CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION

Xxxxxxx X, II et III

valables à compter du 25 novembre 2023

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.

4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et

b) "var." sert à désigner une ou des variétés.

5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.

7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'Annexe I, II ou III, la plante entière ou l’animal entier, mort ou vif, est toujours couvert. En outre, toutes les parties et tous les produits sont également couverts, sauf pour les espèces animales inscrites à l’Annexe III et les espèces végétales inscrites à l’Annexe II ou III si l’espèce est annotée du symbole # suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le symbole # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Xxxxxx XXX renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits d’animaux ou de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, xxxxxx xx) ou iii).

8. Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:

Accessoires finis d’instruments de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés,

arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux de bois

Bois transformé en petits fragments.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis ; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé,

« Objets d’art, de collection ou d’antiquité »)

Parties finies d’instruments de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Poudre

Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.

Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail

Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.

Xxxxxxx X, II & III (25/0/2023) – p. 2

	I	Annexes II	III
FAUNA (ANIMAUX) PHYLUM CHORDATA CLASSE MAMMALIA (MAMMIFÈRES)
ARTIODACTYLA
ANTILOCAPRIDAE Antilocapres
	Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
BOVIDAE Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
	Addax nasomaculatus	Ammotragus lervia	Antilope cervicapra (Népal, Pakistan)
	Bos gaurus {Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention}
	Bos mutus {Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention}
	Bos sauveli		Boselaphus tragocamelus (Pakistan)
	Bubalus depressicornis		Bubalus arnee {Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention} (Népal)
	Bubalus mindorensis
	Bubalus quarlesi	Budorcas taxicolor
	Capra falconeri	Capra caucasica

I	Annexes II	III
		Capra hircus aegagrus A1 (Pakistan)
Capricornis milneedwardsii		Capra sibirica (Pakistan)
Capricornis rubidus
Capricornis sumatraensis
Capricornis thar	Cephalophus brookei
Cephalophus jentinki	Cephalophus dorsalis
	Cephalophus ogilbyi
	Cephalophus silvicultor
	Cephalophus zebra
Gazella cuvieri	Damaliscus pygargus pygargus	Gazella bennettii (Pakistan)
Gazella leptoceros		Xxxxxxx xxxxxx (Algérie, Tunisie)
Hippotragus niger variani	Kobus leche
Naemorhedus baileyi
Naemorhedus caudatus
Naemorhedus goral
Naemorhedus griseus
Nanger dama
Oryx dammah
Oryx leucoryx	Xxxx xxxxx
	Ovis arabica
	Ovis bochariensis
	Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

A1 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

I	Annexes II	III
	Ovis collium
	Ovis cycloceros
Ovis gmelini (Seulement la population de Chypre ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)	Ovis darwini
Ovis hodgsoni	Ovis jubata
Ovis nigrimontana	Ovis karelini
	Ovis polii
	Ovis punjabiensis
Ovis vignei	Ovis severtzovi
Pantholops hodgsonii	Philantomba maxwelli
Pseudoryx nghetinhensis	Philantomba monticola	Pseudois nayaur (Pakistan)
Pseudoryx nghetinhensis	Rupicapra pyrenaica ornata
	Saiga borealis A2
	Saiga tatarica A2	Tetracerus quadricornis (Népal)

A2 Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.

	I	Annexes II	III
CAMELIDAE Chameaux, guanacos, vigognes
	Vicugna vicugna (Sauf les populations: de l'Argentine [populations des provinces de Catamarca, Jujuy, et Salta et populations semi captives des provinces de Catamarca, La Rioja, Jujuy, Salta et San Xxxx], du Chili [populations de la région d'Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l'Equateur, de l'État plurinational de Bolivie et du Pérou, qui sont inscrites à l'Annexe II)	Lama guanicoe
		Vicugna vicugna A3 (Seulement les populations de l'Argentine [populations des provinces de Catamarca, Jujuy, et Salta et populations semi captives des provinces de Catamarca, La Rioja, Jujuy, Salta et San Xxxx], du Chili [populations de la région d'Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l'Equateur, de l'État plurinational de Bolivie et du Pérou; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)

A3 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

a) Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

b) Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

i) S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:

La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

ii) S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqués au paragraphe b) i).

c) S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

d) Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

e) Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

	I	Annexes II	III
CERVIDAE Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
	Axis calamianensis
	Axis kuhlii		Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I) (Pakistan)
	Axis porcinus annamiticus
	Blastocerus dichotomus	Cervus elaphus bactrianus	Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie)
	Cervus elaphus hanglu
	Dama dama mesopotamica
	Hippocamelus spp.		Mazama temama cerasina (Guatemala)
	Muntiacus crinifrons
	Muntiacus vuquangensis		Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)
	Ozotoceros bezoarticus	Pudu mephistophiles	Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)
	Pudu puda	Pudu mephistophiles
	Rucervus duvaucelii
	Rucervus eldii
GIRAFFIDAE Giraffes
		Giraffa camelopardalis
HIPPOPOTAMIDAE Hippopotames
		Hexaprotodon liberiensis
		Hippopotamus amphibius
MOSCHIDAE Chevrotains porte-musc
	Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)	Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
SUIDAE Babiroussas, sangliers, cochons
	Babyrousa babyrussa
	Babyrousa bolabatuensis
	Babyrousa celebensis
	Babyrousa togeanensis
	Sus salvanius
TAYASSUIDAE Pécaris
	Catagonus wagneri	TAYASSUIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)
CARNIVORA
AILURIDAE Petits pandas
	Ailurus fulgens
CANIDAE Chiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec
	Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) {Exclut la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention}	Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I) {Exclut la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention}	Canis aureus (Inde)
		Cerdocyon thous
		Chrysocyon brachyurus
		Cuon alpinus
		Lycalopex culpaeus
		Lycalopex fulvipes
		Lycalopex griseus
		Lycalopex gymnocercus

	I	Annexes II	III
	Speothos venaticus	Vulpes cana	Vulpes bengalensis (Inde)
			Vulpes vulpes griffithi (Inde)
			Vulpes vulpes montana (Inde)
		Vulpes zerda	Vulpes vulpes pusilla (Inde)
EUPLERIDAE Fossa, falanouc, civette malgache
		Cryptoprocta ferox
		Eupleres goudotii
		Fossa fossana
FELIDAE Félins
	Acinonyx jubatus A5	FELIDAE spp. A1 A4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Catopuma temminckii
	Felis nigripes
	Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Leopardus geoffroyi
	Leopardus guttulus
	Leopardus jacobita
	Leopardus pardalis

A1 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

A4 Pour Panthera leo (populations africaines): Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.

A5 Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention.

	I	Annexes II	III
	Leopardus tigrinus
	Leopardus wiedii
	Lynx pardinus
	Neofelis diardi
	Neofelis nebulosa
	Panthera leo (Seulement les populations de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Panthera onca
	Panthera pardus
	Panthera tigris
	Panthera uncia
	Pardofelis marmorata
	Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Prionailurus planiceps
	Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Puma concolor (Seulement les populations du Costa Rica et du Panama ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
HERPESTIDAE Mangoustes
			Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan)
			Herpestes fuscus (Inde)
			Herpestes javanicus (Pakistan)
			Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)
			Herpestes smithii (Inde)
			Herpestes urva (Inde)
			Herpestes vitticollis (Inde)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
HYAENIDAE Protèle, hyènes
			Hyaena hyaena (Pakistan)
			Proteles cristata (Botswana)
MEPHITIDAE Moufette de Patagonie
		Conepatus humboldtii
MUSTELIDAE Loutres, blaireaux, martres, belettes, etc.
LUTRINAE Loutres
	Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)	LUTRINAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Aonyx cinereus
	Enhydra lutris nereis
	Lontra felina
	Lontra longicaudis
	Lontra provocax
	Lutra lutra
	Lutra nippon
	Lutrogale perspicillata
	Pteronura brasiliensis
MUSTELINAE Belettes, grisons, martres, ratels
	Mustela nigripes		Xxxx xxxxxxx (Honduras)
			Martes flavigula (Inde)
			Martes foina intermedia (Inde)
			Martes gwatkinsii (Inde)
			Mellivora capensis (Botswana)
			Mustela altaica (Inde)
			Mustela erminea ferghanae (Inde)
			Mustela kathiah (Inde)
			Mustela sibirica (Inde)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
ODOBENIDAE Morse
			Odobenus rosmarus (Canada)
OTARIIDAE Arctocéphales
	Arctocephalus townsendi	Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I)
PHOCIDAE Éléphant de mer du sud
	Monachus spp.	Xxxxxxxx xxxxxxx
PROCYONIDAE Olingo, bassarai rusé, coatis, potos
			Nasua narica (Honduras)
			Nasua nasua solitaria (Uruguay)
			Potos flavus (Honduras)
URSIDAE Ours, panda géant
	Ailuropoda melanoleuca	URSIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Helarctos malayanus
	Melursus ursinus
	Tremarctos ornatus
	Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Ursus arctos isabellinus
	Ursus thibetanus
VIVERRIDAE Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale
			Arctictis binturong (Inde)
		Cynogale bennettii	Civettictis civetta (Botswana)
		Hemigalus derbyanus	Paguma larvata (Inde)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Prionodon pardicolor	Prionodon linsang	Paradoxurus hermaphroditus (Inde)
			Paradoxurus jerdoni (Inde)
			Viverra civettina (Inde)
			Xxxxxxx xxxxxxx (Inde)
			Viverricula indica (Inde)
CETACEA Cétacés
		CETACEA spp. A6 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
BALAENIDAE Baleine du Groenland, baleines franches
	Balaena mysticetus
	Eubalaena spp.
BALAENOPTERIDAE Baleinoptères, rorquals
	Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II)
	Balaenoptera bonaerensis
	Balaenoptera borealis
	Balaenoptera edeni
	Balaenoptera musculus
	Balaenoptera omurai
	Balaenoptera physalus
	Megaptera novaeangliae
DELPHINIDAE Dauphins
	Orcaella brevirostris
	Orcaella heinsohni
	Sotalia spp.
	Sousa spp.
ESCHRICHTIIDAE Baleine grise
	Eschrichtius robustus

A6 Pour Tursiops truncatus (population de la mer Noire): un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

	I	Annexes II	III
INIIDAE Dauphin de rivière
	Lipotes vexillifer
NEOBALAENIDAE Baleine pygmée
	Caperea marginata
PHOCOENIDAE Marsouins
	Neophocaena asiaeorientalis
	Neophocaena phocaenoides
	Phocoena sinus
PHYSETERIDAE Cachalot
	Physeter macrocephalus
PLATANISTIDAE Dauphins d'eau douce
	Platanista spp.
ZIPHIIDAE Ziphius, hyperoodons
	Berardius spp.
	Hyperoodon spp.
CHIROPTERA
PHYLLOSTOMIDAE Sténoderme pseudo-vampire
			Platyrrhinus lineatus (Uruguay)
PTEROPODIDAE Roussettes, renards- volants
	Acerodon jubatus	Acerodon spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
	Pteropus insularis	Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes)
	Pteropus loochoensis
	Pteropus mariannus
	Pteropus molossinus
	Pteropus pelewensis
	Pteropus pilosus
	Pteropus samoensis

	I	Annexes II	III
	Pteropus tonganus
	Pteropus ualanus
	Pteropus yapensis
CINGULATA
DASYPODIDAE Tatous
	Priodontes maximus	Chaetophractus nationi A7	Cabassous tatouay (Uruguay)
DASYUROMORPHIA
DASYURIDAE Souris marsupiales
	Sminthopsis longicaudata
	Sminthopsis psammophila
DIPROTODONTIA
MACROPODIDAE Kangourous, wallabies
		Dendrolagus inustus
	Lagorchestes hirsutus	Dendrolagus ursinus
	Lagostrophus fasciatus
	Onychogalea fraenata
PHALANGERIDAE Couscous
		Phalanger intercastellanus
		Phalanger mimicus
		Phalanger orientalis
		Spilocuscus kraemeri
		Spilocuscus maculatus
		Spilocuscus papuensis
POTOROIDAE Rats-kangourous
	Bettongia spp.
VOMBATIDAE Wombat à nez poilu du Queensland
	Lasiorhinus krefftii

A7 Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

	I	Annexes II	III
LAGOMORPHA
LEPORIDAE Lapins
	Caprolagus hispidus
	Romerolagus diazi
MONOTREMATA
TACHYGLOSSIDAE Echidnés
		Zaglossus spp.
PERAMELEMORPHIA
PERAMELIDAE Bandicoots
	Perameles bougainville
THYLACOMYIDAE Bilbis
	Macrotis lagotis
PERISSODACTYLA
EQUIDAE Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
	Equus africanus {Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention}
	Equus grevyi	Equus hemionus (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)
	Equus hemionus hemionus
	Equus hemionus khur
	Equus hemionus luteus	Equus kiang
	Equus przewalskii	Equus zebra hartmannae
		Equus zebra zebra

	I	Annexes II	III
RHINOCEROTIDAE Rhinocéros
	RHINOCEROTIDAE spp. (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe II)	Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d’Afrique du SudA8, d’EswatiniA8 et de la NamibieA9; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)
TAPIRIDAE Tapirs
	TAPIRIDAE spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe II)	Tapirus terrestris
PHOLIDOTA
MANIDAE Pangolins
	Manis crassicaudata	Manis spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Manis culionensis
	Manis gigantea
	Manis javanica
	Manis pentadactyla
	Manis temminckii
	Manis tetradactyla
	Manis tricuspis
PILOSA
BRADYPODIDAE Paresseux tridactyle
		Bradypus pygmaeus
		Bradypus variegatus

A8 Les populations d’Afrique du Sud et d’Eswatini de Ceratotherium simum simum sont inscrites à l’Annexe II à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

A9 La population de la Namibie de Ceratotherium simum simum est inscrite à l’Annexe II à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

	I	Annexes II	III
MYRMECOPHAGIDAE Tamanoirs
		Myrmecophaga tridactyla	Tamandua mexicana (Guatemala)
PRIMATES Primates
		PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
ATELIDAE Singe hurleur, atèle
	Alouatta palliata
	Alouatta pigra
	Ateles geoffroyi frontatus
	Ateles geoffroyi ornatus
	Brachyteles arachnoides
	Brachyteles hypoxanthus
	Oreonax flavicauda
CEBIDAE Singes du Nouveau Monde
	Callimico goeldii
	Callithrix aurita
	Callithrix flaviceps
	Leontopithecus spp.
	Saguinus bicolor
	Saguinus geoffroyi
	Saguinus leucopus
	Saguinus martinsi
	Saguinus oedipus
	Saimiri oerstedii
CERCOPITHECIDAE Singes de l'Ancien Monde
	Cercocebus galeritus
	Cercopithecus diana
	Cercopithecus roloway
	Macaca silenus
	Macaca sylvanus
	Mandrillus leucophaeus
	Mandrillus sphinx
	Nasalis larvatus

	I	Annexes II	III
	Piliocolobus kirkii
	Piliocolobus rufomitratus
	Presbytis potenziani
	Pygathrix spp.
	Rhinopithecus spp.
	Semnopithecus ajax
	Semnopithecus dussumieri
	Semnopithecus entellus
	Semnopithecus xxxxxx
	Semnopithecus hypoleucos
	Semnopithecus priam
	Semnopithecus schistaceus
	Simias concolor
	Trachypithecus geei
	Trachypithecus pileatus
	Trachypithecus shortridgei
CHEIROGALEIDAE Chirogales
	CHEIROGALEIDAE spp.
DAUBENTONIIDAE Aye-aye
	Daubentonia madagascariensis
HOMINIDAE Chimpanzés, gorille, orang-outan
	Gorilla beringei
	Gorilla gorilla
	Pan spp.
	Pongo abelii
	Pongo pygmaeus
	Pongo tapanuliensis
HYLOBATIDAE Gibbons
	HYLOBATIDAE spp.
INDRIIDAE Avahis laineux, indris, sifakas
	INDRIIDAE spp.

	I	Annexes II	III
LEMURIDAE Lémuridés
	LEMURIDAE spp.
LEPILEMURIDAE Lépilémur du nord
	LEPILEMURIDAE spp.
LORISIDAE Lorises
	Nycticebus spp.
PITHECIIDAE Sakis, ouakaris
	Cacajao spp.
	Chiropotes albinasus

	I	Xxxxxxx XX	XXX
PROBOSCIDEA
ELEPHANTIDAE Elephants
	Elephas maximus	Loxodonta africana A10 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)
	Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II avec l’annotation A10)
RODENTIA
CHINCHILLIDAE Chinchillas
	Chinchilla spp. A1
CUNICULIDAE Agouti
			Cuniculus paca (Honduras)

A10 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'Annexe II): À seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

c) le commerce des peaux;

d) le commerce des poils;

e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et des sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe ;

g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :

i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue) ;

ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs ;

iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement ;

iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie ;

v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat ;

vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité ; et

vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies ; et

h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

A1 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

	I	Annexes II	III
DASYPROCTIDAE Agouti ponctué
			Dasyprocta punctata (Honduras)
ERETHIZONTIDAE Porcs-épics du Nouveau Monde
			Sphiggurus mexicanus (Honduras)
			Sphiggurus spinosus (Uruguay)
MURIDAE Souris, rats
		Leporillus conditor
		Pseudomys fieldi
		Xeromys myoides
		Zyzomys pedunculatus
SCIURIDAE Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
		Cynomys mexicanus	Marmota caudata (Inde)
		Ratufa spp.	Marmota himalayana (Inde)
SCANDENTIA Tupaies
		SCANDENTIA spp.
SIRENIA
DUGONGIDAE Dugong
	Dugong dugon
TRICHECHIDAE Lamantins
	Trichechus inunguis
	Trichechus manatus
	Trichechus senegalensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE AVES (OISEAUX)
ANSERIFORMES
ANATIDAE Canards, oies, cygnes, etc.
	Anas aucklandica	Xxxx xxxxxxxx
	Anas chlorotis	Anas formosa
	Anas laysanensis
	Anas nesiotis
	Asarcornis scutulata	Branta canadensis leucopareia
	Branta sandvicensis	Branta ruficollis
		Coscoroba coscoroba
		Cygnus melancoryphus
		Dendrocygna arborea	Dendrocygna autumnalis (Honduras)
	Rhodonessa caryophyllacea	Oxyura leucocephala	Dendrocygna bicolor (Honduras)
	Rhodonessa caryophyllacea	Sarkidiornis melanotos
APODIFORMES
TROCHILIDAE Colibris
	Glaucis dohrnii	TROCHILIDAE spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
CHARADRIIFORMES
BURHINIDAE Œdicnème bistrié
			Burhinus bistriatus (Guatemala)
LARIDAE Mouette relique
	Larus relictus

	I	Xxxxxxx XX	XXX
SCOLOPACIDAE Courlis, chevalier tacheté
	Numenius borealis
	Numenius tenuirostris
	Tringa guttifer
CICONIIFORMES
BALAENICIPITIDAE Bec-en-sabot
		Balaeniceps rex
CICONIIDAE Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc
	Ciconia boyciana	Ciconia nigra
	Jabiru mycteria
	Mycteria cinerea
PHOENICOPTERIDAE Flamants
		PHOENICOPTERIDAE spp.
THRESKIORNITHIDAE Ibis, spatule blanche
		Eudocimus ruber
	Geronticus eremita	Geronticus calvus
	Nipponia nippon	Platalea leucorodia
COLUMBIFORMES
COLUMBIDAE Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles
	Caloenas nicobarica		Nesoenas mayeri (Maurice)
	Ducula mindorensis	Gallicolumba luzonica
		Goura spp.

	I	Annexes II	III
CORACIIFORMES
BUCEROTIDAE Calaos
	Aceros nipalensis	Aceros spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
		Anorrhinus spp.
		Anthracoceros spp.
		Berenicornis spp.
	Buceros bicornis	Buceros spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
	Rhinoplax vigil	Penelopides spp.
	Rhyticeros subruficollis	Rhyticeros spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
CUCULIFORMES
MUSOPHAGIDAE Touracos
		Tauraco spp.
FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours
		FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I and III, ainsi que Caracara lutosa, Cathartes aura, Cathartes burrovianus, Cathartes melambrotus et Coragyps atratus qui ne sont pas inscrites aux annexes)
ACCIPITRIDAE Aigles, milan de Xxxxxx, pygargues
	Aquila adalberti
	Aquila heliaca
	Chondrohierax wilsonii
	Haliaeetus albicilla
	Harpia harpyja
	Pithecophaga jefferyi

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CATHARTIDAE Vautours du Nouveau Monde
	Gymnogyps californianus		Sarcoramphus papa (Honduras)
	Vultur gryphus		Sarcoramphus papa (Honduras)
FALCONIDAE Faucons
	Falco araeus
	Falco jugger
	Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Falco peregrinus
	Falco punctatus
	Falco rusticolus
GALLIFORMES
CRACIDAE Ortalides, hoccos, pénélopes
	Crax blumenbachii		Crax alberti (Colombie)
			Crax daubentoni (Colombie)
			Crax globulosa (Colombie)
	Xxxx xxxx		Crax rubra (Colombie, Guatemala, Honduras)
	Oreophasis derbianus		Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)
	Penelope albipennis		Pauxi pauxi (Colombie)
			Penelope purpurascens (Honduras)
	Pipile jacutinga		Penelopina nigra (Guatemala)
	Pipile pipile
MEGAPODIIDAE Mégapode maléo
	Macrocephalon maleo

	I	Xxxxxxx XX	XXX
PHASIANIDAE Tétras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans
	Catreus wallichii	Argusianus argus
	Colinus virginianus ridgwayi
	Crossoptilon crossoptilon
	Crossoptilon mantchuricum	Gallus sonneratii
	Lophophorus impejanus	Ithaginis cruentus
	Lophophorus lhuysii
	Lophophorus sclateri
	Lophura edwardsi		Lophura leucomelanos (Pakistan)
	Lophura swinhoii		Meleagris ocellata (Guatemala)
		Pavo muticus	Pavo cristatus (Pakistan)
		Polyplectron bicalcaratum
		Polyplectron germaini
	Polyplectron napoleonis	Polyplectron malacense
	Rheinardia ocellata	Polyplectron schleiermacheri	Pucrasia macrolopha (Pakistan)
	Syrmaticus ellioti
	Syrmaticus humiae
	Syrmaticus mikado	Syrmaticus reevesii
	Tetraogallus caspius	Syrmaticus reevesii
	Tetraogallus tibetanus
	Tragopan blythii
	Tragopan caboti
	Tragopan melanocephalus

	I	Xxxxxxx XX	III
		Tympanuchus cupido attwateri	Tragopan satyra (Népal)
GRUIFORMES
GRUIDAE Grues
	Antigone canadensis nesiotes	GRUIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Antigone canadensis pulla
	Antigone vipio
	Balearica pavonina
	Grus americana
	Grus japonensis
	Grus monacha
	Grus nigricollis
	Leucogeranus leucogeranus
OTIDIDAE Outardes
	Ardeotis nigriceps	OTIDIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Chlamydotis macqueenii
	Chlamydotis undulata
	Houbaropsis bengalensis
RALLIDAE Râle sylvestre
	Hypotaenidia sylvestris
RHYNOCHETIDAE Kagou huppé
	Rhynochetos jubatus
PASSERIFORMES
ALAUDIDAE Passereaux
			Alauda arvensis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Galerida cristata (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Lullula arborea (Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Annexes II	III
			Melanocorypha calandra (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
ATRICHORNITHIDAE Atrichorne bruyant
	Atrichornis clamosus
COTINGIDAE Cotingas, coqs-de-roche
		Rupicola spp.	Cephalopterus ornatus (Colombie)
	Cotinga maculata		Cephalopterus penduliger (Colombie)
	Xipholena atropurpurea
EMBERIZIDAE Cardinal vert, paroares, xxxxxxxx superbe
			Emberiza citrinella (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Gubernatrix cristata	Emberiza hortulana (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Paroaria capitata	Melopyrrha nigra (Cuba)
		Paroaria coronata
		Tangara fastuosa	Tiaris canorus (Cuba)
ESTRILDIDAE Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
		Amandava formosa
		Lonchura oryzivora
		Poephila cincta cincta
FRINGILLIDAE Chardonnerets, serins
	Carduelis cucullata		Carduelis cannabina (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis carduelis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis flammea (Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Xxxxxxx XX	III
		Carduelis yarrellii	Carduelis hornemanni (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis spinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carpodacus erythrinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Loxia curvirostra (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Pyrrhula pyrrhula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Serinus serinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
HIRUNDINIDAE Hirondelle à lunettes
	Pseudochelidon sirintarae
ICTERIDAE Arouge safran
	Xanthopsar flavus
MELIPHAGIDAE Méliphage cornu
		Lichenostomus melanops cassidix
MUSCICAPIDAE Gobe-mouches de l'Ancien Monde
		Copsychus malabaricus	Acrocephalus rodericanus (Maurice)
		Cyornis ruckii
		Dasyornis broadbenti litoralis
		Dasyornis longirostris	Erithacus rubecula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Garrulax canorus	Ficedula parva (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Garrulax taewanus	Hippolais icterina (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Leiothrix argentauris	Hippolais icterina (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Leiothrix lutea

	I	Annexes II	III
		Liocichla omeiensis	Luscinia luscinia (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Luscinia megarhynchos (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Luscinia svecica (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
	Picathartes gymnocephalus		Monticola saxatilis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
	Picathartes xxxxx		Xxxxxx atricapilla (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Xxxxxx xxxxx (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Xxxxxx xxxxxxx (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Xxxxxx xxxxxxx (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Terpsiphone bourbonnensis (Maurice)
			Turdus merula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Turdus philomelos (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
ORIOLIDAE Loriots
			Oriolus oriolus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
PARADISAEIDAE Paradisiers
		PARADISAEIDAE spp.
PARIDAE Mésanges
			Parus ater (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
PITTIDAE Brèves
	Pitta gurneyi	Pitta guajana
	Xxxxx kochi	Pitta guajana

