Survie Clause Samples
The "Survie" clause, commonly known as a "Survival" clause, specifies which contractual obligations and rights will continue to be enforceable even after the termination or expiration of the contract. In practice, this clause often applies to provisions such as confidentiality, indemnification, or dispute resolution, ensuring that these commitments remain binding regardless of the contract's end. Its core function is to maintain the effectiveness of essential protections and responsibilities beyond the contract's duration, thereby preventing parties from evading important obligations simply because the agreement has concluded.
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Survie. Les dispositions suivantes du présent Contrat survivront à toute expiration ou résiliation complète du Contrat : 1.4, 2.1, 3.4, 4.1, 4.2, et 6.1 à 6.12 comprise.
Survie. Les Articles 1, 2, 5, 9 à -18 et 20 à 30 survivront à l'expiration ou à toute annulation ou résiliation de la présente commande.
1. AUFTRAGSANNAHME - GESAMTE VEREINBARUNG -
Survie. La clause numéro 6 restera applicable même après avoir mis fin à cet Accord/cette garantie limitée ou à son expiration, ou dans le cas où cet Accord et/ou cette garantie limitée sont jugés nuls, non annulables, invalides ou inapplicables, dans leur intégralité ou partiellement, par une institution de jugement compétente possédant une autorité et une compétence avérée sur ce sujet.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour quelque raison que ce soit, ne dégage aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 6, 11.1, 11.5, 11.6 et 11.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation, ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de par leur nature, destinées à ▇▇▇▇▇▇ en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen : n'assumer aucune autre obligation ; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations en cours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu'Amgen ou une personne désignée par Amgen en prenne possession ; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen.
Survie. Toute disposition de la présente ▇▇▇▇▇▇▇ ayant trait à vos responsabilités ou à nos droits et à nos responsabilités demeurera en vigueur malgré la résiliation de la présente Entente.
Survie. Les stipulations du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l'expiration du contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du Contrat.
Survie. Les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l’expiration du Contrat, survivront à celles-ci.
Survie. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : Section 3 (Propriété intellectuelle); Section 6 (Dédommagement); Section 7(h) (Loi applicable); Section 7(i) (Confidentialité); Section 7(j) (Survie); et Section 7(k) (Arbitrage exécutoire).
Survie. Les obligations des parties résultant de l’effet des articles 3, 4, 5 et 8 de cette Annexe survivront à sa terminaison.
Survie. Les dispositions des conditions du présent accord qui, de par leur nature, continuent à s’appliquer au-delà de la résiliation dudit accord, resteront en vigueur malgré la résiliation.