CONTRAT INDIVIDUEL DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

OSTEONAT ℅ JM Briand - 6 résidence de l’Orangerie, 00000 XX XXXXX XXXXX XXXXX Numéro de déclaration d’activité 11 75 52295 75

SIRET 804583821

CONTRAT INDIVIDUEL

DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

(En application de l’article L6353-3 du Code du travail)

DEVIS DE FORMATION

Entre :

● La SARL « OSTEONAT », L’organisme de Formation

● Et M/Mme/Mlle : le/la Stagiaire

Nom/ Prénom

Adresse

Adresse email

Téléphone portable

Est conclue la convention suivante,

Article 1 : Objet du contrat

En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation suivante intitulée :

“De la palpation à la perception : Introduction à l’approche fluidique, biocinétique et

biodynamique - Phase 2 : l’enfant”

Article 2 : Nature et caractéristiques de la formation

a) Type de formation : formation continue pour les ostéopathes

b) Objectif(s) de la formation : à l’issue de la formation, le stagiaire sera capable de pratiquer une évaluation et un traitement ostéopathique basique de type fluidique, biocinétique et biodynamique appliquée à l’enfant,

A l’issue de la formation, une attestation de présence et de compétence sera délivrée à chaque stagiaire.

c) Programme et planning de formation :

Voir en annexe

Article 3 : Prérequis

Avoir suivi la phase 1

Article 4 : Organisation de la formation :

L’action de formation aura lieu en 1 séminaire se déroulant aux dates suivantes :

30 Septembre – 1 et 2 octobre 2020

a. l’action de formation a lieu à l’adresse suivante :

Xxxxxx Xxxxx Xxxxxx - 000 xxx xxx Xx Xxxxxx 00000 Xxxxx

b. Elle est organisée pour un effectif de 18 stagiaires maximum.

c. Durée de la formation 21 heures.

d. Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée et notamment les moyens pédagogiques et techniques et les modalités de contrôle des connaissances sont les suivantes :

-Support de cours fourni au stagiaire en format PDF

-Présentations PowerPoint

-Pratiques individuelles entre les stagiaires

-Vérification de l’acquisition de compétence

e. Les diplômes, titres ou références des responsables de la formation sont les suivantes :

▪ Xxxxxxx XXXXXXXXXX

Ostéopathe DO MRO F N° 584

Ostéopathe libéral à Paris IX e arrondissement depuis 0000

Xx-xxxxxx de cours à l’Université Paris V Xxxx Xxxxxxxxx (DU anatomie appliquée à l’examen clinique et à l’imagerie –cours crâne –face de 2000 à 2011

Chargé d’enseignement Paris VII Xxxxx Xxxxxxx et membre du comité pédagogique du DU ostéopathie, homéopathie, acupuncture appliquées à la périnatalité) depuis 2011

Chargé de cours au DU « approche pluridisciplinaire de la douleur en périnatal » depuis 2009

DU « approche pluridisciplinaire de la douleur en périnatal » Co-fondateur d’Ostéonat formation

Diplômé en biocinétique et biodynamique (2006)

Email : xxxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx

Ostéopathe libéral à Paris depuis 1990, (CO 1993 DO) d'abord chargé de cours entre 1992 et 2003 IWGS puis CEESO (formation initiale temps plein), ostéopathe de la maternité Xxxxxxxx Xxxx de Bourg la Reine (2000/2016).

Article 5 : Inscription à la formation

La modalité d’inscription à la formation est la suivante :

● Le Stagiaire adresse au siège social de la société Osteonat le présent contrat

accompagné d’un chèque de réservation de 100,00€, Le chèque ne sera encaissé qu’en cas d’annulation tardive par le stagiaire (voir alinéa 3 du présent article).

● L’organisme de formation accuse réception par courrier électronique du dossier et confirme l’inscription au stagiaire.

● Après signature du présent contrat, le stagiaire peut demander l’annulation de son inscription. Si cette demande est faite plus de 30 jours avant le début de la formation, le chèque de réservation peut soit lui être renvoyé si c’est une annulation complète, soit conservé par l’organisme si c’est une simple demande de report sur une autre formation. Si l’annulation ou le report sont fait moins de 30 jours avant le début de la formation, l’organisme peut encaisser le montant du chèque de réservation.

● L’organisme de formation se réserve la possibilité d’annuler une formation jusqu’à 30 jours avant la date du 1er séminaire. Dans ce cas, les chèques de réservation seront au choix du stagiaire, soit renvoyés à l’émetteur, soit

conservés par l’organisme en vue d’une formation ultérieure.

Article 6 : Dispositions financières

Le prix de l’action de formation est fixé à 570,00 euros.

Le stagiaire s’engage à verser ce montant lors du premier jour de la formation (sauf accord particulier écrit avec l’organisme de formation). Le chèque de réservation de 100,00€ lui sera restitué à cette occasion.

Article 7 : Interruption de stage

Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme ou de l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat sera résilié selon les modalités financières suivantes :

Interruption du fait de l’organisme de formation : remboursement au prorata temporis.

Interruption du fait du stagiaire pour un autre motif que la force majeure : pas de remboursement

La force majeure est définie par la jurisprudence comme un élément imprévisible, insurmontable et étranger à la personne qui n'exécute pas ses obligations.

Article 8 : Litiges éventuels

Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le Tribunal de Versailles sera seul compétent pour régler le litige.

Fait en double exemplaire le : / / 20

Pour l’organisme

(nom et qualité du signataire)

Xxxxxxx XXXXXXXXXX gérant

Pour le stagiaire

(nom et qualité du signataire)

Merci de nous envoyer un exemplaire de ce contrat signé par vos soins, accompagnés des documents nécessaires à votre inscription (Justificatif de

formation ou certificat d’inscription ADELI, ainsi que chèque de réservation de 100,00€), afin que nous puissions valider votre inscription ; l’autre exemplaire vous permet de votre demande de subvention auprès des organismes financeurs.

« De la palpation à la perception : introduction à l’approche fluidique, biocinétique et biodynamique Phase 2 : l’Enfant »

Planning de formation :

	J1	J2	J3
9h-10h45	présentation/ debriefing de la phase 1	Duplications pratique	Système nerveux central Développement physio/ patho déductions cliniques
10h45	pause	pause	pause
11h-12h45	lignes medianes/ pratique	Développement morphogénétique de la base/ face orthodontie/orthophonie	pratique/ neuroviscérocrane
12h45-14h	repas	repas	repas
14h00 15h45	échanges /évaluations fluctuations physiologiques/ pathologiques	échanges /évaluations Développement morphogénétique de la base/ face orthodontie/orthophonie	échanges /QCM Incidences posturales : déviations du rachis
15h45	pause	pause	pause
16h00 17h45	Fulcra	pratique	synthèseClinique Pratique et débriefing

« De la palpation à la perception : introduction à l’approche fluidique, biocinétique et biodynamique Phase 2 : l’Enfant »

Programme de formation :

Debriefing de la phase 1 /Présentation phase 2 / fluctuations physiologiques /pathologiques lignes medianes/pratique niveau 2

FULCRA

Développement morphogénétique de la base/ face

Application à l’orthodontie/orthophonie

Pratique base /face

Rachis et membres inférieurs : croissance

Approche fluidique du rachis et des membres inférieurs pratique Intra osseux rachis

Système nerveux central : Développement physio/ patho déductions cliniques : cognition/ attention/adolescence pratique/neuroviscérocrane

Pratique axe fluidique rachidien et application aux déviations du rachis. Synthèse clinique