Common use of Les risques exclus Clause in Contracts

Les risques exclus. Ne sont pas pris en charge les sinistres :  résultant de la participation volontaire de l’assuré à un crime, à un délit intentionnel ou à une rixe, sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en danger, résultant de la pratique d’un sport à titre professionnel dans le cadre d’une compétition ou d’un entraînement,  résultant de l’utilisation de quad ou de véhicules à deux ou trois roues de cylindrée supérieure à 80cm3,  dus aux effets directs ou indirects d’irradiation provenant de transmutations de noyaux d’atomes ou de la radioactivité, ainsi que ceux dus aux effets de radiations provoqués par l’accélération artificielle de particules,  résultant d’expérimentations biomédicales,  causés par les maladies n’ayant pas pour origine un accident garanti,  résultant d’affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, telles que pathologies vertébrales, ruptures musculaires et tendineuses lorsqu’elles ne résultent pas d’un accident garanti,  résultant d’affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales lorsque celles-ci ne résultent pas d’un accident garanti,  résultant du suicide ainsi que la tentative de suicide,  dus à des accidents causés ou provoqués intentionnellement par l’assuré ou par le bénéficiaire ou à l’aide de sa complicité,  résultant d’atteinte à la personne âgée de plus de 70 ans,

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Sources: Securite Accident Du Convoyeur

Les risques exclus. Ne sont pas pris en charge les sinistres :  résultant de la participation volontaire de l’assuré à un crime, à un délit intentionnel ou à une rixe, sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en danger, résultant de la pratique d’un sport à titre professionnel dans le cadre d’une compétition ou d’un entraînement,  résultant d’un accident survenu dans le cadre de la vie professionnelle de l’assuré, y compris les trajets entre le domicile et le lieu de travail de l’assuré,  résultant d’un accident de la circulation, lorsque l’assuré n’a pas souscrit l’option circulation,  résultant de l’utilisation de quad ou de véhicules à deux ou trois roues motos de cylindrée supérieure à 80cm3, sauf si l’assuré a souscrit l’option circulation,  provenant de la guerre civile ou étrangère,  dus aux effets directs ou indirects d’irradiation provenant de transmutations de noyaux d’atomes ou de la radioactivité, ainsi que ceux dus aux effets de radiations provoqués par l’accélération artificielle de particules,  résultant d’expérimentations biomédicales,  causés par les maladies n’ayant pas pour origine un accident garanti,  résultant d’affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, telles que pathologies vertébrales, ruptures musculaires et tendineuses tendineuses, lorsqu’elles ne résultent pas d’un accident garanti,  résultant d’affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales lorsque celles-ci ne résultent pas d’un accident garanti,  résultant du le suicide ainsi que la tentative de suicide,  dus à des accidents causés ou provoqués intentionnellement par l’assuré ou par le bénéficiaire ou à l’aide de sa complicité,  résultant d’atteinte à la personne âgée de plus de 70 ans,

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Sources: Assurance