CONVENTION D’OCCUPATIONConvention D’occupation • May 5th, 2020
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… dûment représentée par Monsieur / Madame / Mademoiselle * ………………………………………………………… agissant en qualité de Président(e) / Accompagnateur (trice) adulte / Chef d’Unité *
Convention d’occupationConvention D’occupation • May 5th, 2020
CONVENTION D’OCCUPATIONConvention D’occupation • May 5th, 2020
La Commune de Brive, représentée par son Maire ou son représentant, dûment habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal, en date du 27 mars 2019,
CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLEConvention D’occupation • May 5th, 2020
ce titre au siège de l’Etablissement Public, Esplanade Charles de Gaulle – 33076 Bordeaux Cedex et autorisé aux fins des présentes par délibération du Conseil de Communauté du -------
ENTRE les soussignésConvention D’occupation • May 5th, 2020
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en vertu d’une Délibération du Conseil Municipal du 18 septembre 2017 et conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONVENTION D'OCCUPATIONConvention d'Occupation • May 5th, 2020
La présente convention s’inscrit dans le cadre du dispositif de cohabitation intergénérationnelle solidaire « Un Toit à Partager » animé par l’association Générations et Cultures.