Définition de Rachat clause
Rachat clause. Cette clause a pour objet de permettre à l'investisseur de renégocier à la hausse son niveau de participation initial si une nouvelle levée de fonds intervenue postérieurement à leur entrée au capital était réalisée sur la base d'une valorisation inférieure. Ce type de clause protège ainsi l'investisseur contre une valorisation excessive de la société lors de son investissement initial. On l'a vu fleurir après que les investisseurs aient tiré les enseignements de l'effondrement des marchés des NTIC et que les levées de fonds successives étaient réalisées sur la base de valorisations très inférieures aux levées initiales. En pratique, cet engagement prend la forme de l'émission de bons de souscriptions autonomes (BSA) au bénéfice des investisseurs leur permettant de souscrire à de nouvelles actions à un prix tel que le coût total de leur investissement (participation initiale plus nouvelle souscription) leur confère un niveau de participation calculé sur la dernière valorisation de la société et non pas sur celle retenue lors de leur entrée au capital. C'est en quelque sorte une "clause de relution".