EQUIPEMENTS Clauses Exemplaires

EQUIPEMENTS. A condition que ni l'accès ni la sortie ne soient entravés (Art. 14.6 ci-après), seuls les équipements suivants sont autorisés dans l'habitacle : a/ Commandes de conduite, y compris les systèmes de radiocommunication ; b/ Sécurité : harnais, extincteurs, etc. ; c/ Confort : réfrigération et ventilation du pilote ; d/ Réparations : outillage (solidement fixé sur le plancher) ; e/ Electronique ; f/ Batterie(s) ; g/ Lest.

EQUIPEMENTS. 4.1 Pour pouvoir utiliser l’offre CM’IN Box, CM’IN met à disposition de Client une box internet (dit Equipement) A la livraison de l’Equipement, il appartient au Client de vérifier le contenu dudit Equipement au moment de la livraison et de formuler, si nécessaire, ses réserves motivées au Service Commercial de CM’IN dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de l’Equipement. 4.2 En cas de dysfonctionnement de l’Equipement, CM’IN assurera l’échange standard de l’Equipement, sous réserve que Le Client le rapporte, et sous réserve que Le Client ne soit pas à l’origine du dysfonctionnement. 4.3 Cet Equipement est loué au Client par CM’IN. Cet Equipement n’est pas la propriété du Client mais reste la propriété de CM’IN. Cet Equipement ne peut être cédé, sous loué, transformé, donné en gage ou en nantissement, transféré ou prêté sous quelque forme que ce soit par Le Client. En cas de saisie ou de toute autre prétention d’un tiers à des droits sur l’Equipement, Le Client est tenu de s’y opposer et d’en aviser immédiatement CM’IN afin de lui permettre de sauvegarder ses droits. Le Client s’engage à maintenir sur son Equipement la mention de propriété de CM’IN qui y est apposée. A compter de la réception de cet Equipement et pendant la durée des présentes, Le Client est gardien de ce dernier, à charge pour lui de s’assurer pour les dommages qui lui serait causé ou de vérifier que ses assurances couvrent bien ce type de sinistre. En cas de sinistre ou de défaillance technique de cet Equipement, Le Client se rapprochera du Service Commercial de CM’IN. 4.4 En cas de résiliation par le Client, ce dernier restitue son Equipement, en bon état de fonctionnement et complet, au moment de la fin de prestation de service. En cas de non-restitution de l’Equipement par Le Client, au plus tard 1 mois après la fin de prestation de service, et après mise en demeure restée sans effet pendant un délai de 7 jours, CM’IN facturera au Client une somme forfaitaire de 150 € HT. Le Client autorise CM’IN à utiliser ses coordonnées bancaires transmises afin de recouvrer les sommes dues pour le cas énuméré ci-dessus.

EQUIPEMENTS. Le matériel mis à disposition doit être rendu propre et en bon état de fonctionnement. - Maximum : 20 Tables rectangle de 6 personnes - Maximum : 7 Tables ronde de 9 personnes - Maximum : 120 Chaises ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ Prestige Blanche - Couverts, Matériel de cuisine, Chambre froide, Congélateur, Bar, Scène Il fera l’objet d’un inventaire lors des états des lieux d’entrée et de sortie de la salle.

EQUIPEMENTS. Le matériel, tel que la vaisselle, l’électroménager, les chaises et tables etc. … qui sont mis à votre disposition doit être rendu propre et en bon état de fonctionnement. Il fera l’objet d’un inventaire lors des états des lieux d’entrée et de sortie de la salle. Pour toute mise à disposition de la vaisselle et afin de prendre rendez-vous pour l’état des lieux, merci de contacter la personne responsable au moins une semaine avant votre manifestation : Mme ROBIN au ▇▇.▇▇.▇▇.▇▇.▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇-BASSIGNOT au ▇▇.▇▇.▇▇.▇▇.▇▇

EQUIPEMENTS. La Dépêche du Midi pourra être sollicitée pour formuler un avis, à la demande de l’autorité rectorale, sur certains matériels destinés à équiper les lycées Professionnels et les lycées Technologiques. Pour les équipements de type particulier, la Dépêche du Midi pourrait permettre la démonstration de ceux-ci aux enseignants et aux élèves des lycées professionnels et des lycées technologiques, dans le cadre des stages et des périodes de formation en entreprise. Dans le même temps, les établissements scolaires pourraient être conduits à mettre à la disposition de la Dépêche du Midi des équipements spécifiques en leur possession. Cette coopération pourra faire l’objet d’un avenant sous forme de fiche action, dans lequel on veillera à concilier les exigences de la formation dans les établissements et celle du fonctionnement normal de l’entreprise.

