Common use of Logiciels Clause in Contracts

Logiciels. Les Logiciels WITEL sont soumis à des Licences que le Client accepte à l’installation de chaque Logiciel.

Logiciels. Les Logiciels WITEL sont soumis à des Licences que le Client accepte à l’installation de chaque Logiciel. Il est entendu que, dans le cas où le Client met à disposition d’Utilisateurs un ou des Logiciel(s) soumis à Licence, il est de sa responsabilité de s’assurer que les conditions de Licence, ainsi que les CGV et CP de Services sont respectées.