Contrat d’assuranceContrat D’assurance • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES ROBOT DE TONTEContrat D’assurance • May 5th, 2020
Le présent contrat est régi par le Code des assurances ainsi que par les Conditions générales et particulières ci-après et ci-jointes.
Contrat d’assuranceContrat D’assurance • May 5th, 2020
Contrat d’assurance pour compte n° 2 500 291 souscrit par Costockage SAS au capital de 58500 € RCS Paris B 789 144 862, 13 rue Emmanuel Chauvière,75015 Paris- auprès d’AIG Europe Limited, société de droit anglais au capital de 197 118 478 livres sterling, ayant son siège social The AIG Building, 58 Fenchurch Street, London EC3M 4AB, Royaume-Uni, enregistrée au registre des socié- tés d’Angleterre et du Pays de Galles sous le n°01486260, autorisée par la Prudential Regulation Authority, 20 Moorgate London, EC2R 6DA Royaume-Uni (PRA registration number 202628) - Suc- cursale pour la France : Tour CB21 - 16 place de l'Iris - 92400 Courbevoie, adresse postale : Tour CB21 - 16 place de l'Iris - 92040 Paris La Défense, RCS Nanterre 752 862 540- Par l’intermédiaire de AFFINITEAM société de courtage d’assurance 42 rue Pascal, 75013 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 791 655 665, numéro Orias 13 003 020
CONTRAT D’ASSURANCEContrat D’assurance • May 5th, 2020
Chacune de ces garanties doit donc, de façon autonome, répondre à vos interrogations avec une présentation, en parallèle, de ce qui est garanti et ce qui ne l’est pas.
CONTRAT D’ASSURANCEContrat D’assurance • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de garantir les machines, installations techniques, matériels et/ou appareils désignés aux Conditions Particulières, contre les bris et/ou destructions accidentels, imprévus et fortuits, survenant dans les bâtiments dénommés "lieu de risque" aux dites Conditions Particulières :
CONTRAT D’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE N° 191 191 138Contrat D’assurance • May 5th, 2020
ASSURE : Le présent contrat souscrit en vertu de l’article L 221-3 du Code de la Mutualité s’applique à toutes les fédérations et autres groupements sportifs adhérents de la
CONTRAT :Contrat D’assurance • May 5th, 2020
AUCUNE MENTION AJOUTEE, PORTANT RENVOI, SURCHARGE OU DEROGATION AUX CLAUSES IMPRI- MEES OU DACTYLOGRAPHIEES, N’EST OPPOSABLE AUX PARTIES, SI ELLE N’A PAS ETE VALIDEE PAR L’ASSUREUR ET LE SOUSCRIPTEUR.
CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIVEContrat D’assurance • June 28th, 2018
ci‐après appelé « preneur », et moyennant le paiement par le titulaire des primes exigées, HUMANIA Assurance, ci‐après appelée «assureur», convient de fournir les prestations décrites dans les présentes aux assurés, conformément aux conditions de ce contrat.
CONTRAT D'ASSURANCE COLLECTIVE NUMÉRO 103000Contrat D’assurance • April 20th, 2021
En contrepartie du paiement des primes applicables, l’Assureur s’engage à verser les montants d’assurance et de prestations conformément au présent contrat.
Matmut/SmacContrat D’assurance • May 5th, 2020
Conditions Générales valant Projet de Contrat au sens des articles L. 112-2 du Code des Assurances et L. 221-4 du Code de la Mutualité comprenant les modalités d’examen des réclamations et les informations relatives à la Protection des données personnelles.
Garantie Accident*Contrat D’assurance • May 5th, 2020
Réduction définitive des capacités physiques ou mentales . Permanente totale ou partielle, elle s’apprécie suivant un taux, abstraction faite de toute incidence professionnelle, selon la procédure définie à l’article 7C (page 13) .