CONTRAT DE PRESTATIONSContrat De Prestations • March 2nd, 2023
CONTRAT DE PRESTATIONS (FORMATION, INSTALLATION, CONSULTING) CONDITIONS GENERALESContrat De Prestations • May 5th, 2020
Après avoir défini ses besoins en fonction de sa structure, de son organisation et de la connaissance de son personnel, le Client souhaite que la Société I’Car Systems Groupe, (RCS Tours n°791 960 693) (ci-après l’«Editeur ») lui fournisse des prestations complémentaires relatives au Progiciel. Ces prestations, définies dans le Bon de Commande, peuvent être indifféremment des prestations d’installation, de formation ou de consulting.
Contrat de prestationsContrat De Prestations • May 5th, 2020
Afin d'optimiser au mieux notre qualité de service et la satisfaction de notre clientèle, nous avons mis en place une offre de maintenance déclinée sous la forme de cinq contrats destinés à repondre à vos besoins.
CONDITIONS GENERALESContrat De Prestations • May 5th, 2020
Après avoir défini ses besoins en fonction de sa structure, de son organisation et de la connaissance de son personnel, le Client souhaite que la société Salvia Développement, RCS n° 791 960 768 de Bobigny (ci-après : « l’Editeur ») lui fournisse des prestations complémentaires relatives au Progiciel. Ces prestations, définies au Bon de commande, peuvent être indifféremment des prestations d’installation, de formation ou de consulting.
CONTRAT DE PRESTATIONSContrat De Prestations • December 20th, 2016
La Collectivité a réaménagé la salle « Ferme Saint Michel », en salle polyvalente à vocation culturelle. De ce fait, elle souhaite disposer d’un régisseur technique chargé de l’accueil technique des artistes et des associations dans le cadre du projet culturel municipal porté par le comité de pilotage. Les missions du régisseur technique sont décrites à l’Annexe 1.
Contrat de Prestation(s)Contrat De Prestation(s) • May 5th, 2020
Ce présent document est établi dans le respect de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’Action Sociale et Médico-Sociale : L’usager acteur.