Résiliation Sample Clauses

Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée de la Convention jusqu’á l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu de la Convention et au paiement intégral de toutes les obligations. Toutefois, la Caution peut résilier le présent Cautionnement pour les obligations futures de HQUS en remettant un avis écrit de résiliation au Bénéficiaire. Cet avis de la Caution prendra effet le dixième jour suivant sa réception par le setoff or counterclaims that HQUS or any other affiliate of the Guarantor is or may be entitled to. Notwithstanding the preceding sentence, the liability of the Guarantor under the Guaranty shall not be affected because of the bankruptcy, insolvency, dissolution or liquidation of HQUS.

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.

Résiliation. La présente Licence est effective jusqu’à son terme. ▇▇▇ droits découlant de cette Licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des dispositions de la présente Licence. Dès l’expiration de la présente Licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel Apple et détruire toutes les copies, complètes ou partielles, de celui-ci. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peuvent survivre à une telle résiliation.

Résiliation. Cette licence est effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la présente licence. Après résiliation de cette licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel tvOS. Les sections 2C, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 de la présente licence restent applicables.

Résiliation. En cas de résiliation, AGILENT peut, à sa convenance et aux frais du Fournisseur, remplacer le Produit et/ou Service.

Résiliation. Si AGILENT résilie le présent bon en totalité ou en partie comme il est mentionné précédemment, elle peut se procurer, selon les modalités et de la façon qu’▇▇▇▇ ▇▇▇▇ appropriées, des biens ou des services de remplacement, et le Vendeur doit rembourser à AGILENT, sur demande, tous ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ additionnels qu’elle a engagés pour acquérir ces biens ou services de remplacement.

Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée des Conventions jusqu’à l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu des Conventions et au paiement intégral de toutes les obligations.

Résiliation. 14.1 L'acheteur peut résilier la commande avec motif à l’appui, sans engager sa responsabilité au vendeur, effectif lors de la livraison d'un avis écrit ou à toute autre date spécifiée par l'acheteur par écrit. Le «Motif» pour une résiliation comprend les actions suivantes: (i) le vendeur enfreint toute représentation, garantie ou toute autre condition de la commande; (ii) le vendeur répudie, enfreint ou menace d’enfreindre toute condition de la commande; (iii) l’échec de la part du vendeur de livrer, ou menace de ne pas livrer les fournitures, conformément à une distribution de matériaux; (iv) le vendeur ne répond pas aux exigences de qualité applicables de manière à compromettre la bonne performance en temps opportun de la commande; (v) le vendeur fait une cession au profit de créanciers; (vi) une procédure de faillite ou d'insolvabilité est intentée par ou contre le vendeur; (vii) le vendeur demande de l'acheteur des arrangements, financiers ou autre, pour que le vendeur puisse respecter ses obligations en vertu de la commande; (viii) le vendeur conclut ou offre de conclure une transaction ou une série de transactions qui amènerait une vente d'une partie importante des actifs utilisés par le vendeur pour la production et/ou l’approvisionnement de fournitures à l’acheteur; (ix) le vendeur conclut ou offre de conclure une fusion, vente ou échange d'actions ou autres titres de participation qui aurait pour conséquence un changement de contrôle du vendeur au sens de la section 409A de l'Internal Revenue Code et de règlements en étant émis, dans tel cas, le vendeur doit informer l'acheteur dans ▇▇▇ ▇▇▇ (10) jours après avoir commencé toute négociation connexe (ou la première période dans laquelle ces négociations peuvent être rendues publiques conformément à la législation applicable) qui pourrait conduire à une telle transaction, à condition que sur demande du vendeur, l'acheteur doit conclure un accord de confidentialité approprié ayant trait à l'information divulguée à l'acheteur par rapport à cette transaction; ou (x) à tout moment, à la seule discrétion de l'acheteur de la situation financière ou autre condition du vendeur ou que le progrès de la commande est de nature à compromettre la performance en temps opportun. 14.2 Dans le cas où l'acheteur choisit de ne pas mettre fin à la commande dans le cadre d'un événement qui constitue un motif de résiliation, l'acheteur peut faire de tels ajustements équitables dans le prix, les conditions de paiement, la ...

Résiliation. À l'expiration ou à la résiliation des présentes Conditions, vous devez cesser votre utilisation et détruire toute copie du Logiciel et de la Documentation en votre possession.