Définition de Territorialité

Territorialité. Monde entier.

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Territorialité les garanties sont accordées dans le monde entier pour tout déplacement d’une durée inférieure à trois mois.

Territorialité. Les garanties s’exercent : - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays de l’Union européenne y compris Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans le monde entier à l’exception des pays non stabilisés politiquement et déconseillée par le Ministère des affaires étrangères français. - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays hors Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans un pays de l’Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco

Examples of Territorialité in a sentence

• Dès lors que certaines garanties ne peuvent être mises en œuvre par IMA dans les DROM/POM/COM/▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ à l'article 2.2.3 « Territorialité », elles sont prises en charge par IMA, en accord préalable avec elle, sur présentation de justificatifs et dans la limite des barèmes retenus en France métropolitaine.

• La garantie prend effet dès que l’Assuré quitte son pays de résidence habituel et cesse à son retour, dans les limites définies à la clause « Territorialité » du chapitre « Dispositions spéciales/Les garanties du contrat ».

• Territorialité* Monde entier Remplacement Un seul par contrat si Votre Produit assuré n’est pas réparable.

• Dans les conditions décrites ci-après, le Contrat a pour objet de garantir à l’Assuré pendant les 90 premiers jours d’un Déplacement, privé ou professionnel dans l’un des pays couverts tel que décrit à l’article 3.1 « Territorialité », des prestations d’assistance à la suite de la survenance d’un Sinistre.

• Lorsque le Souscripteur Assuré et/ou son Conjoint ▇▇▇▇▇▇ se trouvent dans leur pays de résidence et doivent se rendre dans un autre pays de la Territorialité suite au décès d’un Proche Parent, IMA rembourse deux billets aller/retour de train et/ou avion classe économique, dans la limite de 700 € TTC (toutes taxes comprises) afin de leur permettre d’assister à l’inhumation.

More Definitions of Territorialité

Territorialité. La garantie s'applique en France et à l’étranger dans tous les pays d’Europe (jusqu’à l’Oural) et du pourtour méditerranéen (à l’exception de la Libye).

Territorialité les garanties de votre contrat s’appliquent pour un logement situé exclusivement en France Métropolitaine (à l’exclusion de la Corse, DOM, TOM, Principauté de Monaco) au lieu indiqué aux Conditions Particulières La garantie Responsabilité Civile Chef de Famille s’exerce partout en France métropolitaine, dans les pays limitrophes, dans les pays membres de l’Union Européenne, ainsi qu’en Norvège. Elle s’exerce également dans le reste du monde lors de voyages et séjours n’excédant pas une durée de 3 mois.

Territorialité ces garanties sont assurées uniquement en France Métropolitaine. Outre les exclusions communes prévues au Titre VII, sont exclus : • les frais de carburant pour alimenter le véhicule loué, • les suppléments de tarif relatifs au kilo- métrage, à un équipement ou accessoire supplémentaire demandé par l’assuré, • la franchise en cas de sinistre avec le véhicule loué.

Territorialité. Les Garanties produisent leurs effets, pour les Sinistres survenant dans le monde entier. Toutefois, l’indemnisation du Bien assuré ne peut être réalisé qu'en France métropolitaine (Corse incluse) ), à La Réunion, en Martinique, à Mayotte ou en Guyane .

Territorialité. Les garanties s’exercent : - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays de l’Union européenne y compris Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans le monde entier à l’exception des pays non stabilisés politiquement et déconseillée par le Ministère des affaires étrangères français. - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays hors Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans un pays de l’Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco immatériel consécutif causé par un autre Assuré (les Assurés sont considérés comme tiers entre eux). Toute personne physique ou morale à l’exclusion du Souscripteur, de la personne Assurée, des membres de sa famille, des personnes l’accompagnant et de ses préposés.

Territorialité. Le bénéfice des prestations de la présente convention est ouvert uniquement pour les événements survenus en France Métropolitaine et Principautés de Monaco et Andorre.

Territorialité. Les garanties s’exercent en France et dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurance (carte verte).