Common Contracts
4 similar Contrat De Licence d'Utilisateur Final contracts
Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence d'Utilisateur Final • May 5th, 2020
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. ou l'une de ses sociétés affiliées exerçant son activité sous le nom de Siemens Industry Software (ci-après dénommés collectivement « SISW ») et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »).
Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence d'Utilisateur Final • February 20th, 2018
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Product Lifecycle Management Software Inc., une société constituée en vertu des lois du Delaware, dont le siège social est basé à Plano, dans l'État du Texas, aux États-Unis (« SISW »). et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »). SISW se réserve le droit d'utiliser ses sociétés affiliées pour exercer ses droits et remplir ses obligations afférentes au présent Contrat. Le sigle « SISW », tel qu'il est utilisé dans le présent contrat, peut également désigner les filiales qui sont détenues ou contrôlées directement ou indirectement par la maison-mère ultime de Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. et qui ont été autorisées par Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. à distribuer le Logiciel et les services connexes.
Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence d'Utilisateur Final • February 17th, 2016
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Industry Software NV, Interleuvenlaan 68, 3001 Louvain, Belgique, enregistrée sous le numéro d’entreprise 0428.295.877, RPR Louvain (« SISW ») et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »). SISW se réserve le droit d'utiliser ses sociétés affiliées pour exercer ses droits et remplir ses obligations afférentes au présent Contrat. Le sigle « SISW », tel qu'il est utilisé dans le présent contrat, peut également désigner les filiales qui sont détenues ou contrôlées directement ou indirectement par la maison-mère ultime de SISW et qui ont été autorisées par SISW à distribuer le Logiciel et les services connexes.
Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence d'Utilisateur Final • July 23rd, 2015
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Industry Software NV, Interleuvenlaan 68, 3001 Louvain, Belgique, enregistrée sous le numéro d’entreprise 0428.295.877, RPR Louvain, ou l'une de ses sociétés affiliées exerçant son activité sous le nom de Siemens PLM ou Siemens Industry Software (ci-après dénommés collectivement « SISW ») et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »).