Common use of LIMITATION DE RESPONSABILITE Clause in Contracts

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRAT. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’Adobe.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION SAUF DANS LE CADRE DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CONCEDE CI-DESSUS PAR ADOBE ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14TOUT RECOURS LEGAL NE POUVANT ETRE EXCLU, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES OU FILIALES, SES FOURNISSEURS OU LES AUTORITES DE CERTIFICATION NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES PERTESENVERS VOUS DE PERTE, DOMMAGES-INTERETS, RECLAMATIONS RECLAMATION OU FRAIS DE TOUTE NATUREQUELCONQUES, Y COMPRIS LES TOUS DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTSACCIDENTELS, LES MANQUES TOUT MANQUE A GAGNER OU GAGNER, PERTES D’ECONOMIED’ECONOMIES, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITED’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE PREJUDICE CORPOREL OU DU NON-NON- RESPECT D’UNE DE TOUTE OBLIGATION DE DILIGENCE, D’ATTENTION OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, ET CE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE D’ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. L’ENTIERE RESPONSABILITE D’ADOBE ET CELLE DE SES FILIALES, FOURNISSEURS, ET AUTORITES DE CERTIFICATION EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU DANS LE CADRE DE CE DERNIER, EST LIMITEE, QUOI QU’IL ARRIVE, AU MONTANT VERSE POUR LE LOGICIEL, S’IL Y A LIEU. LA PRESENTE LIMITATION S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU PRESENT CONTRAT. Aucune disposition du présent contrat ne limite la responsabilité d’Adobe envers vous en cas de décès ou de préjudices corporels résultant d’une négligence de la part d’Adobe ou d’un acte frauduleux. Adobe agit pour le compte de ses filiales, fournisseurs, et autorités de certification afin de rejeter, d’exclure et de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, mais à aucun autre égard et dans aucun autre but. Pour plus d’informations, veuillez contacter le Service d’Assistance Clientèle Adobe. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRATAPPLICABLE DANS VOTRE PAYS. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE VALABLE DANS CERTAINS PAYSETATS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude)VOUS POUVEZ BENEFICIER DE DROITS QUI NE PEUVENT PAS FAIRE L’OBJET DE DESISTEMENT EN VERTU DES LOIS DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR ET D’AUTRES LOIS. Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre finADOBE N’A NULLEMENT L’INTENTION DE LIMITER VOS DROITS A LA GARANTIE OU AUX RECOURS D’UNE FAÇON QUELCONQUE QUI NE SERAIT PAS AUTORISEE PAR LA LOI. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’AdobeREPORTEZ- VOUS A L’ARTICLE 16 POUR LES CONDITIONS SPECIFIQUES A VOTRE JURISDICTION.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU NOM DE LA SOCIETE ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14SES FOURNISSEURS, ADOBETOUTE RESPONSABILITE, SES SOCIETES AFFILIEES CONTRACTUELLE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFSACCESSOIRES, INDIRECTS INDIRECTS, PARTICULIERS OU INCIDENTSPUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES MANQUES A GAGNER PERFORMANCES, LA PANNE OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION L'INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION FONCTIONNEMENT DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSSES PRODUITS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORME INFORMES DE LA POSSIBILITE L'EVENTUALITE DE TELS PERTESDOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, DOMMAGESAU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRATSA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE LIEE AUX DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’AdobeLA PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE VOTRE EGARD DES PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIEEN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU LIEE EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITEE A CELUI-CILA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (SDK), SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LA PRESENTE LIMITATION S’APPLIQUERA RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRAT. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’Adobe.MANQUEMENT

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES (A) MAGIC LEAP OU SES FOURNISSEURS CONCEDANTS NE SERONT SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES PERTESENVERS VOUS OU TOUT TIERS EN CAS DE PERTE DE BENEFICES, DOMMAGESDE PERTE D'UTILISATION, RECLAMATIONS DE PERTE DE REVENUS, DE PERTE DE CLIENTELE, DE PERTE OU FRAIS DE TOUTE NATURECORRUPTION DE DONNEES, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFSD'INTERRUPTION D'ACTIVITE, INDIRECTS DE PANNE OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCEDYSFONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSDOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU DU LOGICIEL LUMIN OU EN RELATION AVEC CES DERNIERS, QU'IL S'AGISSE D'UNE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NEGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITE STRICTE OU AUTRE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE MAGIC LEAP A ETE AVERTI OU INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRAT. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’Adobe.DOMMAGES ; OU

LIMITATION DE RESPONSABILITE. EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES (A) MAGIC LEAP OU SES FOURNISSEURS CONCEDANTS NE SERONT SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES PERTESENVERS VOUS OU TOUT TIERS EN CAS DE PERTE DE BENEFICES, DOMMAGESDE PERTE D'UTILISATION, RECLAMATIONS DE PERTE DE REVENUS, DE PERTE DE CLIENTELE, DE PERTE OU FRAIS DE TOUTE NATURECORRUPTION DE DONNEES, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFSD'INTERRUPTION D'ACTIVITE, INDIRECTS DE PANNE OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCEDYSFONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSDOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU DU LOGICIEL LUMIN OU EN RELATION AVEC CES DERNIERS, QU'IL S'AGISSE D'UNE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NEGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITE STRICTE OU AUTRE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE MAGIC LEAP A ETE AVERTI OU INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTESDOMMAGES ; OU (B) LA RESPONSABILITE TOTALE DE MAGIC LEAP DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU EN RELATION AVEC CELLE-CI NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER LE PLUS GRAND DES MONTANTS SUIVANTS : (i) LA SOMME TOTALE QUE VOUS AVEZ PAYEE A MAGIC LEAP POUR L'APPAREIL (LE CAS ECHEANT) ; OU (ii) CENT DOLLARS AMERICAINS (100 $). LES RECLAMATIONS MULTIPLES N'ETENDENT PAS CETTE LIMITATION. LES LIMITATIONS, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAISEXCLUSIONS ET RENONCIATIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR NONOBSTANT L'ECHEC D'UN QUELCONQUE RECOURS EU EGARD A SON BUT ESSENTIEL. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DE RESPONSABILITE SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE MESURE PERMISE PAR LA LOI LOI. LES LIMITATIONS DE DOMMAGES SUSMENTIONNEES CONSTITUENT DES ELEMENTS FONDAMENTAUX DU PAYS DU LICENCIECONTRAT CONCLU ENTRE MAGIC LEAP ET VOUS. LA LIMITE DE RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET NE S'APPLIQUE PAS LORSQUE LA RESPONSABILITE DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME MAGIC LEAP EST ENGAGEE (A) EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE DECES OU DE MANQUEMENT A BLESSURES CORPORELLES CAUSES PAR LA NEGLIGENCE GRAVE DE MAGIC LEAP VIS-A-VIS DU LOGICIEL LUMIN ; OU (B) EN CAS DE DOMMAGE CAUSE PAR UNE DISPOSITION FONDAMENTALE FRAUDE, UNE DECLARATION FRAUDULEUSE, UNE FAUTE INTENTIONNELLE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRAT. CETTE LIMITATION LA NEGLIGENCE DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’AdobeMAGIC LEAP.