Définition de Loyer

Loyer. Somme du LOYER FINANCIER et des REDEVANCES.

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Loyer. Il s'agit du montant de la location mentionné sur la page de présentation du Logement publiée sur le Site Web à l'exclusion des frais et charges quelconques.

Loyer le montant dû par le Membre à Swapfiets pour l’utilisation des services Swapfiets fournis dans le cadre d’un Abonnement ;

Examples of Loyer in a sentence

Le montant du loyer, des charges et du dépôt de garantie sont indiqués au chapitre Loyer / charges du présent contrat.
Le Loyer pour les années suivantes sera facturé d’avance à chaque date anniversaire de la Date de Début du Service de la Liaison concernée.
Si un Loyer Minimum s’applique, pour chaque mois ou partie de mois au prorata (le cas échéant) pendant lequel le Loyer Minimum applicable est supérieur au Loyer dû pour cette période, ce Loyer Minimum sera payable à la place du Loyer.
L’indexation s’effectuera suivant la formule ci-après : Loyer précédent « X » Indice de référence des loyers du trimestre concerné Indice de référence des loyers du même trimestre de l'année précédente Dans le cas où, par voie législative ou réglementaire il serait fait obligation pour la révision du loyer des contrats de location d’habitation, de se référer à un autre indice, ce dernier serait substitué de plein droit à l’indice contractuel ci-dessus.
Le service sera facturé et payable dans les mêmes délais et formes que le Loyer.

More Definitions of Loyer

Loyer. Montant dû par le Client à Terre Solaire pour la mise à disposition et la maintenance de l’Equipement au titre du Contrat.

Loyer prix dû par le Client relatif à l’exécution du Contrat.

Loyer. Loyer Minimum plus Loyer Additionnel.

Loyer désigne le loyer spécifié à l’article 5.1 des Conditions Générales. Le « Manuel d’Utilisation » désigne le manuel d’utilisation du Scooter remis au Locataire sous format numérique lors de la mise à disposition du Scooter et consultable sur le Site Web. Le Loueur se réserve la faculté d’apporter toute modification ou adjonction jugée opportune au Manuel d’Utilisation en cours de Contrat, ce que le Locataire accepte par avance. En pareille hypothèse, le Locataire en sera informé par le Loueur.

Loyer le montant que le Client paie à bpost pour la Location d’une Boîte postale pour une Période.

Loyer signifie l’ensemble des Frais de Location, du Loyer Additionnel et des taxes et intérêts qui s’y appliquent et sont dus conformément au présent Bail. En plus d’assurer le paiement de tout Loyer, le Locataire accepte que tout dépôt ou toute mise de fonds (« Dépôt ») soit une garantie par le Locataire de l’exécution complète et intégrale de toutes les obligations du Locataire aux présentes, et, dans le cas de quelconque violation desdites obligations par le Locataire, le Dépôt sera entièrement confisqué et non remboursable sans preuve de dommages, et peut être crédité contre les Pertes du Locateur, le tout sous toutes réserves et sans renonciation des droits et recours du Locateur.

Loyer les prix des locations s’entendent tous frais compris notamment les charges d’eau, de gaz et d’électricité. En sus : taxe de séjour. Les tarifs s’entendent TTC ; la TVA est applicable selon les taux en vigueur. En cas de tarification s’échelonnant sur 2 périodes, le tarif sera calculé au prorata des tarifs correspondant à chacune des périodes.