Common use of Champ d’application Clause in Contracts

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société A.I.2.F., Société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx ». Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de retrait en magasins et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société A.I.2.F., Société à responsabilité limitée dont toute location d’hébergement ou d’emplacement sur le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX, immatriculée au RCS terrain de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits camping du Bugeau proposés à la vente par le Vendeur (« Prestataire, aux clients non professionnels, le Client, sur son site Internet www.camping xxxxxxxx.xxx. Les Produits ») caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx »internet www.camping xxxxxxxx.xxx. Elles précisent notamment les conditions Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande, . Le choix et l’achat d’un Service est de paiement, de retrait en magasins et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent coordonnées du Prestataire sont les suivantes : XXXXXXX XX XXXXXX, 00, xxxxxx xxx Xxxxxxxxx , 00000 XXXXXXXXX Ces conditions s’appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres d’autres circuits de distribution et commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de commercialisation. Elles Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoirecontractuel. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet : https//xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurementCommande.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve réserve, à l'ensemble des ventes conclues par la société A.I.2.F., Société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 (« le Vendeur ») M-LOISIRS SARL auprès de consommateurs et d'acheteurs d'Acheteurs non professionnels (« Les Clients sur le site xxx.xxxxx.xx. Site sur lequel sont possibles : - l’achat d’entrées et la réservation d’accès aux prestations des espaces loisirs suivants : aquatique, bien-être, forme, escalade et sports de raquettes, Vitam ‘Ludic. - l’achat des bons et chèques cadeaux. - l’achat et renouvellement de la Formule Liberty. Avant tout achat et/ou réservation, le Client »)client doit se référer au règlement intérieur du centre, désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») disponible sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx ». Elles précisent notamment les conditions xxx.xxxxx.xx afin de commande, de paiement, de retrait en magasins s’informer précisément des règles d’accès et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clientspratiques liées à chaque activité (xxxxx://xxx.xxxxx.xx/xxxxx/xxxxxxx/xxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxx-xxxxxxx-0000.xxx). Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » xxx.xxxxx.xx et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. La validation de la commande par l'Acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société A.I.2.F., Société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX, immatriculée au RCS tout achat de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 services de conciergerie (« le Vendeur les Services ») auprès de proposés par le Concierge aux consommateurs et d'acheteurs clients non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir ) sur son site internet « xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ». Il est précisé que les produits proposés à la vente missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Vendeur (« Les Produits ») sur Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx »cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. Elles précisent notamment En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de commandefourniture des Services, de paiementdûment acceptées par écrit par le Concierge, de retrait en magasins et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Clientcoûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent s’appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits . Ces Conditions Générales de distribution et de commercialisation. Elles Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. «xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx ».. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente coordonnées du Concierge sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurementles suivantes : Xxxxx xxx Xxxxxx – Xx0 00000 Xxxxx Xxxxxx Mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Tel : 00-00-00-00-00 Article 2.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après après, les « CGV Conditions Générales ») s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble l’ensemble des ventes conclues par et prestations de la société A.I.2.F., Société à responsabilité limitée XXXXXX XXXXXXXX / YOU POLE DANCE STUDIO dont le siège social est situé 00RUE DES 500 PAS, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXXCHATEAUBRUN 97180 SAINTE-ANNE, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 82100237500037 et exerçant son activité sous l’enseigne YOU POLE DANCE STUDIO, (ci-après, « le Vendeur ») studio » auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels d’acheteurs (ci-après, le « Les Clients ou le Client »), désirant acquérir des articles (ci-après, les produits « Articles ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx »studio au sein de son studio de danse situé XXX XXX 000 XXX, XXXXXXXXXXX 00000 XXXXXX-XXXX. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de retrait en magasins paiement et de gestion des éventuels retours des Produits articles commandés par le Client ainsi que les Clientsconditions d’annulation des commandes de Services. Ces Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées. Les Conditions Générales sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées disponibles au studio et sur le site Internetinternet xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx (ci-après « site internet). Les plateformes de réservation xxxx://xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxxx00.xxx et xxx.xxxxxxxx.xx (ci-après, avant toute transaction le « site de réservation ») donnent accès aux données enregistrées dans le système informatique du studio et constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Les Le fait pour le Client, de commander sur le Site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à l'exclusion se prévaloir de toutes autres conditionstout document contradictoire, qui serait inopposable au studio. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et notamment celles applicables pour les ventes d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en magasin écrivant, par xxxxxxxx et en justifiant de son identité, à XXXXXX XXXXXXXX / YOU POLE DANCE STUDIO XXX XXX 000 XXX, XXXXXXXXXXX 00000 XXXXXX-XXXX. La validation de la commande ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » et prévaudront, paiement du prix par le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, Vente. Le Client reconnaît avoir la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par le site internet à la date de passation de la commande. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurementstudio.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV »CGV) s'appliquent, sans restriction restrictions ni réserve réserves aucune, à l'ensemble des ventes conclues par la société A.I.2.F.des acquéreurs consommateurs (le Client), Société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 00, Xxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXX, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 805 036 308 (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels la Société TRINGABOAT SAS (« Les Clients ou le Client »Vendeur), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx »ou les Produits), par achat immédiat ou au moyen de la passation d'une commande. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de retrait en magasins et de gestion des éventuels retours Le Vendeur a pour activité la commercialisation des Produits commandés par les Clients. Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client. suivants : Bateau Routier TRINGA Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent CGV s'appliquent, à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisationsur internet. Elles Ces CGV sont accessibles systématiquement communiquées à tout moment sur le site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » Client préalablement à tout achat immédiat de Produit ou à la passation de commande et prévaudront, le cas échéant, d’une part sur toute autre version, antérieure ou postérieure, seule la version en vigueur le jour de l’achat ou de la passation de commande étant applicable, et, d’autre part, sur tout autre document contradictoiredocument. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. Ces Conditions Générales de Vente CGV pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation au jour de la commandeconclusion du contrat. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente coordonnées du Prestataire sont opposables aux utilisateurs du site Internet « xxxxxxxxxxxxxx.xx » à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.les suivantes : xxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx)