CONTRAT DELICENCE DELOGICIEL
CONTRAT DELICENCE DELOGICIEL
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CECONTRAT AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE DU DISQUE.
CEQUI SUITEST LECONTRAT DELICENCE DELOGICIELENTREVOUS, L'UTILISATEURFINAL, (DESIGNE DANSCECONTRAT SOUS LENOM “VOUS”OU “VOTRE”) ET KORG INC. (DESIGNE DANSCECONTRAT SOUS LENOM “KORG”) POURVOTRE UTILISATION DU LOGICIEL DECEPRODUITET NOSSERVICES D'ASSISTANCE AVOTREEGARD. KORG VOUSCONCEDE UNE LICENCESURLE PROGRAMME LOGICIEL INCLUSENTANT QU'ACQUEREUR INITIAL POUR UNE UTILISATIONEXCLUSIVEMENTCONFORMEAUXTERMES DECECONTRAT.EN UTILISANT (INSTALLANT OU REALISANT UNECOPIE DESAUVEGARDE DE) CE LOGICIEL,VOUS ACCEPTEZ LESTERMES DECETTE LICENCE. ILEST DONC IMPORTANT QUEVOUS LISIEZ ATTENTIVEMENT CECONTRAT DELICENCE AVANT D'UTILISER XXXXXXXXXX.XX VOUS N'ACCEPTEZ PASL'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DECECONTRAT,VEUILLEZ IMMEDIATEMENT (DANS LES 14 JOURS) RENVOYER A KORG LELOGICIEL INUTILISE.
1. CONCESSION DELICENCEET DROITS D'AUTEUR (COPYRIGHT)
Korg vous concède, en tant qu'acquéreur initial, le droit non-exclusif
d'utilisation du programme et du fichier de données constituant ce logiciel ainsi que de(s) programme(s) de mise à jour et de(s) fichier(s) de données
qui peuvent vous être distribués occasionnellement (collectivement appelés “Logiciel”) sur un seul ordinateur se trouvant sous votre contrôle et
n'autorisant l'utilisation que par une personne à la fois.
Toutes les références au Logiciel désigneront le code objet du (des) programme(s) comprenant le Logiciel.
Vous êtes propriétaire du disque (CD-ROM) sur lequel le Logiciel est
enregistré ainsi que de tous les manuels ou autres documentations écrites fournis avec le disque. Xxxx reste propriétaire des droits et du copyright du Logiciel lui-même (qu'il ait été fourni sur disque (CD-ROM), disquette,
téléchargé par internet ou tout autre moyen) et du copyright du contenu de tout manuel ou autre document écrit.
Korg se réserve le droit d'apporter des modifications au Logiciel et aux services d'assistance décrits en clause 7 de ce contrat (désignés dans ce contrat sous le nom “les Services”) sans qu'elles vous soient notifiées
préalablement.
2. RESTRICTIONS
Le Logiciel contient des informations soumises à copyright. Afin de
protéger ces droits, vous ne pouvez pas décompiler, désassembler, procéder à l'ingénierie à rebours, ou ramener en aucune façon le Logiciel à une forme humainement perceptible (dans la mesure des dispositions légales
applicables).
Vous ne pouvez pas dupliquer, altérer, modifier, louer, louer en crédit-bail, revendre, céder, prêter, sous-licencier, distribuer tout ou partie du Logiciel, ni effectuer des travaux dérivés basés sur le contenu du Logiciel.
Vous ne pouvez pas transférer le Logiciel à un autre ordinateur par un réseau. Vous ne pouvez faire qu'une copie de sauvegarde du Logiciel, que vous n'êtes autorisé à utiliser que dans le but de restaurer le Logiciel.
3. RESILIATION
Ce contrat prend effet à la date à laquelle vous avez reçu le Logiciel. La licence concédée dans ce contrat prendra automatiquement fin sans
notification de la part de Korg au cas où vous ne vous conformeriez pas à l'une quelconque des dispositions de ce contrat ou si vous enfreigniez de quelque façon que ce soit les droits d'auteur (copyright) de Korg pour le
Logiciel. Dans ce cas, vous serez tenu de détruire immédiatement le Logiciel et sa copie de sauvegarde.
4. GARANTIE DU PRODUIT
Korg garantit que le Logiciel, s'il est correctement utilisé, fournira les
facilités et fonctions décrites dans la documentation l'accompagnant mais ne garantit pas que le fonctionnement du Logiciel se fera sans interruption ni
erreur. Cette garantie ne s'appliquera toutefois qu'à la dernière version du Logiciel (étant établi que Korg vous a rendu cette version raisonnablement disponible) et ne s'appliquera à aucune version précédente du Logiciel.
Les obligations de Korg et votre seul recours dans le cadre de la garantie mentionnée ci-dessus se limitent soit:
(a) à ce que Xxxx fasse tous les efforts raisonnables, à ses propres frais, pour rectifier toute non-conformité avec la garantie par une réparation (via une révision, un palliatif, un correctif ou autre) dans un délai raisonnable ou,
(b) au remboursement des frais de licence acquittés (s'il y en a) si, à la discrétion raisonnable de Korg, il n'est pas possible de rectifier une telle
non-conformité dans un délai ou pour un coût économiquement raisonna- bles, après quoi ce contrat et la licence qu'il engendre seront résiliés.
En cas de défaut physique du disque (CD-Rom) sur lequel est enregistré le Logiciel, Korg remplacera sans frais le disque défectueux par un disque
non-défectueux de même modèle à condition que vous ayez notifié à Korg l'existence d'un tel défaut dans les 28 jours suivant la date de réception du disque, étant toujours établi que Korg ne sera pas tenu au remplacement du disque au cas où le défaut serait dû à un accident, abus, mauvais emploi ou autres causes hors du domaine d'action de Korg.
