Contrat de serviceContrat De Service • May 5th, 2020
Renseignements de l’Université –personne avec un rôle mandaté dans la chaîne d’approvisionnement Personne ayant été désignée par le directeur administratif pour le contrat (clause 4.1.2) :
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • May 5th, 2020
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • October 18th, 2021
Le présent contrat de service et ses conditions générales (le « contrat ») constituent un accord juridique entre, d’une part, T&V Holding AB, dont la société mère TRIVEC (« TRIVEC »), numéro d’entreprise 556709-7489, est représentée par TRIVEC SYSTEMS FRANCE pour la France, TRIVEC SYSTEMS SWEDEN pour la Suède et TRIVEC SYSTEMS BELGIUM pour la Belgique, et d’autre part, la personne physique ou morale (le
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • May 5th, 2020
L’unité Centre de Recherches Pétrographiques et Géochimiques (UPR 2300) Représentée par le directeur d’unité – Christian France-Lanord
Contrat de service - Les participants acceptent les conditions générales suivantes :Contrat De Service • December 9th, 2021
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • May 5th, 2020
L’IMPORTATEUR et le PARTENAIRE DE SERVICE sont désignés ci-après collectivement par le terme les « parties » ou individuellement par le terme la « partie ».
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • March 11th, 2014
[Le préambule fait partie intégrante du présent contrat. Il est toutefois facultatif. Rappeler ici, en quelques lignes, les raisons qui motivent l’accord intervenu.]
ANNEXE SER 4 : Contrat de serviceContrat De Service • September 14th, 2022
Cette note est destinée au pouvoir adjudicateur sur la façon de remplir ce contrat de service : Lorsque vous voyez : (Note :....). il s'agit simplement d'une orientation qui vous est adressée et vous devez supprimer ces notes dans le document. Lorsque vous voyez <…> saisissez les informations. Les options sont marquées (Option : ...) ****SUPPRIMEZ cette page avant de soumettre le contrat****
Contrat de serviceContrat De Service • October 11th, 2020
Ce contrat de service (“contrat”) est fait et conclu à compter de la date de début du contrat (insérer la date en question) par et entre EasyPark Sarl, sis 4 rue Marconi 57070 Metz, SIRET 51356035900020 (l’entreprise) et vous (le prestataire de service).
CONTRAT de SERVICE Animation Musicale 75Contrat De Service • May 5th, 2020
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • May 5th, 2020
CONTRAT DE SERVICEContrat De Service • July 25th, 2014
L’accès au site Web de suivi SmartScan est restreint aux utilisateurs autorisés. Une durée d’accès de 10 ans est comprise dans le prix de la Gateway. Thorlux propose deux niveaux de service.
Contrat de ServiceContrat De Service • May 5th, 2020
La société AFFILINET, SAS au capital de 5.075.000 Euros, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 453 987 059, domiciliée 53 Boulevard d‘Ornano – 93285 SAINT DENIS CEDEX.