Common use of Interruption du stage Clause in Contracts

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat, pour les modules non suivis, le remboursement de la différence est prévu par l’organisme de formation.  Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les Seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat, pour les modules non suivis, le remboursement de la différence est prévu par l’organisme de formation.  · Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations effectivement dispensées sont dues au - Paiement des heures réellement suivies selon règle du prorata temporis - Versement à titre de leur valeur prévue au contrat, dédommagement pour les modules heures non suivis, le remboursement de la différence est prévu par l’organisme de formation.  suivies du fait du stagiaire : Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

Interruption du stage.  Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle continue est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat. En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnuereconnu, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations - Paiement des heures effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au contrattemporis, - Indemnisation pour les modules heures non suivis, le remboursement suivies du fait du stagiaire (facultatif et à préciser) - Indemnisation du stagiaire en cas de la différence est prévu par défaillance de l’organisme de formation.  Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.(facultatif et à préciser)

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations effectivement dispensées sont dues au - Paiement des heures réellement suivies selon règle du prorata temporis - Versement à titre de leur valeur prévue au contrat, dédommagement pour les modules heures non suivis, le remboursement de la différence est prévu par l’organisme de formationsuivies du fait du stagiaire.  Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis - Remboursement total en cas de leur valeur prévue au contrat, pour les modules non suivis, le remboursement cessation du fait de la différence est prévu par l’organisme de formation.  - Non remboursement en cas d’abandon par le stagiaire en cours de formation. Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

Interruption du stage.  En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : remboursement intégral des frais de la formation par virement bancaire. En cas d’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis pas de leur valeur prévue au contrat, pour les modules non suivis, le remboursement de la différence est prévu par part de l’organisme de formation.  Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.