CONTRAT DE LOCATION *Chalet des Houssots*
CONTRAT DE LOCATION *Chalet des Houssots*
Entre,
M. et Xxx XXXXXX Xxxx-Luc demeurant 00 xxx xxxxx xx Xxxxx - 00000 XXXXXXX Port. M. 06.08.99.68.59 - Port. Mme 06.43.38.68.99 - Domicile 03.29.61.52.13 xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx - xxxx@xxxxxx-xxxxxxxx.xxx
Et .........................................................................................................................................................................
Demeurant ..........................................................................................................................................................
..................................................................Tél. ................................................... Port. .......................................
Adresse e-mail ....................................................................................................................................................
Il a été convenu :
La location d’un chalet meublé et équipé, situé 00 xxx xxxxx xx Xxxxx à 00000 XXXXXXX
pouvant accueillir 9 personnes(1) pour la période du .................................................................... à ........ h ......
au .......................................................... à ........ h ........ Le montant de la location s’élève à €.
A la réservation, versement d’un acompte par chèque de €. La réservation ne sera
effective qu’a réception de ce chèque.
Au plus tard, un mois avant le début du séjour, soit avant le , versement du
solde de la location par chèque de € et du chèque de caution de 500 €.
Le chèque de caution est une garantie contre d’éventuelles dégradations ou autres manquements volontaires ou non, de la responsabilité du locataire. Il ne constitue pas le paiement du loyer et ne saurait être encaissé qu’en cas de manquement du locataire. Ce dépôt de garantie sera restitué au locataire sous quinzaine, sauf retenue pour dépense de nettoyage ou pour le remplacement d’objets détériorés ou manquants.
L’électricité fait l’objet d’une redevance particulière séparée (0,30 € / kW). Le locataire s’engage formellement à verser le montant de la consommation d’électricité lors du départ, un relevé étant fait au début et à la fin du séjour.
Le montant de la location comprend : l’eau et le bois pour l’utilisation du poêle à bois mais pas les draps. Possibilité de les louer : 10,00 € pour un lit double - 8,00 € pour un lit simple.
En sus, la taxe municipale de séjour : 10-18 ans : 0,38 € - adulte : 0,90 € par jour et par personne.
Reste à votre charge le ménage à la fin du séjour ; dans le cas contraire, un forfait ménage de 90 € sera appliqué (à spécifier avant l’arrivée dans les lieux).
En cas d’annulation : La totalité de la location est due, sauf si le chalet est reloué. Dans ce cas, seul l’acompte sera conservé pour frais de dossiers et d’annonces.
Le locataire s’engage à une occupation respectueuse des locaux et du matériel mis à sa disposition, sans dépasser le nombre de personnes prévues audit contrat. Le locataire s’engage à vérifier que son assurance en responsabilité civile(2) couvre les dégâts éventuels occasionnés par lui ou les autres personnes occupant le chalet durant la période de location.
(1) Adulte(s) .............. Enfant(s) Un forfait sera appliqué pour toute personne supplémentaire à la réservation.
(2) Fournir une copie de la responsabilité civile.
A Bussang, le ......... / ....... / ................
(Date et signatures accompagnées de la mention "Lu et Approuvé")
Le propriétaire Le locataire
Veuillez imprimer deux exemplaires de ce contrat et les envoyer signés et accompagnés du chèque d’acompte. Un exemplaire signé par le propriétaire vous sera retourné pour confirmation.
Consommation d’électricité – Relevé de compteur
Taxe de séjour
Arrivée le :
kW
Adulte(s) : 0,90 €
x
=
€
Départ le :
kW
Enfant(s) : 0,38 €
x
=
€
Montant total
Consommation
:
kW 0, €/kW
x 30 =
€
=
€
€
Sacs poubelles SIVEIC prépayés OBLIGATOIRES : Qté ................. x .......... € = €