EXECUTION DE LA COMMANDE Clauses Exemplaires

EXECUTION DE LA COMMANDE. Le Fournisseur sera tenu de livrer un objet strictement conforme aux spécifications et descriptions de la commande et aux documents du Fournisseur approuvés par le Client avant et en cours d’exécution. Le Fournisseur reconnaît être en possession de tous les renseignements nécessaires pour la parfaite exécution de la commande, avoir tenu compte des difficultés qu’elle implique et être capable de la réaliser conformément aux règles de I’Art et à la réglementation en vigueur y compris en termes de sécurité et d’environnement. La commande comprend les objets et/ou les travaux stipulés ainsi que tous ceux qui s’y rattachent directement ou indirectement, de manière à ce que son exécution soit parfaite et/ou la fourniture prête à l’emploi, avec tous les accessoires nécessaires ou utiles, conformément à sa destination et à une utilisation optimale. Le Fournisseur s’interdit formellement, en cas de contestation pour quelque cause que ce soit, de suspendre ses fournitures, travaux ou autre exécution de ses obligations contractuelles. Lorsque les commandes sont destinées à un tiers, elles doivent être exécutées conformément aux clauses et conditions générales et spéciales du cahier des charges, devis descriptif, des plans et documents régissant la commande principale que le Fournisseur déclare bien connaître. Dans les limites de sa commande, le Fournisseur accepte de prendre en charge toutes les obligations que COFELY AXIMA a envers son propre client, tandis que COFELY AXIMA est en droit d’exercer à I’égard du Fournisseur tous les droits dont son client dispose vis a vis d’elle‐ même. Les autorisations, approbations, contrôles ne modifient en rien les engagements et les responsabilités du Fournisseur. Le Client pourra à tout moment demander d’arrêter tout travail, refuser toute matière et fourniture non conformes, et/ou exiger qu’il soit immédiatement remédié à de tels manquements.
EXECUTION DE LA COMMANDE. EXECUTION OF ORDER The supplier may not transfer or sub-contract the order in part or in whole without our prior approval in writing. In all cases, the supplier remains responsible for the execution of the order.
EXECUTION DE LA COMMANDE. 2.1 Le Fournisseur s’engage à exécuter la commande en conformité avec les stipulations des présentes telles qu’acceptées par celui-ci, ainsi que l’ensemble spécifications fournies par l’Acheteur, le tout dans le respect des règles de l’art, de la règlementation applicable et des normes en vigueur. Le Fournisseur est tenu à une obligation de résultat. 2.2 Il appartient au Fournisseur de vérifier et de s’assurer qu’il dispose de tous les droits et de toutes les informations nécessaires à l’exécution de la commande avant la réalisation de celle-ci, et assume en conséquence la responsabilité de la définition des moyens mis en œuvre pour sa réalisation et des éventuels écarts aux besoins exprimés par l’Acheteur. CGA LYNRED V2019.01 LYNRED GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF PURCHASE THIS GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF PURCHASE ARE PROPOSED WITHIN THE NEGOTIATION WITH THE SUPPLIER FOR PURPOSE OF DETERMINING THE TERMS AND CONDITIONS APPLYING TO LYNRED PURCHASES AND WHICH SHALL APPLY TO ANY ORDER TO WHICH THERE ARE REFERENCED, AS IS OR COMPLETED BY SPECIAL TERMS AND CONDITIONS IF ANY.
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