Définition de Le
Examples of Le in a sentence
Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait.
Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.
Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes.
Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de transport.
Le paiement des intérêts courus sur les sommes ainsi remboursées par anticipation, sera effectué dans les conditions définies à l’Article « Calcul et Paiement des Intérêts ».
Le client est responsable de tous les dommages survenant de son fait.
Le tableau d'amortissement de chaque Ligne du Prêt indique le capital restant dû et la répartition des échéances entre capital et intérêts, et le cas échéant du stock d'intérêts, calculée sur la base d'un Versement unique réalisé en Date de Début de la Phase d'Amortissement.
Le Prêteur ne sera pas considéré comme ayant renoncé à un droit au titre du Contrat ou de tout document s’y rapportant du seul fait qu'il s'abstient de l'exercer ou retarde son exercice.
Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.
Le premier Versement est subordonné à la prise d’effet du Contrat et ne peut intervenir moins de dix (10) Jours ouvrés après la Date d’Effet et le dernier Versement doit intervenir avant la Date Limite de Mobilisation.