Définition de SPEE

SPEE. Service au public pour l’efficacité énergétique sur la cible du logement privé SRADDET : Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.
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Examples of SPEE in a sentence

  • La feuille de route du Plan bâtiment durable Bourgogne-Franche-Comté 2018-2030 développe une proposition d’actions à mener selon quatre axes de réussite : de l’efficacité énergétique (SPEE).

  • Il intègre le Plan de rénovation énergétique de l’habitat (PREH) de l’Etat, la stratégie du Programme régional de l’efficacité énergétique (PREE) posé par la loi Transition énergétique pour la croissance verte et les programmes régionaux opérationnels, notamment le programme Effilogis actuel, ainsi que le Service public de l’efficacité énergétique (SPEE) à venir.

Related to SPEE

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.