Common use of Cashback Clause in Contracts

Cashback. 30.1. En cas d’éligibilité, le Client aura droit à du Cashback à hauteur du pourcentage reflété dans le Formulaire de commande applicable et sur la page « Tarification » du site Web de Pleo (le « Taux de Cashback »). 30.2. Le Cashback est calculé en tant que Taux de Cashback sur la dépense totale par carte pendant chaque période de Cashback éligible, et couvrira une période de 30 jours glissants. Le Cashback sera appliqué en tant que réduction des Frais d’abonnement totaux pour la période de facturation suivante. Le Cashback sera crédité sur le Portefeuille du Client sur une base mensuelle et s’affichera sous forme de réduction des Frais d’abonnement totaux, comme reflété dans les informations de facturation. Toutefois, le Client ▇▇▇▇▇ toujours payer l’intégralité des Frais d’abonnement. 30.3. Le Cashback ne saurait en aucun cas excéder le montant des Frais d’abonnement totaux, comme reflété dans la facture mensuelle ou annuelle. Pour la facturation mensuelle, toute dépense par carte dépassant la limite de Cashback d’une période de Cashback ne pourra être transférée vers une période de Cashback antérieure ou ultérieure, et ne pourra être appliquée que sur les Frais d’abonnement du mois suivant. Pour la facturation annuelle, la limite de cashback sera appliquée à la facture annuelle, et ne pourra excéder les Frais d’abonnement reflétés dans le présent contrat. 30.4. La dépense par carte éligible pour le Cashback couvrira tous les types de paiements par carte autorisés ayant été réglés pendant la période de facturation concernée. À cet égard, certaines dépenses par carte ne seront pas éligibles au Cashback. Pour éviter toute ambiguïté, les dépenses inéligibles comprennent, sans s’y limiter, la rétrofacturation, l’inversion d’autorisation, les montants autorisés non présentés, les factures Pleo et les remboursements. Dans ces cas-là, Pleo se réserve le droit d’écarter les montants de Cashback se rapportant aux dépenses inéligibles des montants de Cashback des périodes de facturation suivante, y compris, sans s’y limiter, les rétrofacturations déposées après la période de facturation concernée. 30.5. En plus et indépendamment de la clause 32, ▇▇▇▇ peut mettre fin à la fonctionnalité de Cashback sous réserve ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ au Client un préavis d’un mois. À résiliation du Contrat pour quelque raison que ce soit, les dépenses par carte effectuées pendant la période de Cashback précédant la résiliation ne seront pas éligibles au Cashback et ne seront pas créditées dans le Portefeuille, et le Cashback se rapportant à cette période de résiliation sera automatiquement perdu par le Client. 30.6. L’éligibilité du client au cashback ▇▇▇▇▇▇▇▇ des informations indiquées sur la page « Tarification » du site Web de Pleo et du Formulaire de commande. Pour éviter toute ambiguïté, le Cashback peut également être appelé Remise en espèces.

Cashback. 30.128.1. En cas d’éligibilité, le Client aura droit à du Cashback à hauteur du pourcentage reflété dans le Formulaire de commande applicable et sur la page « Tarification » du site Web de Pleo (le « Taux de Cashback »). 30.228.2. Le Cashback est calculé en tant que Taux de Cashback sur la dépense totale par carte pendant chaque période de Cashback éligible, et couvrira une période de 30 jours glissants. Le Cashback sera appliqué en tant que réduction des Frais d’abonnement totaux pour la période de facturation suivante. Le Cashback sera crédité sur le Portefeuille du Client sur une base mensuelle et s’affichera sous forme de réduction des Frais d’abonnement totaux, comme reflété dans les informations de facturation. Toutefois, le Client ▇▇▇▇▇ toujours payer l’intégralité des Frais d’abonnement. 30.328.3. Le Cashback ne saurait en aucun cas excéder le montant des Frais d’abonnement totaux, comme reflété dans la facture mensuelle ou annuelle. Pour la facturation mensuelle, toute dépense par carte dépassant la limite de Cashback d’une période de Cashback ne pourra être transférée vers une période de Cashback antérieure ou ultérieure, et ne pourra être appliquée que sur les Frais d’abonnement du mois suivant. Pour la facturation annuelle, la limite de cashback Cashback sera appliquée à la facture annuelle, et ne pourra excéder les Frais d’abonnement reflétés dans le présent contrat. 30.428.4. La dépense par carte éligible pour le Cashback couvrira tous les types de paiements par carte autorisés ayant été réglés pendant la période de facturation concernée. À cet égard, certaines dépenses par carte ne seront pas éligibles au Cashback. Pour éviter toute ambiguïté, les dépenses inéligibles comprennent, sans s’y limiter, la rétrofacturation, l’inversion d’autorisation, les montants autorisés non présentés, les factures Pleo et les remboursementsremboursements Pocket. Dans ces cas-là, Pleo se réserve le droit d’écarter les montants de Cashback se rapportant aux dépenses inéligibles des montants de Cashback des périodes de facturation suivante, y compris, sans s’y limiter, les rétrofacturations déposées après la période de facturation concernée. 30.528.5. En plus et indépendamment de la clause 3231, ▇▇▇▇ peut mettre fin à la fonctionnalité de Cashback sous réserve ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ au Client un préavis d’un mois. À résiliation du Contrat pour quelque raison que ce soit, les dépenses par carte effectuées pendant la période de Cashback précédant précédent la résiliation ne seront pas éligibles au Cashback et ne seront pas créditées dans le Portefeuille, et le Cashback se rapportant à cette période de résiliation sera automatiquement perdu par le Client. 30.628.6. L’éligibilité du client Client au cashback Cashback ▇▇▇▇▇▇▇▇ des informations indiquées sur la page « Tarification » du site Web de Pleo et du Formulaire de commande. Pour éviter toute ambiguïté, le Cashback peut également être appelé Remise en espèces.