	I	Xxxxxxx XX	III
		Pitta nympha
PYCNONOTIDAE Bulbul à tête jaune
	Pycnonotus zeylanicus
STURNIDAE Mainate religieux, Mainate de Rothschild
	Leucopsar rothschildi	Gracula religiosa
TROGLODYTIDAE Troglodytes
			Troglodytes troglodytes (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
ZOSTEROPIDAE Zostérops à poitrine blanche
	Zosterops albogularis
PELECANIFORMES
FREGATIDAE Frégate d'Xxxxxxx
	Fregata andrewsi
PELECANIDAE Pélican frisé
	Pelecanus crispus
SULIDAE Fou d'Xxxxxx
	Papasula abbotti
PICIFORMES
CAPITONIDAE Caebézon toucan
			Semnornis ramphastinus (Colombie)
PICIDAE Pics
	Dryocopus javensis richardsi
RAMPHASTIDAE Toucans
		Pteroglossus aracari	Baillonius bailloni (Argentine)
		Pteroglossus viridis	Pteroglossus castanotis (Argentine)
		Ramphastos sulfuratus	Ramphastos dicolorus (Argentine)
		Ramphastos toco
		Ramphastos tucanus

	I	Xxxxxxx XX	III
		Ramphastos vitellinus	Selenidera maculirostris (Argentine)
PODICIPEDIFORMES
PODICIPEDIDAE Grèbe géant
	Podilymbus gigas
PROCELLARIIFORMES
DIOMEDEIDAE Albatros de Steller
		Phoebastria albatrus
PSITTACIFORMES
		PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri qui ne sont pas inscrites aux annexes)
CACATUIDAE Cacatoès
	Cacatua goffiniana
	Cacatua haematuropygia
	Cacatua moluccensis
	Cacatua sulphurea
	Probosciger aterrimus
LORIIDAE Loris, loriquets
	Eos histrio
	Vini ultramarina
PSITTACIDAE Amazones, aras, perruches, perroquets
	Amazona arausiaca
	Amazona auropalliata
	Amazona barbadensis
	Amazona brasiliensis
	Amazona finschi
	Amazona guildingii
	Amazona imperialis
	Amazona leucocephala
	Amazona oratrix

I	Xxxxxxx XX	III
Amazona pretrei
Amazona rhodocorytha
Amazona tucumana
Amazona versicolor
Amazona vinacea
Amazona viridigenalis
Amazona vittata
Anodorhynchus spp.
Ara ambiguus
Ara glaucogularis
Ara macao
Ara militaris
Ara rubrogenys
Cyanopsitta spixii
Cyanoramphus cookii
Cyanoramphus forbesi
Cyanoramphus novaezelandiae
Cyanoramphus saisseti
Cyclopsitta diophthalma coxeni
Eunymphicus cornutus
Guarouba guarouba
Neophema chrysogaster
Ognorhynchus icterotis
Pezoporus flaviventris
Pezoporus occidentalis
Pezoporus wallicus
Pionopsitta pileata
Xxxxxxxxx xxxxxxx
Primolius maracana
Psephotellus chrysopterygius
Psephotellus dissimilis
Psephotellus pulcherrimus
Psittacula echo
Psittacus erithacus
Pyrrhura cruentata

	I	Annexes II	III
	Rhynchopsitta spp.
	Strigops habroptila
RHEIFORMES
RHEIDAE Nandous
	Pterocnemia pennata (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe II)	Pterocnemia pennata pennata
		Rhea americana
SPHENISCIFORMES
SPHENISCIDAE Manchots
	Spheniscus humboldti	Spheniscus demersus
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes
		STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Sceloglaux albifacies qui n’est pas inscrite aux annexes)
STRIGIDAE Chouettes, petit-duc géant
	Heteroglaux blewitti
	Mimizuku gurneyi
	Ninox natalis
TYTONIDAE Effraie de Soumagne
	Tyto soumagnei
STRUTHIONIFORMES
STRUTHIONIDAE Autruche
	Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)
TINAMIFORMES
TINAMIDAE Tinamou solitaire
	Tinamus solitarius

	I	Xxxxxxx XX	XXX
TROGONIFORMES
TROGONIDAE Quetzal resplendissant
	Pharomachrus mocinno

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE REPTILIA (REPTILES)
CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans
		CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
ALLIGATORIDAE Alligators, caïmans
	Alligator sinensis
	Caiman crocodilus apaporiensis
	Caiman latirostris (Sauf les populations de l’Argentine et du BrésilA11 inscrites à l’Annexe II)
	Melanosuchus niger (Sauf les populations du Brésil et de l’Équateur A12 inscrites à l’Annexe II)
CROCODYLIDAE Crocodiles
	Crocodylus acutus (Sauf les populations de la Colombie [District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba], de Cuba et du Mexique A13 inscrites à l’Annexe II)
	Crocodylus cataphractus
	Crocodylus intermedius
	Crocodylus mindorensis
	Crocodylus moreletii (Sauf les populations du Belize A14 et du Mexique inscrites à l’Annexe II)

A11 La population du Brésil de Caiman latirostris est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota d’exportation annuel zero pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales.

A12 La population de l’Équateur de Melanosuchus niger est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota d’exportation annuel zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.

A13 La population du Mexique de Crocodylus acutus est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.

A14 La population du Belize de Crocodylus moreletii est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.

	I	Annexes II	III
	Crocodylus niloticus (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de l’ÉgypteA15, de l’Éthiopie, du Kenya, de Madagascar, du Malawi, du Mozambique, de la Namibie, de l’Ouganda, de la République-Unie de TanzanieA16, de la Zambie et du Zimbabwe inscrites à l’Annexe II)
	Crocodylus palustris
	Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la MalaisieA17, de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et des Philippines [population des Îles de Palawan]A18, inscrites à l’Annexe II)
	Crocodylus rhombifer
	Crocodylus siamensis
	Osteolaemus tetraspis
	Tomistoma schlegelii
GAVIALIDAE Gavial du Gange
	Gavialis gangeticus
RHYNCHOCEPHALIA
SPHENODONTIDAE Tuatara
	Sphenodon spp.
SAURIA
AGAMIDAE Lézards fouette-queue
			Calotes ceylonensis (Sri Lanka)
			Calotes desilvai (Sri Lanka)

A15 La population de l’Égypte de Crocodylus niloticus est inscrite à l’Annexe II un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.

A16 La population de la République-Unie de Tanzanie de Crocodylus niloticus est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs.

A17 La population de la Malaisie de Crocodylus porosus est inscrite à l’Annexe II et soumise à un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et à un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties.

A18 La population des Îles Palawan des Philippines de Crocodylus porosus est inscrite à l’Annexe II et soumise à un quota d’exportation annuelle zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales.

	I	Annexes II	III
			Calotes liocephalus (Sri Lanka)
			Calotes liolepis (Sri Lanka)
			Calotes manamendrai (Sri Lanka)
			Calotes nigrilabris (Sri Lanka)
	Ceratophora erdeleni	Ceratophora aspera A19	Calotes pethiyagodai (Sri Lanka)
	Ceratophora karu	Ceratophora stoddartii A19
	Ceratophora tennentii
	Cophotis ceylanica
	Cophotis dumbara		Ctenophorus spp. (Australie)
		Lyriocephalus scutatus A19	Intellagama spp. (Australie)
		Physignathus cocincinus
		Saara spp.	Tympanocryptis spp. (Australie)
		Uromastyx spp.	Tympanocryptis spp. (Australie)
ANGUIDAE Abronies
	Abronia anzuetoi	Abronia spp. A20 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Abronia campbelli
	Abronia fimbriata
	Abronia frosti
	Abronia meledona

A19 Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.

A20 Abronia aurita, A. gaiophantasma, X. xxxxxxxxxxxx, X. salvadorensis et X. vasconcelosii sont soumises à un quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages.

	I	Annexes II	III
CHAMAELEONIDAE Caméléons
	Brookesia perarmata	Archaius spp.
		Bradypodion spp.
		Brookesia spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
		Calumma spp.
		Chamaeleo spp.
		Furcifer spp.
		Kinyongia spp.
		Nadzikambia spp.
		Palleon spp.
		Rhampholeon spp.
		Rieppeleon spp.
		Trioceros spp.
CORDYLIDAE Cordyles
		Cordylus spp.
		Hemicordylus spp.
		Karusaurus spp.
		Namazonurus spp.
		Ninurta spp.
		Ouroborus spp.
		Pseudocordylus spp.
		Smaug spp.
EUBLEPHARIDAE Geckos
		Goniurosaurus spp. (Sauf les espèces natives du Japon)	Goniurosaurus kuroiwae #18 (Japon)
			Goniurosaurus orientalis #18 (Japon)
			Goniurosaurus sengokui #18 (Japon)
			Goniurosaurus splendens #18 (Japon)
			Goniurosaurus toyamai #18 (Japon)

#18 À l’exclusion des parties et produits dérivés autres que les œufs.

