Common use of Documentation Clause in Contracts

Documentation. Un manuel d’utilisation est disponible en ligne pour télé- chargement au format PDF. Une documentation imprimée supplémentaire ne relève pas de l’étendue de la presta- tion. Les droits d’utilisation de la documentation correspondent aux droits d’utilisation du logiciel SaaS.

Documentation. Un manuel d’utilisation est disponible en ligne pour télé- chargement au format PDF. Une documentation imprimée supplémentaire ne relève pas de l’étendue de la presta- tion. Les droits d’utilisation de la documentation correspondent correspon- dent aux droits d’utilisation du logiciel SaaS.