Annulation Musterklauseln
Annulation. SCHOTT est en droit d’annuler gratuitement sa commande si le Vendeur ne confirme pas celle-ci, sans la modifier, dans un délai de deux semaines après réception.
Annulation. Si une annulation partielle ou totale de la ré- servation intervient après confirmation de la
1. Scope of validity
Annulation. Wird der Anlass (inklusive Zimmer) aus Gründen Ihrerseits annulliert oder vermindert, verpflichten Sie sich zum Ersatz folgender Kosten:
Annulation. Wird nach Vertragsunterzeichnung die Miete annulliert, ist dies der PSP AG schriftlich mitzuteilen. Dem Mieter werden in diesem Fall zum Zeitpunkt der Annullierung folgende Kosten verrechnet: bis zwei Monate vor der vereinbarten Nutzung 25% des Mietpreises bis einen Monat vor der vereinbarten Nutzung 50% des Mietpreises weniger als ein Monat vor der vereinbarten Nutzung 75% des Mietpreises Werden die Räumlichkeiten am annullierten Datum anderweitig vermietet, werden die bezahlten Annullie- rungskosten abzüglich einer Umtriebspauschale von CHF 100 zurückerstattet.
Annulation. 14.1 1- bis 3-tägige Mietdauer: eine Annulation aus triftigen Gründen bis 2 Tage (48 Stunden) vor Antritt der Miete ist möglich. Rückerstattung der Vorauszahlung oder Vereinba- rung eines neuen Miettermines, verbunden mit 10% Umtriebs- und Ausfallentschädigung (vom Mietpreis).
14.2 3- und mehrtägige Mietdauer: eine Annulation aus triftigen Gründen bis 25 Tage vor Antritt der Miete ist möglich. Rückerstattung der Vorauszahlung oder Verein- barung eines neuen Miettermines, verbunden mit 10% Um- triebs- und Ausfallentschädigung (vom Mietpreis).
Annulation. Abmeldungen haben schriftlich zu erfolgen (Brief oder Mail). Eine Abmeldung und zurücktreten des Vertrags ist bis 30 Tage vor Beginn des Angebots möglich. Danach werden die vertraglich geregelten Kosten vollumfänglich verrechnet. Bergfrey empfiehlt daher eine Annullationskostenversicherung.
Annulation. Le locataire peut à tout moment résilier le contrat moyennant les conditions suivantes : Jusqu'à 42 jours avant l’arrivée: Fr. 100,-- de frais de dossier De 41 à 10 jours avant l’arrivée: 50% du montant de la location De 9 à 0 jours avant l’arrivée: 80% du montant de la location Locataire de remplacement: Le locataire a le droit de proposer un locataire de remplacement. Celui-ci doit être jugé acceptable par le bailleur et solvable. Il reprend le contrat aux mêmes conditions. Le locataire et le locataire de remplacement sont solidairement responsables du paiement du loyer. Le calcul des frais d’annulation se fait sur la base de la réception de l’avis d’annulation par le bailleur ou l’office de réservation (s’il s’agit d’un samedi, d’un dimanche ou d’un jour férié, il est tenu compte du jour ouvrable suivant). En cas d’interruption de la location avant la date prévue, le montant intégral du loyer reste dû.
Annulation. (1) L’annulation de toute participation doit impérativement être transmise par courrier postal, courriel ou par la fonction d’annulation du service le service d’inscription du FiBL.
(2) Pour les événements payants, toute annulation transmise jusqu’à 20 jours calendaires avant le début des cours n’engendre aucun frais. Pour toute annulation transmise jusqu’à 5 jours calendaires avant le début des cours, des frais de dossier s’élèveront à 40 CHF. Pour toute annulation ultérieure, intervenant dans les 5 jours calendaires précédant le début des cours, des frais de dossier seront retenus à hauteur de 90 CHF par jour de cours. Dans le cas où un(e) participant(e) ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇ cours sans avoir annulé au préalable, le montant total du prix des cours sera retenu. Une autre personne peut participer au cours à sa place.
Annulation. Voir le document PDF "Conditions d'annulation".