	I	Xxxxxxx XX	III
			Goniurosaurus yamashinae #18 (Japon)
GEKKONIDAE Geckos
	Cnemaspis psychedelica	Cyrtodactylus jeyporensis	Carphodactylus spp. (Australie)
	Gonatodes daudini	Gekko gecko	Dactylocnemis spp. (Nouvelle- Zélande)
	Lygodactylus williamsi		Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
	Lygodactylus williamsi	Nactus serpensinsula	Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande)
		Naultinus spp.	Nephrurus spp. (Australie)
		Paroedura androyensis	Orraya spp. (Australie)
		Paroedura masobe
		Phelsuma spp.	Phyllurus spp. (Australie)
		Rhoptropella spp.	Saltuarius spp. (Australie)
			Sphaerodactylus armasi (Cuba)
			Sphaerodactylus celicara (Cuba)
			Sphaerodactylus dimorphicus (Cuba)
			Sphaerodactylus intermedius (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus granti (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (Cuba)

	I	Annexes II	III
			Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (Cuba)
			Sphaerodactylus notatus atactus (Cuba)
			Sphaerodactylus oliveri (Cuba)
			Sphaerodactylus pimienta (Cuba)
			Sphaerodactylus ruibali (Cuba)
			Sphaerodactylus siboney (Cuba)
			Sphaerodactylus torrei (Cuba)
		Tarentola chazaliae	Strophurus spp. (Australie)
			Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande)
			Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande)
		Uroplatus spp.	Underwoodisaurus spp. (Australie)
		Uroplatus spp.	Uvidicolus spp. (Australie)
			Woodworthia spp. (Nouvelle-Zélande)
HELODERMATIDAE Lézards venimeux
	Heloderma horridum charlesbogerti	Heloderma spp. (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I)
IGUANIDAE Iguanes
	Brachylophus spp.	Amblyrhynchus cristatus
		Conolophus spp.
	Cyclura spp.	Ctenosaura spp.
	Sauromalus varius	Iguana spp.
LACERTIDAE Lézards
	Gallotia xxxxxxx	Podarcis lilfordi
	Gallotia xxxxxxx	Podarcis pityusensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Lanthanotidae
		LANTHANOTIDAE spp. A19
Phrynosomatidae
		Phrynosoma spp.
POLYCHROTIDAE Anoles
			Anolis agueroi (Cuba)
			Anolis baracoae (Cuba)
			Anolis barbatus (Cuba)
			Anolis chamaeleonides (Cuba)
			Anolis equestris (Cuba)
			Anolis guamuhaya (Cuba)
			Anolis luteogularis (Cuba)
			Anolis pigmaequestris (Cuba)
			Anolis porcus (Cuba)
SCINCIDAE Scinque géant des îles Salomon
	Tiliqua adelaidensis	Corucia zebrata	Egernia spp. (Australie)
			Tiliqua multifasciata (Australie)
			Tiliqua nigrolutea (Australie)
			Tiliqua occipitalis (Australie)
			Tiliqua rugosa (Australie)
			Tiliqua scincoides intermedia (Australie)
			Tiliqua scincoides scincoides (Australie)
TEIIDAE Lézards-caïmans, téjus
		Crocodilurus amazonicus
		Dracaena spp.
		Salvator spp.
		Tupinambis spp.

A19 Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.

	I	Annexes II	III
VARANIDAE Varans
	Varanus bengalensis	Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Varanus flavescens
	Varanus griseus
	Varanus komodoensis
	Varanus nebulosus
XENOSAURIDAE Lézard crocodile de Chine
	Shinisaurus crocodilurus
SERPENTES
BOIDAE Boas
	Acrantophis spp.	BOIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Boa constrictor occidentalis
	Chilabothrus monensis
	Chilabothrus subflavus
	Sanzinia madagascariensis
BOLYERIIDAE Boas de l'île Ronde
	Bolyeria multocarinata	BOLYERIIDAE spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Casarea dussumieri
COLUBRIDAE Colubridés
			Atretium schistosum (Inde)
		Xxxxxx xxxxxx	Xxxxxxxx rynchops (Inde)
		Cyclagras gigas
		Elachistodon westermanni
		Ptyas mucosus	Xenochrophis piscator (Inde)
			Xenochrophis schnurrenbergeri (Inde)

	I	Annexes II	III
			Xenochrophis tytleri (Inde)
ELAPIDAE Hoplocéphale de Xxxxxxxx, micrures, cobras
		Hoplocephalus bungaroides	Micrurus diastema (Honduras)
			Micrurus nigrocinctus (Honduras)
		Naja atra	Micrurus ruatanus (Honduras)
		Naja kaouthia
		Naja mandalayensis
		Naja naja
		Naja oxiana
		Naja philippinensis
		Naja sagittifera
		Naja samarensis
		Naja siamensis
		Naja sputatrix
		Naja sumatrana
		Ophiophagus xxxxxx
XXXXXXXXXXX Loxocéminés
		LOXOCEMIDAE spp.
PYTHONIDAE Pythons
	Python molurus	PYTHONIDAE spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
TROPIDOPHIIDAE Boas
		TROPIDOPHIIDAE spp.
VIPERIDAE Crotale durisse, vipères
		Atheris desaixi
		Bitis worthingtoni	Crotalus durissus (Honduras)
			Daboia palaesinae (Israël)
			Daboia russelii (Inde)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)	Montivipera wagneri
		Protobothrops mangshanensis
		Pseudocerastes urarachnoides
TESTUDINES
CARETTOCHELYIDAE Tortues à nez de cochon
		Carettochelys insculpta
CHELIDAE Tortues à col court
	Pseudemydura umbrina	Chelodina mccordi A21
		Chelus fimbriatus {Inclut Chelus orinocensis}
CHELONIIDAE Tortues marines
	CHELONIIDAE spp.
CHELYDRIDAE Tortues hargneuses
		Chelydra serpentina
		Macrochelys temminckii
DERMATEMYDIDAE Tortue de Tabasco
		Dermatemys mawii
DERMOCHELYIDAE Tortue luth
	Dermochelys coriacea
EMYDIDAE Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
		Clemmys guttata	Emys orbicularis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Emydoidea blandingii
		Glyptemys insculpta

A21 Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages.

	I	Annexes II	III
	Glyptemys muhlenbergii	Graptemys barbouri	Graptemys spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II) (États-Unis d’Amérique)
		Graptemys ernsti
		Graptemys gibbonsi
		Graptemys pearlensis
		Graptemys pulchra
		Malaclemys terrapin
	Terrapene coahuila	Terrapene spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
GEOEMYDIDAE Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
	Batagur affinis
	Batagur baska	Batagur borneoensis X00
	Xxxxxxx xxxxxxx	Xxxxxxx dhongoka
		Batagur trivittata A22
	Cuora bourreti	Cuora spp. A22 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Cuora galbinifrons
	Cuora picturata	Cyclemys spp.
	Geoclemys hamiltonii	Geoemyda japonica
		Geoemyda spengleri
		Hardella thurjii
		Heosemys annandalii A22

A22 Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales.

A22 Pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. xxxxxxx, X. mouhotii, C. xxxx, X. trifasciata, C. yunnanensis et C. xxxxx: un quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales.

I	Annexes II	III
	Heosemys depressa A22
	Heosemys grandis
	Heosemys spinosa
	Leucocephalon yuwonoi
	Malayemys khoratensis
	Malayemys macrocephala
Mauremys annamensis	Malayemys subtrijuga	Mauremys iversoni (Chine)
	Mauremys japonica	Mauremys megalocephala (Chine)
	Mauremys mutica
	Mauremys nigricans	Mauremys pritchardi (Chine)
		Mauremys reevesii (Chine)
Melanochelys tricarinata		Mauremys sinensis (Chine)
Morenia ocellata	Melanochelys trijuga
	Morenia petersi
	Notochelys platynota	Ocadia glyphistoma (Chine)
	Orlitia borneensis A22	Ocadia philippeni (Chine)
Pangshura tecta	Pangshura spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
Pangshura tecta	Rhinoclemmys spp.
	Sacalia bealei	Sacalia pseudocellata (Chine)
	Sacalia quadriocellata	Sacalia pseudocellata (Chine)
	Siebenrockiella crassicollis

A22 Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales.