Les garanties offertes dans cette clause 4 sont limitées aux produits acquis auprès d'un revendeur ou distributeur agréé.
5. LIMITATIONS DERESPONSABILITE
Vous reconnaissez et admettez que les obligations et garanties expresses
détaillées par Xxxx dans ce contrat sont (dans toute la mesure permise par les dispositions légales applicables) les seules et excluent toute autre sorte de garantie, condition, terme, engagement ou représentation quelle qu'elle soit, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant toute chose livrée ou tout service fourni sous ou en relation avec ce contrat, notamment (et sans limitation) toute garantie de condition, qualité, performance, négociabilité ou aptitude à un usage particulier de tout ou partie du Logiciel et des
Services.
Korg ne sera en aucun cas responsable de dommages directs, dérivés, collatéraux ou indirects causés par l'emploi ou l'incapacité d'emploi du Logiciel (y compris mais de façon non limitative les dommages dus aux pertes de données, pertes de bénéfices, pertes d'exploitation, pertes
d'informations commerciales), quel que soit le degré des dommages, et cela même si Korg a été averti à l'avance de l'éventualité de tels dommages ou
de la possibilité de réclamation pour dommage par une tierce partie. Au cas où Xxxx vous offrirait une version mise à jour ou à niveau du
Logiciel à quelque moment que ce soit, l'obligation qu'a Korg (et celle de ses
distributeurs et revendeurs) de fournir une assistance pour les versions
antérieures du Logiciel cessera 28 jours après que cette version mise à jour ou à niveau ait été mise à votre disposition.
Rien dans ce contrat n'affectera les droits légaux de toute personne traitant avec Xxxx comme consommateur.
6. LOGICIEL DETIERCE PARTIE
Korg peut à l'occasion fournir des programmes logiciels, fichiers de données et / ou documentations appartenant à une ou des tierces parties (collective- ment nommés ci-après “Logiciel de Tierce Partie”). S'il est fourni en
conjonction avec tout instrument ou équipement Korg, un tel Logiciel de Tierce Partie ne se rapportera qu'aux fonctions non-essentielles de cet
instrument ou équipement. Si un Logiciel de Tierce Partie a été fourni (que ce soit en conjonction avec tout instrument ou équipement Korg ou comme produit indépendant), une notification à cet effet sera fournie avec ou sur le disque fourni et dans ces circonstances, Korg ne devra être considéré que
comme l'agent du fournisseur de ce Logiciel de Tierce Partie. Au cas où ce Logiciel de Tierce Partie est fourni, vous reconnaissez être lié par et
respecter tous termes et conditions relatifs à l'emploi de ce Logiciel de Tierce Partie. Korg ne sera pas tenu de fournir des services d'assistance pour
aucun Logiciel de Tierce Partie fourni (que cela concerne les méthodes de fonctionnement, des défauts ou autre). Korg n'accorde aucune garantie relative à aucun Logiciel de Tierce Partie fourni et toutes les garanties,
qu'elles soient expresses ou implicites, de condition, qualité, performance,
négociabilité ou aptitude à un usage particulier de tout ou partie du Logiciel de Tierce Partie sont exclues (dans toute la mesure permise par les
dispositions légales applicables).
En outre, Xxxx dénie toute responsabilité de dommages directs, dérivés, collatéraux ou indirects causés par l'emploi ou l'incapacité d'emploi du Logiciel de Tierce Partie (y compris mais de façon non limitative les
dommages dus aux pertes de données, pertes de bénéfices, pertes d'exploi- tation, pertes d'informations commerciales), quel que soit le degré des
dommages, et cela même si Xxxx a été averti à l'avance de l'éventualité de tels dommages.
7. SERVICES D'ASSISTANCE
Les services d'assistance tels que l'assistance technique ou les mises à jour de ce produit sont fournis en accord avec la politique d'assistance des
distributeurs Korg, applicable dans chaque pays. Korg se réserve le droit d'amender occasionnellement n'importe laquelle de ces politiques à son entière discrétion. Si le Logiciel ou le produit ou instrument électronique auquel il a trait cesse d'être produit, les services d'assistance cesseront 12
mois après l'arrêt de production. L'assistance mentionnée dans cette clause est limitée aux produits acquis auprès d'un revendeur ou distributeur agréé. Au cas où Xxxx vous offrirait une version mise à jour ou à niveau du
Logiciel à quelque moment que ce soit, l'obligation qu'a Korg (et celle de ses distributeurs et revendeurs) de fournir une assistance pour les version
antérieures du Logiciel cessera 28 jours après que cette version mise à jour ou à niveau ait été mise à votre disposition.
8. GENERALITES
La licence qui vous est concédée par ce contrat est personnelle et vous ne pouvez pas affecter ou en aucune manière transférer vos droits ou obliga- tions décrits dans ce contrat sans le consentement écrit préalable de Korg.
Si un tribunal compétent ou une autre autorité compétente juge qu'une disposition de la présente licence n'est pas valable, est illégale ou non
applicable alors cette disposition sera disjointe des autres dispositions de ce contrat qui resteront valables et applicables dans toute la mesure permise
par les dispositions légales applicables.
Ce contrat est régi et interprété en conformité avec la législation locale du pays dans lequel ce produit a été acheté. Vous acceptez par la présente le territoire pré-cité comme juridiction exclusive et lieu de jugement, sans
considération des conflits de dispositions légales. Les têtes de chapitre n'ont été incluses que pour des raisons pratiques et ne pourront pas être
employées pour interpréter une quelconque disposition de ce contrat.