Carburant Clauses Exemplaires

Carburant. 1. Les dépenses de carburant étant incluses dans les tarifs d’utilisation du véhicule, le/la locataire s’engage à restituer le véhicule avec au moins un quart du réservoir de carburant rempli. Si à la restitution du véhicule, il reste moins d'un quart dans le réservoir de carburant, le/la locataire doit lui/elle-même faire le plein. Pour satisfaire cette obligation, le/la locataire peut régler soit avec la carte carburant présente dans le véhicule et dédiée à lui seul, soit en avançant la somme qui lui sera remboursée sous forme d’avoir sur sa facture mensuelle. Cette demande de remboursement doit être faite dans les trois mois par la remise de la facture détaillée originale datée mentionnant l’achat et le type de carburant. Si ces critères ne sont pas remplis le remboursement ne pourra être effectué. 2. Si toutefois le/la locataire rendait le véhicule avec moins d’un quart du réservoir des pénalités lui seront appliquées (cf. tarifs en vigueur). De plus, l'utilisation frauduleuse de la carte carburant, notamment pour un véhicule non loué, pourra entraîner à la discrétion de l’opérateur, la résiliation du contrat et l'exigibilité des sommes dues en carburant. 3. Si le/la locataire constate que le véhicule est sous le quart du réservoir au début de sa location, il/elle est tenu d’en informer l’opérateur. Il pourra être convenu d’un commun accord de déplacer la réservation sur un autre véhicule disponible. Si cependant le/la locataire conserve le véhicule initialement souhaité, il/elle s’engage à le restituer avec au moins le quart du réservoir de carburant. 4. En cas de panne de carburant, le/la locataire est responsable des détériorations causées au système d’alimentation ou au moteur du véhicule. Le remorquage ainsi que les frais résultant de la panne sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance). 5. En cas d’erreur, par le/la locataire, sur le remplissage du réservoir, les frais de carburant, de vidange du réservoir, de nettoyage des circuits d’alimentation et éventuels remplacements de pièces endommagées ou détériorées, et de remorquage sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance). 6. La perte de la carte de carburant entraînera la facturation de son coût de remplacement ainsi que des frais de gestion (cf. tarifs en vigueur).

Carburant. Vous devez faire le plein du véhicule uniquement avec le type de carburant indiqué dans les spécifications du constructeur.

Carburant. Dans les conditions prévues à l’annexe

Carburant. 9.7.1 Pour autant que le contrat de leasing le stipule, le preneur de leasing a la possibilité de choisir une carte de carburant parmi la gamme proposée par la société de leasing. Il doit veiller à empêcher les personnes non autorisées d’accéder à ladite carte. 9.7.2 Le preneur de leasing peut demander un accord de prestations supplémentaires parmi l’offre du fournisseur de cartes de carburant, dont les dispositions et les frais sont les seuls valables. 9.7.3 Ce fournisseur envoie au preneur de leasing la carte de carburant et le code correspondant par courrier postal séparé, sous cinq à huit jours ouvrés après réception du contrat de leasing signé par la société de leasing. 9.7.4 Les frais de carburant mensuels figurent dans le contrat de leasing. Les prestations supplémentaires éventuelles (p. ex. lavage du véhicule, articles de la boutique, etc.) ne sont pas comprises dans ces frais et sont facturées en sus. 9.7.5 Les cartes supplémentaires ou fournies en remplacement (service payant) font l’objet d’une facturation spécifique. 9.7.6 Les acomptes déposés par le preneur de leasing sont décomptés de façon périodique selon les coûts effectifs.

Carburant. Le carburant est à la charge du locataire qui doit surveiller la consommation et l'autonomie du réservoir, les conséquences pécuniaires ou autre pour inobservation restant à sa charge. Toutes les conséquences d'une panne provoquée par l'utilisation d'un carburant différent de celui prévu pour le véhicule sont totalement à la charge du locataire qui devra rembourser le loueur de tous les frais de dépannage, remise en l'état et complément de carburant que celui-ci aurait du effectuer.

Carburant. Le véhicule doit être restitué avec au moins la même quantité de carburant qu’à la livraison. Si au moment de la restitution, la jauge indique une quantité moindre, la différence sera facturée (à raison de 6.5L/100km et au prix courant moyen du carburant), majorée de 5€ à titre de frais opérationnels. Le carburant éventuellement excédentaire par rapport au niveau de la jauge à la livraison du véhicule devient propriété de l’entreprise sans donner droit à la moindre indemnisation. Si le/la bénéficiaire se trompe de carburant, l’entreprise lui facturera les frais totaux découlant de cette confusion.

Carburant. Le carburant est à la charge du Locataire. Sauf stipulation contraire, le véhicule est livré le réservoir plein et doit être restitué à l’identique. A défaut, le Loueur rendra le service d’effectuer le plein. Le carburant et le prix du service feront l’objet d’une facturation, selon le tarif affiché en agence.

Carburant. Le carburant n’est pas compris dans le prix de la location, vous recevez le bateau avec le plein, vous devez le rendre avec le plein. Dans le cas contraire, un décompte sera fait au retour et en sus CHF 50.- vous seront facturés. Il en est de même pour les autres matériaux de consommation.

Carburant. Le carburant n'est pas inclus dans la location du Véhicule. Nous faisons nos meilleurs efforts pour que le Véhicule vous soit livré avec le plein. Nous vérifions manuellement le niveau de carburant par les photographies réalisées par le Carsitter au moment de la livraison puis de la récupération du Véhicule, avant de procéder au paiement complémentaire. Un relevé automatique est également effectué dans les véhicules équipés d’un capteur. L'information est transmise dans l’email de confirmation de votre réservation. Si vous rendez le véhicule avec moins de carburant qu’à la livraison, nous vous facturerons 15€ de frais de service, en sus de la différence de carburant (facturée au prix forfaitaire du prix coutant majoré de 1€/litre) Si vous rendez le véhicule avec plus de carburant qu’initialement, nous vous rembourserons la différence à prix coûtant Les prix sont maintenus dans la FAQ ici Si le véhicule est rendu avec une autonomie de moins de 50km, des frais de 25€ seront appliqués en sus.