Définition de A7
Examples of A7 in a sentence
Toute modification de l’offre de référence fait l’objet d’une validation d’ÎLE-DE-FRANCE MOBILITES, conformément aux dispositions des articles suivants L’instruction des projets de modification de l’offre de référence et leur suivi donnent lieu à transmission de l’Annexe A7 et A8-1.
Chaque partie devra s’assurer que toute personne recevant des informations confidentielles respecte les restrictions présentées dans cette section A.7 comme si cette personne était partie au présent Contrat.
En fonction du type de gestion choisi, la somme est investie parmi les supports d’investissement décrits dans le paragraphe A.7. « Les supports d’investissement et les types de gestion », selon la répartition que vous aurez retenue au moment du versement, ou à défaut celle du dernier versement en date.
Chaque fois que l’expression « avis écrit » est mentionnée dans les documents contractuels, les parties devront suivre le processus d’envoi et de réception décrit à cet article A-7, qui a été revu pour ajouter d’autres formes de communication, notamment les envois électroniques.
Ce montant est actualisé chaque année avec la formule d’indexation de l’Article 53.1. Le Concessionnaire intègre dans le rapport annuel défini à l’Article 83.3 les services effectués avec les moyens du présent contrat selon les modalités définis en Annexe A7.
Les dispositions de l'article A.7. ci-dessus s'appliquent aux réceptions partielles ; toutefois, pour les ouvrages ou parties d'ouvrages ayant donné lieu à une réception partielle, la durée de garantie court à compter de la date d'effet de cette réception partielle.
De grandes infrastructures dont le quartier peine à profiter, lacèrent le territoire et constituent de véritables coupures urbaines (autoroute A7, ligne ferroviaire Marseille - Gardanne - Aix).
Pokud pojištěná osoba bude v bezvédom i následkem úrazu, poskytne p o jis tite l pojištěné osobě pojistné plněni ve výši příslušné den ní p o jis tn é částky za každý den, po který takové bezvědom í nepřetržité trvá, m axim álně však za 365 dnú Pojistné plnění z tohoto pojištění bude poskytnuto vedle pojistného plnění poskytnutého z pojištění hospitalizace Toto pojištěni se sjednává ja ko obnosové A7.
Le territoire est traversé par les infrastructures routières N7, A7, ferroviaires et fluviales du fait de la présence du Rhône.
De Paris : ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇ ▇ ▇▇▇▇▇’▇ ▇▇▇▇, puis la A7 "Autoroute du Soleil" en direction d’Aix-en-Provence et récupérer la A 8, "La Provençale" sortie Menton.