Notes explicatives Clauses Exemplaires
Notes explicatives. Ce contrat est conclu de date à date. Il prend alors obligatoirement fin à la date prévue (même si le remplacement se termine avant). Il peut cependant être renouvelé mais dans la limite d’une seule fois.
Notes explicatives. NB: les formulaires doivent revêtir les armoiries et timbres du Cameroun
Notes explicatives. Vous devez obligatoirement préciser les noms et prénoms de la personne remplacée, sa qualité (chef d’exploitation, conjoint, aide familial), le motif de l’absence (maladie, accident, maternité, paternité, mandat professionnel ou syndical ou électif, formation, congés ou évènements familiaux).
Notes explicatives. 1 Au sein du Sous-comité pour les questions en matière de douane et d’origine, les Parties s’entendent sur les «Notes explicatives» pour l’interprétation, l’application et la gestion de la présente Annexe.
Notes explicatives. Il est entendu que les mesures que la Nouvelle-Zélande peut prendre conformément à l’article 10.64 (Exception prudentielle), à condition qu’elles satisfassent aux exigences dudit article, comprennent celles qui régissent:
Notes explicatives. GÉNÉRALITÉS — Compléter en lettres capitales. — Lorsqu’ils sont mentionnés, les codes ISO font référence au code pays en deux lettres, conformément à la norme internationale.
Notes explicatives. Les notes explicatives relatives à l’interprétation, à l’application et à l’administration du présent chapitre figurent à l’annexe 3-E.