CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Vu la délibération du Conseil d’administration de l’Université Bordeaux-III du 15 février 2013 portant délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président de l’Université Bordeaux-III pour l’approbation des conventions, accords et contrats conclus par l’Université Bordeaux-III,
Convention de mécénat Entre La Galerie du Zéro Déchet et [nom du mécène]Convention De Mécénat • May 5th, 2020
L’Association a pour objet de : gérer et animer collectivement un lieu témoin d’expérimentation et de sensibilisation autour d’un mode de vie plus durable, notamment au travers des principes du zéro déchet.
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
L’entreprise a conclu avec Madame, Monsieur un contrat de travail à durée indéterminée ayant pris effet au pour occuper en son sein, un emploi de
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Convention de MécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
représentée par Madame Martine Vassal en sa qualité de Présidente du Département des Bouches du Rhône, dûment autorisée par délibération n° XX de la Commission permanente du Conseil départemental en date du 30 juin 2017
VILLE DU TAILLAN-MÉDOCConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Depuis 2014, la ville du Taillan-Médoc a initié un plan de retour à l’équilibre de ses finances, passant à la fois par une restructuration de ses dépenses, mais aussi par l’optimisation des recettes pour financer les projets communaux.
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Ville de ROUEN, représentée Monsieur Guy PESSIOT, Adjoint au Maire, agissant en cette qualité au nom et pour le compte de ladite Ville, en vertu d'un arrêté de délégation de Madame le Maire de Rouen en date du 7 février 2011 et d’une délibération du Conseil Municipal du 1er avril 2011,
Convention de mécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Représentée par son Maire, Monsieur David VALENCE, autorisé à signer la présente convention par délibération en date du ……………………. reçue en sous-préfecture le ,
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
immatriculée à la Préfecture de La Rochelle sous le n°38284073400018, représentée par son président Jacques Péchereau, ci-après dénommée l'association. Et :
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Ce partenariat a pour objet le soutien du Donateur au projet suivant de la collectivité, (description du projet et temporalité prévue)
Baume entre la Demeure Historique et Monsieur François de Las Cases, propriétaireConvention De Mécénat • June 15th, 2018
La présente convention concerne le château de la Baume, 48100 Prinsuéjols (ci-après le Monument), protégé au titre des Monuments Historiques comme suit :