Loyer. Il s'agit du montant de la location mentionné sur la page de présentation du Logement publiée sur le Site Web à l'exclusion des frais et charges quelconques.
Loyer les prix des locations s’entendent tous frais compris notamment les charges d’eau, de gaz et d’électricité. En sus : taxe de séjour. Les tarifs s’entendent TTC ; la TVA est applicable selon les taux en vigueur. En cas de tarification s’échelonnant sur 2 périodes, le tarif sera calculé au prorata des tarifs correspondant à chacune des périodes.
Loyer paiement global, soit la somme de euros. Le jour de l’entrée dans les lieux (indiquer ici le montant des autres versements et la date à laquelle ils doivent impérativement avoir lieu) : Conditions générales : La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à : ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées, lumières, etc.), IL EST RAPPELÉ QUE LES PARTIES A VIVRE SONT NON FUMEUR et que tout manque à cette règle pourra être sanctionné par une augmentation de 100 euros sur la facture de la réservation, nous insistons sur le fait que la Villa est un lieu à usage collectif où s’applique le décret no 20061386 du 15 novembre 2006, et qu’il autorisé de fumer en extérieur où les cendriers seront fournis,; ne céder ou souslouer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur; ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles; autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou à une réduction de loyer. Clause résolutoire : A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d'inexécution d’une des clauses du présent engagement et cinq jours francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du Code civil pour conserver les arrhes versées à titre des premiers dommagesintérêts. Clause pénale Arrhes : Il est convenu qu’en cas de désistement ;:
Examples of Loyer in a sentence
Le montant du loyer, des charges et du dépôt de garantie sont indiqués au chapitre Loyer / charges du présent contrat.
Le Loyer pour les années suivantes sera facturé d’avance à chaque date anniversaire de la Date de Début du Service de la Liaison concernée.
Le Loyer inclut les services minimaux tels que spécifiés à l’article VI.1 (Services) des Conditions Générales.
Le Locataire devra s’acquitter mensuellement du montant du Loyer par le biais de la plateforme Student Portal.
Le loyer de chaque Liaison sera facturé comme suit pour la première année : - 100 % (cent pour cent) du Loyer de chaque Liaison à la date de anniversaire de la livraison.
More Definitions of Loyer
Loyer le montant dû par le Membre à Swapfiets pour l’utilisation des services Swapfiets fournis dans le cadre d’un Abonnement ;
Loyer. Somme du LOYER FINANCIER et des REDEVANCES.
Loyer. Prix de la location des locaux. Sont également comprises les indemnités d’occupation en cas de résiliation anticipée du bail.
Loyer prix dû par le Client relatif à l’exécution du Contrat.
Loyer à la page 2 de ce document.
Loyer. Montant dû par le Client à Terre Solaire pour la mise à disposition et la maintenance de l’Equipement au titre du Contrat.
Loyer. Loyer Minimum plus Loyer Additionnel.