	I	Xxxxxxx XX	III
		Siebenrockiella leytensis
		Vijayachelys silvatica
KINOSTERNIDAE Kinosternidés
		Claudius angustatus
	Kinosternon cora	Kinosternon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I)
	Kinosternon vogti	Staurotypus salvinii
		Staurotypus triporcatus
		Sternotherus spp.
PLATYSTERNIDAE Tortues à grosse tête
	PLATYSTERNIDAE spp.
PODOCNEMIDIDAE Peloméduses, péluses
		Erymnochelys madagascariensis
		Peltocephalus dumerilianus
		Podocnemis spp.
TESTUDINIDAE Tortues terrestres
	Astrochelys radiata	TESTUDINIDAE spp. A23 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Astrochelys yniphora
	Chelonoidis niger
	Geochelone elegans
	Geochelone platynota
	Gopherus flavomarginatus
	Malacochersus tornieri
	Psammobates geometricus
	Pyxis arachnoides
	Pyxis planicauda

A23 Pour Centrochelys sulcata: un quota d'exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

	I	Xxxxxxx XX	III
	Testudo kleinmanni
TRIONYCHIDAE Tortues molles, trionyx
		Amyda cartilaginea
	Apalone spinifera atra	Apalone spp. (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I)
	Xxxxxx xxxxxx	Xxxxxx spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Chitra vandijki	Cyclanorbis elegans
		Cyclanorbis senegalensis
		Cycloderma aubryi
		Cycloderma frenatum
		Dogania subplana
		Lissemys ceylonensis
		Lissemys punctata
		Lissemys scutata
	Nilssonia gangetica	Nilssonia formosa
	Nilssonia hurum
	Nilssonia leithii
	Nilssonia nigricans	Palea steindachneri
		Pelochelys spp.
		Pelodiscus axenaria
		Pelodiscus maackii
		Pelodiscus parviformis
		Rafetus euphraticus
		Rafetus swinhoei
		Trionyx triunguis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS)
ANURA
AROMOBATIDAE Grenouilles arboricoles cryptiques
		Allobates femoralis
		Allobates hodli
		Allobates myersi
		Allobates zaparo
		Anomaloglossus rufulus
BUFONIDAE Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes
	Altiphrynoides spp.
	Atelopus zeteki
	Incilius periglenes
	Nectophrynoides spp.
	Nimbaphrynoides spp.
	Sclerophrys channingi
	Sclerophrys superciliaris
CALYPTOCEPHALELLIDAE Crapauds du Chili
			Calyptocephalella gayi (Chili)
CENTROLENIDAE Grenouilles de verre
		CENTROLENIDAE spp.
DENDROBATIDAE Dendrobates
		Adelphobates spp.
		Ameerega spp.
		Andinobates spp.
		Dendrobates spp.
		Epipedobates spp.
		Excidobates spp.
		Hyloxalus azureiventris
		Minyobates spp.
		Oophaga spp.

	I	Xxxxxxx XX	III
		Paruwrobates andinus
		Paruwrobates erythromos
		Phyllobates spp.
		Ranitomeya spp.
DICROGLOSSIDAE Grenouilles
		Euphlyctis hexadactylus
		Hoplobatrachus tigerinus
HYLIDAE Rainettes
		Agalychnis spp.A24 {Inclut Agalychnis annae, A. xxxxxxxxxx, X. xxxxx, X. xxxxxxxxx, X. saltator, A. xxxxxxxxx et X. terranova}
MANTELLIDAE Mantelles
		Mantella spp.
MICROHYLIDAE Crapaud rouge de Madagascar
		Dyscophus antongilii
		Dyscophus guineti
		Dyscophus insularis
		Scaphiophryne boribory
		Scaphiophryne gottlebei
		Scaphiophryne marmorata
		Scaphiophryne spinosa
MYOBATRACHIDAE Grenouilles à incubation gastrique
		Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrites aux annexes)
TELMATOBIIDAE Grenouille géante du lac Titicaca
	Telmatobius culeus

A24 Pour Agalychnis lemur: un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales.

	I	Annexes II	III
CAUDATA
AMBYSTOMATIDAE Axolotl
		Ambystoma dumerilii
		Ambystoma mexicanum
CRYPTOBRANCHIDAE Ménopome et salamandres géantes
	Andrias spp.		Cryptobranchus alleganiensis (États- Unis d’Amérique)
HYNOBIIDAE Salamandres asiatiques
			Hynobius amjiensis (Chine)
SALAMANDRIDAE Tritons et salamandres
	Neurergus kaiseri	Echinotriton chinhaiensis	Echinotriton andersoni #18 (Japon)
		Echinotriton maxiquadratus
		Laotriton laoensisA24
		Paramesotriton spp.	Salamandra algira (Algérie)
		Tylototriton spp.	Salamandra algira (Algérie)
CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS)
CARCHARHINIFORMES
CARCHARHINIDAE Carcharhinidés (Requins)
		CARCHARHINIDAE spp.
SPHYRNIDAE Requins-marteaux
		SPHYRNIDAE spp.

#18 À l'exception des parties et produits dérivés autres que les œufs.

A24 Quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales.

	I	Annexes II	III
LAMNIFORMES
ALOPIIDAE Requins-renards
		Alopias spp.
CETORHINIDAE Requin pèlerin
		Cetorhinus maximus
LAMNIDAE Lamnidés (Requins)
		Carcharodon carcharias
		Isurus oxyrinchus
		Isurus paucus
		Lamna nasus
MYLIOBATIFORMES
MYLIOBATIDAE Raies manta et mobula
		Mobula spp.
POTAMOTRYGONIDAE Raies d’eau douce
			Paratrygon aiereba (Colombie)
		Potamotrygon albimaculata	Potamotrygon spp. (Seulement les populations du Brésil qui ne sont pas inscrites à l’Annexe II) (Brésil)
		Potamotrygon henlei	Potamotrygon constellata (Colombie)
		Potamotrygon jabuti
		Potamotrygon leopoldi	Potamotrygon magdalenae (Colombie)
		Potamotrygon marquesi	Potamotrygon motoro (Colombie)
			Potamotrygon orbignyi (Colombie)
			Potamotrygon schroederi (Colombie)
		Potamotrygon signata	Potamotrygon scobina (Colombie)
		Potamotrygon wallacei	Potamotrygon yepezi (Colombie)
ORECTOLOBIFORMES
RHINCODONTIDAE Requin-baleine

	I	Annexes II	III
		Rhincodon typus
PRISTIFORMES
PRISTIDAE Poissons-scies
	PRISTIDAE spp.
RHINOPRISTIFORMES
GLAUCOSTEGIDAE Guitares de mer
		Glaucostegus spp.
RHINIDAE Raies
		RHINIDAE spp.
RHINOBATIDAE Raies-guitares
		RHINOBATIDAE spp.
CLASSE ACTINOPTERI (POISSONS)
ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons
		ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
ACIPENSERIDAE Esturgeons
	Acipenser brevirostrum
	Acipenser sturio
ANGUILLIFORMES
ANGUILLIDAE Anguilles d'eau douce
		Anguilla anguilla
CYPRINIFORMES
CATOSTOMIDAE Cui-ui
	Chasmistes cujus
CYPRINIDAE Barbu aveugle, barbeau de Xxxxxx
	Xxxxxxxxx jullieni	Caecobarbus geertsii

	I	Xxxxxxx XX	XXX
OSTEOGLOSSIFORMES
ARAPAIMIDAE Arapaïma
		Arapaima gigas
OSTEOGLOSSIDAE Scléropage d'Asie, arowana
	Scleropages formosus
	Scleropages inscriptus
PERCIFORMES
LABRIDAE Napoléons
		Cheilinus undulatus
POMACANTHIDAE Demoiselles
		Holacanthus clarionensis	Holacanthus limbaughi (France)
SCIAENIDAE Acoupa de MacDonald
	Totoaba macdonaldi
SILURIFORMES
LORICARIIDAE Pléco zèbre
		Hypancistrus zebra A19
PANGASIIDAE Silure de verre géant
	Pangasianodon gigas
SYNGNATHIFORMES
SYNGNATHIDAE Hippocampes
		Hippocampus spp.
CLASSE DIPNEUSTI (SARCOPTÉRYGIENS)
CERATODONTIFORMES
NEOCERATODONTIDAE Cératode
		Neoceratodus forsteri

A19 Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.

