Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iOS. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence restent applicables après la résiliation.
Résiliation. Cette licence est effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la présente licence. Après résiliation de cette licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel tvOS. Les sections 2C, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 de la présente licence restent applicables.
Résiliation. En cas de résiliation, AGILENT peut, à sa convenance et aux frais du Fournisseur, remplacer le Produit et/ou Service.
Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée des Conventions jusqu’à l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu des Conventions et au paiement intégral de toutes les obligations. Section 9.
Résiliation. Si le vendeur enfreint la présente Entente ou les Modalités, MCL se réserve le droit de résilier le statut du Vendeur en que Détaillant en ligne autorisé par MCL au moyen d’un avis écrit ou électronique à tout moment. MCL, à sa seule et absolue discrétion, peut résilier ou modifier son approbation pour le Vendeur de commercialiser et de vendre les Produits autorisés sur un ou tous les sites Web autorisés, et le Vendeur doit cesser immédiatement toute commercialisation et vente sur le(s) site(s) Web autorisé(s) applicable(s) dès réception de la notification d’une telle résiliation. Sur résiliation de l'autorisation de commercialiser et de vendre des Produits autorisés sur un ou plusieurs sites Web autorisés, l'autorisation du Vendeur d'utiliser la propriété intellectuelle de MCL sur ces sites Web est révoquée. Sur résiliation du statut du Vendeur en tant que Distributeur autorisé, Revendeur autorisé ou Détaillant autorisé en vertu des Modalités, la présente Entente sera automatiquement résiliée et le Vendeur cessera immédiatement toute commercialisation et vente des Produits autorisés sur les sites Web autorisés.
Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée de la Convention jusqu’á l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu de la Convention et au paiement intégral de toutes les obligations. Toutefois, la Caution peut résilier le présent Cautionnement pour les obligations futures de HQUS en remettant un avis écrit de résiliation au Bénéficiaire. Cet avis de la Caution prendra effet le dixième jour suivant sa réception par le setoff or counterclaims that HQUS or any other affiliate of the Guarantor is or may be entitled to. Notwithstanding the preceding sentence, the liability of the Guarantor under the Guaranty shall not be affected because of the bankruptcy, insolvency, dissolution or liquidation of HQUS. Section 9.
Résiliation. L’apparition de l’une des situations suivantes constituera un défaut matériel et une violation du présent Contrat et autorisera la partie non défaillante à résilier le Contrat et / ou la souscription de Terminal applicable du Service JDLink après l’expiration de la période applicable de remède, le cas échéant : (i) tout manquement du Client à payer les sommes échues et qu’il a l’obligation de payer suivant le contrat ; (ii) toute divulgation ou utilisation non autorisée du Service par le Client à une Fin non autorisée permettra à John Deere de résilier le contrat après notification ; (iii) tout événement qui constituerait un défaut matériel ou une violation de tout accord entre le Client et Xxxx Deere et qui n’est pas remédiée sous la période accordée pour ce remède, le cas échéant ; (iv) tout défaut matériel par l’une des parties autre que ceux stipulés ci-dessus et qui n’est pas remédié sous trente (30) jours calendaires après la réception par la partie en défaut d’une notification écrite concernant ledit défaut ; ou (v) la date à laquelle débute une liquidation, dissolution, faillite, vente de tous les actifs importants, vente de l’activité ou procédure de faillite ou date à laquelle une telle mesure est envisagée par le Client.
Résiliation. À l'expiration ou à la résiliation des présentes Conditions, vous devez cesser votre utilisation et détruire toute copie du Logiciel et de la Documentation en votre possession.
Résiliation. 8.1 Sans préjudice des droits acquis et des obligations des parties, Revelian se réserve le droit de mettre fin à l’accès au Système Revelian et aux Services par le Participant avec effet immédiat et sans préavis ni obligation envers le Participant, dans le cas où :
Résiliation. (a) La présente commande peut être résiliée par FHI 360 pour des raisons de commodité moyennant un préavis écrit adressé au Fournisseur, que le Fournisseur soit ou non en défaut de ses obligations en vertu du présent Accord. Le Fournisseur sera payé pour les biens livrés et les services réalisés et sera remboursé de tous xxx xxxxx réels pour les travaux en cours engagés, au plus tard à la date de prise d’effet de la résiliation spécifiée dans l’avis, y compris tous xxx xxxxx administratifs associés, les frais de réapprovisionnement, les frais d’annulation du fournisseur et les frais de règlement. En aucun cas le Fournisseur ne recevra plus que la valeur originale de la présente Commande. (b) Si l’une ou l’autre des parties manque à une obligation en vertu du présent Accord et ne la corrige pas dans xxx xxx (10) jours suivant la notification de défaut, la partie non défaillante peut immédiatement résilier la présente commande sur notification écrite. En cas de résiliation pour défaut de FHI 360, FHI 360 n’aura aucune obligation de payer le Fournisseur pour les biens ou services qui n’ont pas été acceptés par FHI 360 conformément à la section 0 ci-dessus à la date de prise d’effet de la résiliation. Le choix de résilier pour motif valable ne sera pas interprété comme un choix de recours et la partie non défaillante aura droit à tous les recours disponibles en droit ou en equity. (c) Si le Fournisseur est déclaré insolvable ou en faillite, effectue une cession au profit des créanciers, dépose ou a déposé une demande de dépôt de bilan, ou fait désigner un administrateur judiciaire pour lui ou ses actifs, FHI 360 sera en droit de résilier cette commande sans autre responsabilité pour tout bien ou service non accepté par FHI 360 conformément à la section 0 ci-dessus à la date de prise d’effet de la résiliation.