EQUIPEMENTS. Les équipements, fournitures et autres prestations sont indiqués sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ et téléchargeable dans l’onglet de la villa St Louis ou St Pierre ou des ARTS La société Locasete n’est pas tenu de fournir les produits destinés à l’entretien de la villa. Un service de location de draps est proposé aux locataires. Un service de nettoyage en cours de séjour est proposé lors de l’établissement du contrat et doit impérativement être sollicité à ce moment là. Toute prestation demandée à la dernière minute ne pourra être honoré qu’en fonction de la disponibilité de notre service de nettoyage. A leur arrivée, les locataires sont invités à vérifier le bon fonctionnement de tous les équipements électriques mis à leur disposition. En cas de panne, la société Locasete s’engage à chercher une solution au problème dans les délais les plus brefs, mais en aucune manière cela ne pourra donner lieu à dédommagement. La société Locasete ne saurait être tenu responsable, en cas de panne de la « box » mise à disposition par le fournisseur d’accès internet, des délais d’intervention pour sa réparation ou son remplacement.

EQUIPEMENTS. 4.4.1 Le Client s’engage à se conformer à l’ensemble des consignes relatives à l’installation et l’utilisation des équipements vendus par Vodafone consultables dans la documentation remise avec lesdits équipements, et supportera toutes les conséquences, notamment financières, attachées à une installation ou une utilisation des équipements non conforme à ces consignes. Chacun des Equipements vendus par Vodafone est garanti, sur présentation de la facture, pour une durée de six mois à compter de la date d’achat. Durant cette période, le Client peut se prévaloir de cette garantie uniquement dans le cas où l’Equipement présenterait des défauts techniques, dont le Client ne pourrait être tenu pour responsable. En aucun cas Vodafone ne sera tenu responsable si le Service s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements du Client. Le Client devra, à première demande de Vodafone, mettre fin à toute perturbation des réseaux Vodafone et opérateur partenaire ou de tout tiers qui serait due à des conditions de raccordement ou d’utilisation d’Equipements non conformes, à défaut de quoi Vodafone pourra suspendre le Service ou résilier le Contrat. La propriété des équipements est transférée à l’encaissement complet du prix par Vodafone. Le défaut de paiement peut entrainer la revendication des Equipements par Vodafone. Les risques sont transférés au Client dès la livraison ou la remise des équipements. Ainsi, le Client assume la charge des risques liés à la détérioration, à la perte ou au vol de l’Equipement. De même, Vodafone ne saurait être tenue responsable des détériorations et/ou interruptions de l’Equipement résultant des opérations effectuées par le Client dans le cadre de sa connexion au Service, ou en cas de panne résultant de toute cause extérieure à Vodafone, comme par exemple en cas de surtension électrique endommageant le câble d’alimentation de l’Equipement. 4.4.2 Pour toute souscription à une offre FTTA, VODAFONE met à la disposition du Client des équipements nécessaires au Service et notamment une antenne. Un dépôt de garantie tel que définit aux articles 5.4 et suivants des présentes conditions générales d’abonnement pourra être demandé au Client. En aucun cas le Client ne peut utiliser les équipements à d’autres fins que celle de recevoir un signal lui permettant d’accéder au Service. Le Client est informé que tout usage inapproprié des équipements mis à sa dispositio...

EQUIPEMENTS. 9.1 L’accès au Service est subordonné à la l’installation et l’utilisation des Equipements fournis par GVA. A défaut, GVA décline toute responsabilité. Afin de pourvoir accéder au Service, l’Abonné doit disposer des équipements suivants (ci-après "Equipements") : - une box Internet CANALBOX ; - un cordon optique CANALBOX. 9.2 Les Equipements sont remis à l'Abonné par GVA au moment de la souscription à l’Abonnement. La remise d'Equipements sans souscription d’un Abonnement n’est pas autorisée (sauf dans le cas d’un remplacement à la suite de la perte, la détérioration, le vol ou d’un échange payant).

EQUIPEMENTS. Pour que le travail puisse se réaliser, le salarié doit être doté par la mutuelle des équipements informatiques et téléphoniques permettant de réaliser l’activité dans des conditions comparables à celles existant sur le lieu de travail habituel. Le matériel doit être utilisé conformément aux règles en vigueur dans l’Entreprise. Dans le cadre de l’exécution loyale de son contrat de travail, le télétravailleur prend soin de l’équipement qui lui est confié et informe immédiatement son encadrement en cas de panne, de mauvais fonctionnement, de détérioration, de perte ou de vol du matériel mis à disposition.