	I	Annexes II	III
CLASSE COELACANTHI (COELACANTHES)
COELACANTHIFORMES
LATIMERIIDAE Coelacanthes
	Latimeria spp.
PHYLUM ECHINODERMATA CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER)
ASPIDOCHIROTIDA
STICHOPODIDAE Concombres de mer
		Thelenota spp. <Entrée en vigueur retardée de 18 mois, soit au 25 mai 2024>	Isostichopus fuscus (Equateur)
HOLOTHURIIDA
HOLOTHURIIDAE Holothuries à mamelles, concombres de mer
		Holothuria fuscogilva
		Holothuria nobilis
		Holothuria whitmaei
PHYLUM ARTHROPODA CLASSE ARACHNIDA (SCORPIONS ET ARAIGNÉES)
ARANEAE
THERAPHOSIDAE Mygales, tarentules
		Aphonopelma pallidum	Caribena versicolor (Union européenne)
		Brachypelma spp.
		Poecilotheria spp.
		Sericopelma angustum
		Sericopelma embrithes
		Tliltocatl spp.

	I	Annexes II	III
SCORPIONES
SCORPIONIDAE Scorpions
		Pandinus camerounensis
		Pandinus dictator
		Pandinus gambiensis
		Pandinus imperator
		Pandinus roeseli
CLASSE INSECTA (INSECTES)
COLEOPTERA
LUCANIDAE Lucanes
			Colophon spp. (Afrique du Sud)
SCARABAEIDAE Scarabées
		Dynastes satanas
LEPIDOPTERA
NYMPHALIDAE Papillons quatre pattes
			Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie)
			Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie)
			Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie)
PAPILIONIDAE Papillons, machaons, ornithoptères
	Achillides chikae chikae		Papilio phorbanta (Union européenne)
	Achillides chikae hermeli	Atrophaneura jophon
		Atrophaneura pandiyana
		Bhutanitis spp.
	Ornithoptera alexandrae	Ornithoptera spp. (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
	Papilio homerus	Papilio hospiton
	Parides burchellanus

	I	Xxxxxxx XX	XXX
		Parnassius apollo
		Teinopalpus spp.
		Trogonoptera spp.
		Troides spp.
PHYLUM ANNELIDA CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES)
ARHYNCHOBDELLIDA
HIRUDINIDAE Sangsues officinales
		Hirudo medicinalis
		Hirudo verbana
PHYLUM MOLLUSCA CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES ET PEIGNES)
MYTILOIDA
MYTILIDAE Moules marines
		Lithophaga lithophaga
UNIONOIDA
UNIONIDAE Moules d'eau douce, moules perlées
	Conradilla caelata	Cyprogenia aberti
	Dromus dromas
	Epioblasma curtisi
	Epioblasma florentina
	Epioblasma sampsonii
	Epioblasma sulcata perobliqua
	Epioblasma torulosa gubernaculum	Epioblasma torulosa rangiana
	Epioblasma torulosa torulosa	Epioblasma torulosa rangiana
	Epioblasma turgidula
	Epioblasma walkeri
	Fusconaia cuneolus
	Fusconaia edgariana

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Lampsilis higginsii	Pleurobema clava
	Lampsilis orbiculata orbiculata
	Lampsilis satur
	Lampsilis virescens
	Plethobasus cicatricosus
	Plethobasus cooperianus
	Pleurobema plenum
	Potamilus capax
	Quadrula intermedia
	Quadrula sparsa
	Toxolasma cylindrella
	Unio nickliniana
	Unio tampicoensis tecomatensis
	Villosa trabalis
VENEROIDA
TRIDACNIDAE Bénitiers
		TRIDACNIDAE spp.
CLASSE CEPHALOPODA (CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES)
NAUTILIDA
NAUTILIDAE Nautile
		NAUTILIDAE spp.
CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES)
MESOGASTROPODA
STROMBIDAE Strombe géant
		Strombus gigas
STYLOMMATOPHORA
ACHATINELLIDAE Achatinidés
	Achatinella spp.
Camaenidae
		Papustyla pulcherrima

	I	Annexes II	III
CEPOLIDAE Polymita
	Polymita spp.
PHYLUM CNIDARIA CLASSE ANTHOZOA (CORAUX ET ANÉMONES DE MER)
ANTIPATHARIA Coraux noirs
		ANTIPATHARIA spp.
GORGONACEAE
CORALLIIDAE Coraux rouges et roses
			Corallium elatius (Chine)
			Corallium japonicum (Chine)
			Corallium konjoi (Chine)
			Corallium secundum (Chine)
HELIOPORACEA
HELIOPORIDAE Corail bleu
		HELIOPORIDAE spp. A25 {Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea}
SCLERACTINIA Coraux durs
		SCLERACTINIA spp. A25
STOLONIFERA
TUBIPORIDAE Orgues de mer
		TUBIPORIDAE spp.A25
CLASSE HYDROZOA (HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES)
MILLEPORINA
MILLEPORIDAE Coraux de feu
		MILLEPORIDAE spp. A25
STYLASTERINA
STYLASTERIDAE Stylastérides
		STYLASTERIDAE spp. A25

A25 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

	I	Annexes II	III
FLORA (PLANTES)
AGAVACEAE Agaves
	Agave parviflora	Agave victoriae-reginae #4
		Nolina interrata
		Yucca queretaroensis
AIZOACEAE Aizoacées
			Conophytum spp. (Afrique du Sud)
			Mestoklema tuberosum (Afrique du Sud)
AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne
		Galanthus spp. #4
		Sternbergia spp. #4
ANACARDIACEAE Anacardiers
		Operculicarya decaryi
		Operculicarya hyphaenoides
		Operculicarya pachypus
APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias
		Hoodia spp. #9

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

g) les produits finis, issus de la reproduction artificielle, emballés et prêts pour le commerce de détail de cosmétiques contenant des parties et produits de Bletilla striata, Cycnoches cooperi, Gastrodia elata, Phalaenopsis amabilis ou Phalaenopsis lobbii.

#9 Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:

“Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxxxx xxxxx xxxxxxxxx Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxx Xxxxxx under agreement No. ZA /xxxxxx]”.

("Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]".)

	I	Annexes II	III
	Pachypodium ambongense	Pachypodium spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)	Raphionacme zeyheri (Afrique du Sud)
	Pachypodium baronii
	Pachypodium decaryi
	Pachypodium windsorii	Rauvolfia serpentina #2
ARALIACEAE Ginseng
		Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
		Panax quinquefolius #3
ARAUCARIACEAE Désespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili
	Araucaria araucana
ASPARAGACEAE Pied d’éléphant
		Beaucarnea spp.
BERBERIDACEAE Podophylle
		Podophyllum hexandrum #2

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 Racines entières et coupées et parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

	I	Annexes II	III
BIGNONIACEAE Ébènes vertes
		Handroanthus spp.#17 <Entrée en vigueur retardée de 24 mois, soit au 25 novembre 2024>
		Roseodendron spp.#17 <Entrée en vigueur retardée de 24 mois, soit au 25 novembre 2024>
		Tabebuia spp.#17 <Entrée en vigueur retardée de 24 mois, soit au 25 novembre 2024>
BROMELIACEAE Tillandsias aériens
		Tillandsia harrisii #4
		Tillandsia kammii #4
		Tillandsia xerographica #4

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

	I	Annexes II	III
CACTACEAE Cactus
	Ariocarpus spp.	CACTACEAE spp.P1 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp. qui ne sont pas inscrites aux annexes)
	Astrophytum asterias
	Aztekium ritteri
	Coryphantha werdermannii
	Discocactus spp.
	Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum
	Echinocereus schmollii
	Escobaria minima
	Escobaria sneedii
	Mammillaria pectinifera {Inclut ssp. solisioides}
	Melocactus conoideus
	Melocactus deinacanthus

P1 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:

– Hatiora x graeseri

– Schlumbergera x buckleyi

– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

– Opuntia microdasys (cultivars).

I	Annexes II	III
Melocactus glaucescens
Melocactus paucispinus
Obregonia denegrii
Pachycereus militaris
Pediocactus bradyi
Pediocactus knowltonii
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pelecyphora spp.
Sclerocactus blainei
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii
Sclerocactus brevispinus
Sclerocactus cloverae
Sclerocactus erectocentrus
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mariposensis
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus nyensis
Sclerocactus papyracanthus
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus sileri
Sclerocactus wetlandicus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus spp.
Turbinicarpus spp.
Uebelmannia spp.

