Territorialité. Monde entier.
Territorialité les garanties de votre contrat s’appliquent pour un logement situé exclusivement en France Métropolitaine (à l’exclusion de la Corse, DOM, TOM, Principauté de Monaco) au lieu indiqué aux Conditions Particulières La garantie Responsabilité Civile Chef de Famille s’exerce partout en France métropolitaine, dans les pays limitrophes, dans les pays membres de l’Union Européenne, ainsi qu’en Norvège. Elle s’exerce également dans le reste du monde lors de voyages et séjours n’excédant pas une durée de 3 mois.
Territorialité. Les garanties s’exercent : - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays de l’Union européenne y compris Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans le monde entier à l’exception des pays non stabilisés politiquement et déconseillée par le Ministère des affaires étrangères français. - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays hors Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans un pays de l’Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco
Examples of Territorialité in a sentence
Dès lors que certaines garanties ne peuvent être mises en œuvre par IMA dans les DROM/POM/COM/XXX xxxxxx à l'article 2.2.3 « Territorialité », elles sont prises en charge par IMA, en accord préalable avec elle, sur présentation de justificatifs et dans la limite des barèmes retenus en France métropolitaine.
Territorialité* Monde entier Remplacement Un seul par contrat si Votre Produit assuré n’est pas réparable.
La présente garantie prend effet dès que l’Assuré quitte son pays de résidence habituel et cesse à son retour, dans les limites définies à la clause « Territorialité ».
La garantie prend effet dès que l’Assuré quitte son pays de résidence habituel et cesse à son retour, dans les limites définies à la clause « Territorialité » des « Dispositions spéciales ».
Territorialité : Les garanties sont accordées dans le monde entier.
More Definitions of Territorialité
Territorialité ces prestations sont assurées uniquement en France métropolitaine. Outre les exclusions communes prévues au Titre 7, sont exclus : • les frais de carburant pour alimenter le véhicule loué, • les suppléments de tarif relatifs au kilométrage, à un équipement ou accessoire supplémentaire demandé par l’assuré, • la franchise en cas de sinistre avec le véhicule loué.
Territorialité les interventions sont différentes selon la territorialité des litiges ainsi qu’il est décrit ci-dessous à l’article 2.2.4 « Prestations garanties au titre de l’atteinte à l’e-réputation ». Outre les Exclusions Générales, sont également exclus : ■ Les litiges se rapportant à des informations préjudiciables dont la divulgation par un tiers n’a pas donné lieu à un dépôt de plainte de la part de l’Assuré. ■ Les litiges faisant suite à une atteinte à l’e-réputation constituée à partir d’éléments d’information diffusés par l’Assuré lui-même auprès Lorsqu’un litige consécutif à l’atteinte à son e-réputation, oppose l’Assuré, sur un plan amiable ou judiciaire à un tiers dans le cadre de sa vie privée et qu’il a déposé plainte, Groupama Protection Juridique l’assiste et intervient pour obtenir la suppression du contenu et la réparation du préjudice. de tiers. ■ Les litiges consécutifs à une condamnation pour crime ou délit prononcé à l’encontre de l’Assuré. Les prestations garanties débutent à réception des pièces communiquées par l’Assuré conformément à ce qui est indiqué à l’article 6 « Formalités à accomplir pour la mise en jeu de la garantie ». Important : Elles peuvent prendre différentes formes qui varient selon la territorialité :
Territorialité. La Garantie est acquise à l’Adhérent pour les Sinistres survenant en France métropolitaine. Toutefois, l’indemnisation sera effectuée en France et en euros.
Territorialité les seuls pays indiqués au dos de la carte verte à l’exclusion de tout autre.
Territorialité les prestations s’exécutent en France, Principautés d’Andorre et de Monaco.
Territorialité. Les garanties s'exercent exclusivement en France, Principautés de Monaco et d’Andorre : pour le vol de la recette professionnelle ou du fonds de caisse, pour les dommages aux vêtements et effets personnels, pour la garantie sécurité des clefs et des cartes (hormis cartes de paiement Visa et carte Tempo).
Territorialité. La garantie s’applique pour la France métropolitaine. Résiliation :