Common use of LIMITATION DE RESPONSABILITE Clause in Contracts

LIMITATION DE RESPONSABILITE. ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A VOTRE EGARD DES PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITEE A LA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (SDK), LE CAS ECHEANT. LA PRESENTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs en cas de décès ou de dommages corporels résultant d’une négligence ou de tromperie (fraude) de la part d’Adobe. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux seules fins d’exclure et/ou de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, à l’exclusion de toute autre finalité.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. ADOBE A L’EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A VOTRE EGARD L’EGARD DU LICENCIE DES PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYSDU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIERLIEE A CELUI-CI, EST LIMITEE A LA SOMME VERSEE SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LE LOGICIEL (SDK), LE CAS ECHEANT. LA PRESENTE CETTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs en cas de décès ou de dommages corporels dommage corporel résultant d’une de la négligence d’Adobe ou de tromperie d’un dol (fraude) de la part d’Adobe). Adobe agit pour le compte de ses sociétés affiliées et fournisseurs aux seules fins d’exclure et/ou et de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, mais à l’exclusion de toute aucun autre finalitéégard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez vous reporter aux informations propres à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou prendre contact avec le Service Support Client d’Adobe.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. ADOBE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, (A) MAGIC LEAP OU SES FOURNISSEURS CONCEDANTS NE SERONT SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES A VOTRE EGARD DES PERTESENVERS VOUS OU TOUT TIERS EN CAS DE PERTE DE BENEFICES, DOMMAGESDE PERTE D'UTILISATION, RECLAMATIONS DE PERTE DE REVENUS, DE PERTE DE CLIENTELE, DE PERTE OU FRAIS DE TOUTE NATURECORRUPTION DE DONNEES, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFSD'INTERRUPTION D'ACTIVITE, INDIRECTS DE PANNE OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCEDYSFONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSDOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU DU LOGICIEL LUMIN OU EN RELATION AVEC CES DERNIERS, QU'IL S'AGISSE D'UNE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NEGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITE STRICTE OU AUTRE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE MAGIC LEAP A ETE AVERTI OU INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTESDOMMAGES ; OU (B) LA RESPONSABILITE TOTALE DE MAGIC LEAP DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU EN RELATION AVEC CELLE-CI NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER LE PLUS GRAND DES MONTANTS SUIVANTS : (i) LA SOMME TOTALE QUE VOUS AVEZ PAYEE A MAGIC LEAP POUR L'APPAREIL (LE CAS ECHEANT) ; OU (ii) CENT DOLLARS AMERICAINS (100 $). LES RECLAMATIONS MULTIPLES N'ETENDENT PAS CETTE LIMITATION. LES LIMITATIONS, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAISEXCLUSIONS ET RENONCIATIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR NONOBSTANT L'ECHEC D'UN QUELCONQUE RECOURS EU EGARD A SON BUT ESSENTIEL. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES DE RESPONSABILITE SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYSLOI. LES LIMITATIONS DE DOMMAGES SUSMENTIONNEES CONSTITUENT DES ELEMENTS FONDAMENTAUX DU CONTRAT CONCLU ENTRE MAGIC LEAP ET VOUS. LA LIMITE DE RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET NE S'APPLIQUE PAS LORSQUE LA RESPONSABILITE DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, MAGIC LEAP EST LIMITEE A LA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL ENGAGEE (SDK), LE CAS ECHEANT. LA PRESENTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME A) EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE DECES OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES BLESSURES CORPORELLES CAUSES PAR LA NEGLIGENCE GRAVE DE MAGIC LEAP VIS-A-VIS DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs en cas de décès ou de dommages corporels résultant d’une négligence ou de tromperie LOGICIEL LUMIN ; OU (fraudeB) de la part d’Adobe. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux seules fins d’exclure et/ou de limiter les obligationsEN CAS DE DOMMAGE CAUSE PAR UNE FRAUDE, les garanties et les responsabilitésUNE DECLARATION FRAUDULEUSE, à l’exclusion de toute autre finalitéUNE FAUTE INTENTIONNELLE OU LA NEGLIGENCE DE MAGIC LEAP.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. ADOBE DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A VOTRE EGARD DES PERTESFOURNISSEURS, DOMMAGESTOUTE RESPONSABILITE, RECLAMATIONS CONTRACTUELLE OU FRAIS DE TOUTE NATURE, DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFSACCESSOIRES, INDIRECTS INDIRECTS, PARTICULIERS OU INCIDENTSPUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES MANQUES A GAGNER PERFORMANCES, LA PANNE OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION L'INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION FONCTIONNEMENT DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSSES PRODUITS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORME INFORMES DE LA POSSIBILITE L'EVENTUALITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. LA U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITEE A LA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU KIT PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (SDK), LE CAS ECHEANT. RESPONSABILITE LIEE AUX DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs en cas de décès ou de dommages corporels résultant d’une négligence ou de tromperie (fraude) de la part d’Adobe. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux seules fins d’exclure et/ou de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, à l’exclusion de toute autre finalitéS'AVERENT INEFFICACES.

