EXERCICE SOCIAL Clauses Exemplaires

EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le 1er janvier et termine le 31 décembre. Le premier exercice social de la Société commencera le jour de l’immatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés et sera clos le 31 décembre 2022.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social a une durée d’une année qui commence le 1er novembre de chaque année et se termine le 31 octobre de l’année suivante. Toutefois, par exception à ce qui précède, le premier exercice social commencera à la date de l’immatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés pour se terminer le 31 octobre 2024.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social a une durée de douze mois. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même Par exception aux dispositions de l’alinéa ci-dessus, le premier exercice social comprendra le temps écoulé entre l’immatriculation de la société au Registre du Commerce et des Sociétés et le 31 décembre 2023.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commencera le jour de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés et se terminera le 31 décembre 2021.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commencera le jour de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés et se terminera le 31 décembre 2022. Il est tenu une comptabilité régulière des opérations sociales, conformément à la loi. À la clôture de chaque exercice, le Président dresse l'inventaire des divers éléments de l'actif et du passif existant à cette date. Il dresse également le bilan décrivant les éléments actifs et passifs et faisant apparaître de façon distincte les capitaux propres, le compte de résultat récapitulant les produits et les charges de l'exercice, ainsi que l'annexe complétant et commentant l'information donnée par le bilan et le compte de résultat. Le Président établit, le cas échéant, le rapport de gestion sur la situation de la société durant l'exercice écoulé, son évolution prévisible, les événements importants survenus entre la date de clôture de l'exercice et la date à laquelle il est établi, ses activités en matière de recherche et de développement. Tous ces documents sont mis à la disposition, le cas échéant, du commissaire aux comptes de la Société dans les conditions légales. L'Associé Unique ou la collectivité des associés, délibérant dans les conditions fixées pour les décisions ordinaires, doit statuer sur les comptes de l'exercice écoulé dans xxx xxx (6) mois de la clôture de l'exercice ou, en cas de prolongation, dans le délai fixé par décision de l'Associé Unique ou des associés prise à la majorité simple.
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le …/…/…… et finit le …/…/……. Exceptionnellement, le premier exercice social comprendra le temps écoulé depuis l’immatriculation de la société au Registre du commerce et des sociétés jusqu’au …/…/……. En outre, les actes accomplis pour le compte de la société pendant la période de constitution et repris par celle-ci seront rattachés à cet exercice.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le 1er avril et se termine le 31 mars de chaque année. Par exception, le premier exercice comprendra le temps à courir depuis l’immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés jusqu’au 31 mars 2022.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice social débute à la fondation le 01.01.2015 et se termine le 31.12.2015.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice comprendra le temps écoulé depuis l'immatriculation de la société jusqu'au trente et un décembre suivant.