Contrat de participation
Marché des découvertes et des collections Dimanche 29 mars
de 10h à 18h
AU CAF Centre d'Art Fantastiques Dans les anciennes glacières de Bruxelles
A. Conditions particulières
il a été convenu entre les deux parties sous signataires ci-après nommés EXPOSANT et ORGANISATEUR ce qui suit
A1. L'exposant Nom, Prénom :
Adresse complète :
ou représenté par (nom et adresse) :
GSM :
Email (en majuscule) :
Désire emplacement pour la bourses de collections
Désire emplacement pour le marché des créateurs
A2.L'organisateur : Asbl la maison Bis-Art Bizarre ,18 xxx xx xx xxxxxxxx 0000 Xxxxxxxxx A3.Nature, date et lieu de l'événement
Marché de découvertes de collections d' exposition, vente d'objets de création et de collections Le dimanche 29 mars 2015 de 10H à 18H au 00 xxx xx xx xxxxxxxx 0000 Xxxxxxxxx
Installation des stands le dimanche 29 à partir de 7H Entrée du public 10H ( entrée gratuite )
Démontage le 29 mars à partir de 18h. Le marché sera répartit sur 3 pôles
1 Un marché sur des collections (40 emplacements)
2 Un marché sur des créateurs et une exposition sur le fantastique (20 emplacements)
3 Cafétaria petite restauration / Boissons chaudes et froides/ Barbes à papa/Crêpes/ Expositions A4.Montant et nature des prestations
L'organisateur demande une participation aux frais d'organisation à chaque exposant pour les frais de communication et de gestion .
30 euros par emplacement ( 50 pour 2 emplacement) à régler sur le compte de l' asbl la maison
Bis- Art Bizarre, 00 xxx xx xx xxxxxxxx,0000 Xxxxxxxxx ( x le nombre d'emplacement) IBAN XX00 0000 0000 0000
Chaque participant a le droit de réserver le plat du jour à 5 euros à virer en même temps (boulettes sauce tomate et pommes en chemise (donc par exemple 45 euros = 1 emplacement et 3 plats du jour)
L'organisateur prévoit une table de 240CM sur 6 CM et 70 CM de hauteur avec deux tréteaux et deux chaises.
Chaque exposant prévoit son matériel d'exposition (rallonges, enrouleurs, éclairage, et déco!)
Aucun pourcentage ne sera réclamé sur les ventes que l'exposant aura réalisées dans le cadre de la manifestation.
B. Conditions générales
La durée de l'événement étant déterminée dans ces conditions particulières, le contrat prend fin automatiquement à la date fixée de clôture.
B1. Annulation :
Toute demande de tout désistement ne sera pas rembourser, les places libres à 9H seront redistribuées
. Si la manifestation ne pouvait avoir lieu en cas de force majeure, la responsabilité des organisateurs se limiterait au remboursement du montant perçu.
Nous vous conseillons de prévoir un chariot ou un diable afin de transvaser les objets vers les tables d'exposition étant donné qu'il n'y a pas d'accès aux voitures dans les glacières
Nous pouvons toutefois vous en prêter un en échange d'une pièce d'identité
Dans la mesure des disponibilités, nous prévoirons un stationnement dans la rue des glacières, un macaron vous sera remis lors de votre arrivée
B2. Responsabilité :
L'organisateur ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de pertes, de vols ou de dégradations survenus durant les heures d'ouverture et de fermeture du marché.
Le matériel et les produits présentés demeurent sous l'entière responsabilité de leur propriétaire ou de l'exposant qui en a la charge.
L'organisateur décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents ou incidents qui peuvent survenir pendant la journée suite à des manœuvres d'installation et de rangement du marché, ou du fait de la présence de véhicules devant le lieu de l'exposition.
L'exposant se doit de respecter le lieu et le matériel mis à sa disposition.
En cas de dégradation majeure, l'organisateur sera en droit de réclamer des indemnités à l'exposant responsable.
L'exposant s'engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité.
B3. Représentation :
L'exposant, pour le bon déroulement de son exposition, se doit d'être présent tout au long de la manifestation (telle que décrite dans le §A3) ou de se faire représenter par un tiers de son choix. Le représentant doit alors être signalé en tant que tel à l'organisateur.
L'exposant s'engage à respecter la qualité des articles présentés.
Seuls seront admis sur ce marché, les créateurs, les pièces de collection, qui s'engagent à ne présenter du deuxième main , des objets de brocante, des denrées alimentaires, des boissons .
L'exposant s'engage à ne pas partager son stand avec d'autres créateurs.
L'organisateur se réserve la décision de la mise en place et de l'attribution des stands à chaque exposant ainsi que le déroulement de la manifestation (les besoins et les contraintes de chacun sont pris en compte au mieux).
L'organisateur se charge de la communication, médiation et publicité de l'événement.
En revanche, des affiches et des flyers seront mis à disposition de l'exposant pour que celui-ci les diffusent.
B4. Ventes :
L'exposant est entièrement responsable des ventes effectuées lors du marché du point de vue fiscal, il doit se conformer aux lois et règlements en vigueur, notamment en ce qui concerne la déclaration volontaire et obligatoire de tous revenus aux services fiscaux qui peuvent effectuer des contrôles. Il est également responsable envers les acheteurs
PROMTIONS
5.000 flyers 500 affiches A2 8 000 mails
Site commune de St Gilles, service Culture, du musée d'art fantastique, Xxxxxxxx.xx, Xxxxxx.xx, Facebook, sur divers marché de la capitale, dans divers interviews radio, télé Bruxelles etc
Je soussigné(e). déclare avoir pris connaissance du contrat de participation à
la manifestation et m'engage à le respecter dans l'intérêt de l'ensemble de l'organisation.
Date et signature des 2 parties précédées de la mention « lu et approuvé ». fait à................., le............. Fait à Saint-gilles, le............
L'exposant L'organisateur
Merci de conserver une copie de ce document
Info 0479 59 80 50
0475 41 29 18
Tram 92 81
Bus 54