	I	Annexes II	III
CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica
		Caryocar costaricense #4
Compositae (Asteraceae) Saussuréa, kuth
	Saussurea costus		Crassothonna clavifolia (Afrique du Sud)
			Othonna armiana (Afrique du Sud)
			Othonna cacalioides (Afrique du Sud)
			Othonna euphorbioides (Afrique du Sud)
			Othonna retrorsa (Afrique du Sud)
CRASSULACEAE Orpins
		Rhodiola spp.#2	Tylecodon bodleyae (Afrique du Sud)
			Tylecodon nolteei (Afrique du Sud)
			Tylecodon reticulatus (Afrique du Sud)
CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres
		Zygosicyos pubescens
		Zygosicyos tripartitus

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

	I	Annexes II	III
CUPRESSACEAE Cyprès
	Fitzroya cupressoides	Widdringtonia whytei
	Pilgerodendron uviferum	Widdringtonia whytei
CYATHEACEAE Fougères arborescentes
		Cyathea spp. #4
CYCADACEAE Cycadales
	Cycas beddomei	CYCADACEAE spp. #4 (Sauf l’espèce inscrite à l'Annexe I)
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes
		Cibotium barometz #4
		Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
DIDIEREACEAE Didiéréacées
		DIDIEREACEAE spp. #4
DIOSCOREACEAE Dioscorée
		Dioscorea deltoidea #4
DROSERACEAE Attrape-mouches
		Dionaea muscipula #4

	I	Xxxxxxx XX	XXX
EBENACEAE Ébènes
		Diospyros spp. #5 (Seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
EUPHORBIACEAE Euphorbes
	Euphorbia ambovombensis	Euphorbia spp.P2 #4 (Seulement les espèces succulentes, sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Euphorbia misera qui n’est pas inscrite aux annexes)
	Euphorbia capsaintemariensis
	Euphorbia cremersii {Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi}
	Euphorbia cylindrifolia {Inclut ssp. tuberifera}
	Euphorbia decaryi {Inclut vars. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha}
	Euphorbia francoisii
	Euphorbia moratii {Inclut vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora}

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

P2 Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte- greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Euphorbia parvicyathophora
	Euphorbia quartziticola
	Euphorbia tulearensis
FAGACEAE Hêtres
			Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)
FOUQUIERIACEAE Fouquerias
	Fouquieria fasciculata	Fouquieria columnaris #4
	Fouquieria purpusii
GERANIACEAE Géraniacées
			Monsonia herrei (Afrique du Sud)
			Monsonia multifida (Afrique du Sud)
			Monsonia patersonii (Afrique du Sud)
			Pelargonium crassicaule (Afrique du Sud)
			Pelargonium triste (Afrique du Sud)
GNETACEAE Gnétum
			Gnetum montanum #1 (Népal)
Juglandaceae
		Oreomunnea pterocarpa #4

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

	I	Annexes II	III
LAURACEAE Xxxxxxxx
		Aniba rosaeodora #12
LEGUMINOSAE (FABACEAE) Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc.
	Dalbergia nigra	Afzelia spp.#17 (Seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)	Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) <À supprimer le 25 novembre 2024>
		Dalbergia spp. #15 (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I)
		Dipteryx spp..#17 <Entrée en vigueur retardée de 24 mois, soit au 25 novembre 0000x
		Xxxxxxxxxx demeusei #15
		Guibourtia pellegriniana #15
		Guibourtia tessmannii #15
		Paubrasilia echinata #10
		Pericopsis elata #17
		Platymiscium parviflorum #4

#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation.

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#15 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b) Les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c) Les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;

d) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4; et

e) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

#10 Toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

	I	Annexes II	III
		Pterocarpus spp.#17 (Sauf Pterocarpus santalinus inscrite à l’Annexe II avec l’annotation #7; seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)
		Pterocarpus santalinus #7
		Senna meridionalis
LILIACEAE Aloès
	Aloe albida	Aloe spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes)
	Aloe albiflora
	Aloe alfredii
	Aloe bakeri
	Aloe bellatula
	Aloe calcairophila
	Aloe compressa {Inclut vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila}
	Aloe delphinensis
	Aloe descoingsii
	Aloe fragilis

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

	I	Annexes II	III
	Aloe haworthioides {Inclut var. aurantiaca}
	Aloe helenae
	Aloe laeta {Inclut var. maniaensis}
	Aloe parallelifolia
	Aloe parvula
	Aloe pillansii
	Aloe polyphylla
	Aloe rauhii
	Aloe suzannae
	Aloe versicolor
	Aloe vossii
MAGNOLIACEAE Magnolia
			Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
MALVACEAE Baobab
		Adansonia grandidieri #16
MELIACEAE Acajous
		Cedrela spp. #6 (Seulement les populations néotropicales; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)
		Khaya spp. #17 (Seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#16 Les graines, les fruits et les huiles.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

	I	Xxxxxxx XX	XXX
		Swietenia humilis #4
		Swietenia macrophylla #6 (Seulement les populations néotropicales; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)
		Swietenia mahagoni #5
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)
	Nepenthes khasiana	Nepenthes spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Nepenthes rajah
OLEACEAE Frênes, etc.
			Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

	I	Annexes II	III
ORCHIDACEAE Orchidées
	Aerangis ellisii P4	ORCHIDACEAE spp. P3 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Cattleya jongheana P4
	Cattleya lobata P4
	Dendrobium cruentum P4
	Mexipedium xerophyticum P4
	Paphiopedilum spp. P4
	Peristeria elata P4
	Phragmipedium spp. P4
	Renanthera imschootiana P4
OROBANCHACEAE Cistanche du désert
		Cistanche deserticola #4

P3 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:

a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

b) i) lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

ii) lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

P4 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties.

	I	Annexes II	III
PALMAE (ARECACEAE) Palmiers
	Dypsis decipiens	Beccariophoenix madagascariensis #4	Lodoicea maldivica #13 (Seychelles)
		Dypsis decaryi #4
		Lemurophoenix halleuxii
		Marojejya darianii
		Ravenea louvelii
		Ravenea rivularis
		Satranala decussilvae
		Voanioala gerardii
PAPAVERACEAE Pavot de l'Himalaya
			Meconopsis regia #1 (Népal)
PASSIFLORACEAE Passiflores
		Adenia firingalavensis	Xxxxxx xxxxxxx (Afrique du Sud)
		Adenia olaboensis
		Adenia subsessilifolia
PEDALIACEAE Pédaliacées (sésames)
		Uncarina grandidieri
		Uncarina stellulifera

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#13 L’amande (également appelée "endosperme", "pulpe" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l'exception des produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

	I	Annexes II	III
PINACEAE Sapins et pins
	Abies guatemalensis		Pinus koraiensis #5 (Fédération de Russie)
PODOCARPACEAE Podocarpes
	Podocarpus parlatorei		Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
PORTULACACEAE Pourpiers
		Anacampseros spp. #4	Portulacaria pygmaea (Afrique du Sud)
		Avonia spp. #4
		Lewisia serrata #4
PRIMULACEAE Cyclamens
		Cyclamen spp. P5 #4
RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or
		Adonis vernalis #2

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

P5 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

	I	Annexes II	III
		Hydrastis canadensis #8
ROSACEAE Prunier d'Afrique
		Prunus africana #4
Rubiaceae
	Balmea stormiae
SANTALACEAE Santalacées
		Osyris lanceolata #2 (Seulement les populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)
SARRACENIACEAE Sarracéniacées (Ancien Monde)
	Sarracenia oreophila	Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Sarracenia rubra ssp. alabamensis
	Sarracenia rubra ssp. jonesii
SCROPHULARIACEAE Kutki
		Picrorhiza kurrooa #2 {Exclut Picrorhiza scrophulariiflora}

#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

	I	Annexes II	III
Stangeriaceae
	Stangeria eriopus	Bowenia spp. #4
TAXACEAE Taxacées (ifs)
		Taxus chinensis #2 {Inclut les taxons infraspécifiques de cette espèce}
		Taxus cuspidata P6 #2 {Inclut les taxons infraspécifiques de cette espèce}
		Taxus fuana #2 {Inclut les taxons infraspécifiques de cette espèce}
		Taxus sumatrana #2 {Inclut les taxons infraspécifiques de cette espèce}
		Taxus wallichiana #2
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d'agar, ramin
		Aquilaria spp. #14

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

P6 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fruits;

d) les feuilles;

e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

	I	Annexes II	III
		Gonystylus spp. #4
		Gyrinops spp. #14
Trochodendraceae (Tetracentraceae)
			Tetracentron sinense #1 (Népal)
VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien
		Nardostachys grandiflora #2
VITACEAE Xxxxxx, lianes
		Cyphostemma elephantopus
		Cyphostemma laza
		Cyphostemma montagnacii
WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines
		Welwitschia mirabilis #4

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fruits;

d) les feuilles;

e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

	I	Annexes II	III
ZAMIACEAE Cycadales
	Ceratozamia spp.	ZAMIACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Encephalartos spp.
	Microcycas calocoma
	Zamia restrepoi
ZINGIBERACEAE Zingibéracées
		Hedychium philippinense #4
		Siphonochilus aethiopicus (Seulement les populations de l’Afrique du Sud, d’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)
ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac
		Bulnesia sarmientoi #11
		Guaiacum spp. #2

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae);

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail ; et

#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation.

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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION

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