne sont pas compris respecter les conditions stipulées dans le prix toutes autres dépenses ; en particulier, les frais vétérinaires, contrat de pharmacies, de maréchaleries, de tontes prêt ou de transports. En particulier, les soins à apporter à l’animal sont à effectuer par le pensionnaire, à ses frais. Toutes autres prestations extraordinaires effectuées par l’écurie sur demande location du pensionnaire, pourront être facturée au tarif horaire véhicule de CHF 25.-/ heure. Le stockage remplacement (notamment s’agissant des frais de petit matériel est permis à l’écurie aux endroits prévus à cet effet. Le stockage de gros matériel ou de véhicule (p. ex. un Van) est possible mais est facturé en sus. Avant chaque entrée dans l’écurie, une coprologie sera effectuée, au frais du pensionnaire, afin de vérifier l’absence de parasites (versdépassement). Dans le cas où l’équidé présenterait des vers, il sera vermifugé puis à nouveau contrôler au frais du pensionnaire. Ces démarches seront cependant effectuées par l’écurie. Par la suite, l’écurie procède dès que nécessaire à des coprologie (au frais du pensionnaire) afin de s’assurer de l’absence de parasite. En cas d’infectiond’immobilisation de Citroën AMI, à plus de cent (100) kilomètres du domicile habituel du conducteur bénéficiaire, conséquente à une panne couverte par la Garantie Commerciale des vermifuges sont donnés Défauts de Fabrication, celui-ci aura droit, à son choix : - Soit au cheval prêt d’un véhicule de remplacement pour poursuivre son voyage aux conditions précisées ci- dessus. - Soit à un hébergement sur place des bénéficiaires en catégorie trois (3) étoiles, petit déjeuner inclus et ceci pour un maximum de quatre (4) nuits, - Soit au retour à son domicile par train en première classe (ou avion classe économique, si le voyage en train excède huit (8) heures) des bénéficiaires tels que définis au A - Bénéficiaires, frais de liaison entre réparateur agréé et gare/aéroport compris. Un billet aller pour une personne en train première classe ou avion classe économique sera par ailleurs mis gratuitement à disposition du pensionnaire)conducteur ou d’un des bénéficiaires précités, pour aller chercher le Véhicule réparé.

Prestations. Le prix Les matériaux livrés, de la pension comprend uniquement même que toutes les prestations de travail et déplacements autres que ceux mentionnés à l’article 2, feront l’objet d’une facturation séparée. Il en est ainsi pour : - la mise les batteries - l’entretien des pièces étrangères à disposition de la stabulation ; l’installation réalisée par AMO sécurité. - la litière ; réparation de dégâts découlant de mauvaise manipulation et/ou utilisation, de négligences, de déficiences ou fluctuations de courant, - la nourriture (composée uniquement de foin l’intervention de personnes étrangères à AMO sécurité, - de tentatives d’intrusions, de sabotages, de vandalisme, de manifestations, de grèves, d’accidents ou toutes autres causes qui échappent au contrôle de AMO sécurité et de sels minéraux) l’utilisateur, - les interventions qui sont dues à des erreurs de l’utilisateur, - l’ajout ou l’enlèvement de pièces ou les services découlant du déplacement du matériel, - tout travail supplémentaire, autre que l’équipement, qui est considéré comme nécessaire après une inspection ou qui doit être exécuté à la demande du client, - taux horaire : 80,00 €, indexé suivant la formule prévue à l’article 5. Ce taux correspond aux activités en semaine entre 08H30 et 17H30. Toute heure entamée est comptée. Le taux est majoré de l’eau ; - 50% en dehors de l’accès aux prés prévus pour les chevaux. S’agissant de la nourritureces heures, le foin est en principe mis à disposition du cheval dans un râtelier. Il se peut que le râtelier soit vide quelques heures avant qu’il soit à nouveau rempli. Durant la belle saison, le foin peut être remplacé par de l’herbe (pré). Ne sont pas compris dans le prix toutes autres dépenses ; en particulier, les frais vétérinaires, de pharmacies, de maréchaleries, de tontes ou de transports100% les samedis, dimanches et jours fériés. En particulier- Déplacements en Ile de France : 94,00 €, les soins indexé suivant la formule prévue à apporter à l’animal sont à effectuer par le pensionnaire, à ses fraisl’article 5. Toutes autres prestations extraordinaires effectuées par l’écurie sur demande du pensionnaire, pourront être facturée au tarif horaire de CHF 25.-/ heureCe taux correspond aux activités en semaine entre 08H30 et 17H30. Le stockage taux est majoré de petit matériel est permis 50% en dehors de ces heures, ou de 100% les samedis, dimanches et jours fériés. - Forfait journalier Ile de France : 554,00 €, indexé suivant la formule prévue à l’écurie l’article 5. Ce taux correspond aux endroits prévus à cet effetactivités en semaine entre 08H30 et 17H30. Le stockage taux est majoré de gros matériel 50% en dehors de ces heures, ou de véhicule (p. ex100% les samedis, dimanches et jours fériés. un Van) est possible mais est facturé en sus. Avant chaque entrée dans l’écurie, une coprologie sera effectuée, au frais du pensionnaire, afin de vérifier l’absence de parasites (vers). Dans le cas où l’équidé présenterait des vers- Pour tout déplacement inutile et non justifié, il sera vermifugé puis facturé de plein droit à nouveau contrôler au frais du pensionnaireL’UTILISATEUR un montant forfaitaire de 174,00 €, indexé suivant la formule prévue à l’article 5. Ces démarches seront cependant effectuées par l’écurieCe taux correspond aux activités en semaine entre 08H30 et 17H30. Par Le taux est majoré de 50% en dehors de ces heures, ou de 100% les samedis, dimanches et jours fériés. - A la suitecontraction de ce contrat est à son règlement, l’écurie procède dès que nécessaire à une remise commerciale de 8% sera appliqué automatiquement sur l’ensemble des coprologie (au frais du pensionnaire) afin de s’assurer de l’absence de parasite. extensions, nouvelle installation, - En cas d’infectionde parrainage (signature d’un contrat d’installation, des vermifuges sont donnés de maintenance, … généré grâce au cheval (client ainsi que de son encaissement effectif), la reconduction du contrat client sera remisée à 100% l’année suivante. À condition que la facturation générée soit au frais moins égale à la valeur du pensionnaire)contrat client.