LIMITATION DE RESPONSABILITE. ADOBE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, (A) MAGIC LEAP OU SES FOURNISSEURS CONCEDANTS NE SERONT SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES A VOTRE EGARD DES PERTESENVERS VOUS OU TOUT TIERS EN CAS DE PERTE DE BENEFICES, DOMMAGESDE PERTE D'UTILISATION, RECLAMATIONS DE PERTE DE REVENUS, DE PERTE DE CLIENTELE, DE PERTE OU FRAIS DE TOUTE NATURECORRUPTION DE DONNEES, Y COMPRIS LES DOMMAGES CONSECUTIFSD'INTERRUPTION D'ACTIVITE, INDIRECTS DE PANNE OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCEDYSFONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME, OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERSDOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, DECOULANT DE LA PRESENTE LICENCE OU DU LOGICIEL LUMIN OU EN RELATION AVEC CES DERNIERS, QU'IL S'AGISSE D'UNE RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NEGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITE STRICTE OU AUTRE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE MAGIC LEAP A ETE AVERTI OU INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. LA RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITEE A LA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (SDK), LE CAS ECHEANT. LA PRESENTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs en cas de décès ou de dommages corporels résultant d’une négligence ou de tromperie (fraude) de la part d’Adobe. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux seules fins d’exclure et/ou de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, à l’exclusion de toute autre finalité.DOMMAGES ; OU

LIMITATION DE RESPONSABILITE. SAUF DANS LE CADRE DU RECOURS EXCLUSIF CONCEDE CI-DESSUS PAR ADOBE OU ET DE TOUT RECOURS LEGAL NE POUVANT ETRE EXCLU, ADOBE, SES FILIALES, SES FOURNISSEURS OU LES AUTORITES DE CERTIFICATION NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A VOTRE EGARD DES PERTESENVERS VOUS DE PERTE, DOMMAGES-INTERETS, RECLAMATIONS RECLAMATION OU FRAIS DE TOUTE NATUREQUELCONQUES, Y COMPRIS LES TOUS DOMMAGES CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTSACCIDENTELS, LES MANQUES TOUT MANQUE A GAGNER OU GAGNER, PERTES D’ECONOMIED’ECONOMIES, TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITED’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE PREJUDICE CORPOREL OU DU NON-NON- RESPECT D’UNE DE TOUTE OBLIGATION DE DILIGENCE, D’ATTENTION OU DE RECLAMATIONS D’UN TIERS, ET CE, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE D’ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. LA L’ENTIERE RESPONSABILITE GLOBALE D’ADOBE ET CELLE DE SES FOURNISSEURS FILIALES, FOURNISSEURS, ET AUTORITES DE CERTIFICATION EN VERTU DU PRESENT CONTRAT OU DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITEE LIMITEE, QUOI QU’IL ARRIVE, AU MONTANT VERSE POUR LE LOGICIEL, S’IL Y A LA SOMME VERSEE POUR L’ACQUISITION DU KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (SDK), LE CAS ECHEANTLIEU. LA PRESENTE LIMITATION RELATIVE A ADOBE ET SES FOURNISSEURS S’APPLIQUE MEME EN CAS DE MANQUEMENT GRAVE OU DE MANQUEMENT A DES DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU PRESENT CONTRAT. Aucun élément contenu dans le Aucune disposition du présent Contrat contrat ne limite la responsabilité d’Adobe ou de ses fournisseurs envers vous en cas de décès ou de dommages préjudices corporels résultant d’une négligence ou de tromperie (fraude) de la part d’Adobed’Adobe ou d’un acte frauduleux. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux seules fins filiales, fournisseurs, et autorités de certification afin de rejeter, d’exclure et/ou et de limiter les obligations, les garanties et les responsabilités, mais à l’exclusion de toute aucun autre finalitéégard et dans aucun autre but. Pour plus d’informations, veuillez contacter le Service d’Assistance Clientèle Adobe. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS S’APPLIQUENT DES LORS QU’ELLES SONT AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE PAYS. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE PEUT NE PAS ETRE VALABLE DANS CERTAINS ETATS. VOUS POUVEZ BENEFICIER DE DROITS QUI NE PEUVENT PAS FAIRE L’OBJET DE DESISTEMENT EN VERTU DES XXXX DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR ET D’AUTRES XXXX. ADOBE N’A NULLEMENT L’INTENTION DE LIMITER VOS DROITS A LA GARANTIE OU AUX RECOURS D’UNE FAÇON QUELCONQUE QUI NE SERAIT PAS AUTORISEE PAR LA LOI. REPORTEZ- VOUS A L’ARTICLE 16 POUR LES CONDITIONS SPECIFIQUES A VOTRE JURISDICTION.