Power Deal

Conditions Promotionnelles

Power Deal

1. Définitions

Dans les Conditions Promotionnelles ci-dessous, les termes énoncés auront la signification suivante :

Abonnement Flexible : Abonnement mensuel, tel qu’énoncé à l’article 9.1 des Conditions

Générales, dont la Période d’Abonnement est d’un (1) mois à compter de la livraison du Produit de Micro-Mobilité et qui est renouvelé automatiquement tous les mois ;

Conditions Générales : les conditions générales de Swapfiets telles qu’elles figurent sur

le Site Web et telles qu’elles ont été acceptées lors du Processus de Commande ;

Abonnement Loyal : Abonnement avec une durée minimale d’engagement, la Période

d’Abonnement commence le jour où le Produit de Micro-Mobilité est livré et reste en vigueur pendant la durée minimale convenue dans le Processus de Commande. Sous réserve des dispositions de l’article 17 des Conditions Générales. À l’expiration de la Période d’Abonnement minimale et à condition que l’Abonnement ne soit pas résilié par l’une ou l’autre des parties, l’Abonnement se transformera en Abonnement Flexible ;

Promotion : la promotion telle que décrite dans les présentes Conditions Promotionnelles ;

Abonnement Promotionnel : l’Abonnement auquel la Promotion s’applique en vertu des

présentes Conditions Promotionnelles ;

Conditions Promotionnelles : les présentes Conditions Promotionnelles telles que définies par

Swapfiets et qui s’appliquent aux Abonnements Promotionnels ;

Abonnement Usage Standard : Abonnement pour un Produit de Micro-Mobilité, dans le cadre

duquel le Membre peut parcourir jusqu’à mille (1000) kilomètres par mois au maximum, et dans le cadre duquel le Membre ne peut pas utiliser le Produit de Micro-Mobilité à des fins commerciales ;

Prix de l’Abonnement: le montant dû par le Membre à Swapfiets pour l’utilisation des

services fournis par Swapfiets dans le cadre d’un Abonnement ; et

Swapfiets : Swapfiets België BVBA, ayant son siège social à Anvers et son principal établissement à Xxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxx, numéro de chambre de commerce 0690582590;

2. Applicabilité

2.1. Les présentes Conditions Promotionnelles s’appliquent à tout Abonnement Promotionnel entre Swapfiets et le Membre ;

2.2. Outre les présentes Conditions Promotionnelles, les Conditions Générales s'appliquent également à l'Abonnement Promotionnel. En général, les Conditions Promotionnelles et les Conditions Générales sont complémentaires. Toutefois, en cas de divergence entre les Conditions Promotionnelles et les Conditions Générales, les Conditions Générales prévalent sur les Conditions Promotionnelles, sauf mention expresse contraire ;

2.3. Les définitions visées à l’article 1 des Conditions Générales s’appliquent mutatis mutandis aux présentes Conditions Promotionnelles, à moins qu’un même terme n’ait été défini différemment à l’article 1 des présentes Conditions Promotionnelles. Dans ce cas, la définition contenue dans les Conditions Promotionnelles prévaut sur celle contenue dans les Conditions Générales.

2.4. L’Abonnement Promotionnel est proposé uniquement dans les Zones de Service belges de Swapfiets ;

2.5. Cette Promotion est valable à partir de la date de commencement : du 5 juillet 2023 jusqu’à la date de fin : 31 octobre 2023.

2.6. L’Abonnement Promotionnel s’adresse uniquement aux nouveaux Membres, c’est-à-dire aux Membres qui ne disposent pas d’un Abonnement Swapfiets existant.

2.7. Swapfiets n’offrira en aucun cas l’Abonnement Promotionnel si :

a. le Membre, tel que visé à l’article 2.3, est une personne morale, et non une personne physique ;

b. le Membre profite déjà d’une autre Promotion offerte par Xxxxxxxxx.

2.8. Tous les montants indiqués par Swapfiets dans les présentes Conditions Promotionnelles comprennent toutes les taxes applicables.

3. Abonnement Promotionnel

3.1. La Promotion s’adresse uniquement aux Membres qui optent pour un Abonnement Loyal lors du Processus de Commande.

3.2. L’inscription à l’Abonnement Promotionnel pour les nouveaux Membres s’effectue de la manière visée à l’article 3 des Conditions Générales. Le Membre doit sélectionner la Promotion lors du Processus de Commande ;

3.3. La Promotion offerte dans le cadre de l’Abonnement Promotionnel implique une réduction totale équivalant à €40.10. Cette réduction est offerte si le Membre souscrit un Abonnement auprès de Swapfiets, c’est-à-dire un Abonnement Loyal qui est conforme aux présentes Conditions Promotionnelles et qui concerne uniquement les Produits de Micro-Mobilité en Abonnement tels que proposés sur le Site Web lors du Processus de Commande.

3.4. La réduction visée à l’article 3.3 des présentes Conditions Promotionnelles est répartie pro rata sur xxx xxx (6) premiers mois de l’Abonnement. Cela signifie que durant cette période, le Membre paie un “Prix Réduit de l’Abonnement” au lieu du “Prix Standard de l’Abonnement”. Le Prix de l’Abonnement payé par le Membre pour le produit concerné est détaillé dans le “Tableau 1 : Prix de l’Abonnement et Réductions”.

Produit de Micro-Mobilité	Prix Standard de l’Abonnement	Prix Réduit de l’Abonnement	Réduction totale
Power 1 Normal	€64.90	€58.21	€40.10
Power 1 Heavy user	€109.90	€103.21	€40.10
Power 7 Normal	€79.90	€73.21	€40.10
Power 7 Heavy user	€109.90	€103.21	€40.10

Tableau 1 : Prix de l’Abonnement et Réductions

3.5. Au terme des six (6) premiers mois de l’Abonnement et à condition que l’Abonnement ne soit pas résilié par l’une ou l’autre des parties, l’Abonnement se transformera en Abonnement Flexible pour lequel le Membre paiera le Prix Standard de l’Abonnement.

3.6. Sous réserve des dispositions de l’article 17, la résiliation anticipée ne sera pas possible et un Membre peut résilier l’Abonnement en donnant un préavis d’un mois avant la fin de la durée minimale d’engagement de six (6) mois. Dans le cas où l’Abonnement Promotionnel a déjà été transformé en Abonnement Flexible, Swapfiets et le Membre peuvent résilier un Abonnement mensuel à tout moment en donnant un préavis d’un mois.

3.7. Durant la Période d’Abonnement, le Membre a le droit de passer à un autre type de Produit de Micro-Mobilité. Le cas échéant, la Promotion cessera de s’appliquer et le prix standard de l’Abonnement concerné, tel qu’indiqué sur le Site Web, entrera en vigueur. La période minimale d’engagement convenue lors du Processus de Commande sera maintenue ;

3.8. Si l’Abonnement est souscrit en remplissant le formulaire d’inscription disponible sur le Site Web de Swapfiets et que le Membre est un consommateur, le Membre a le droit de se rétracter avec effet immédiat, sans avoir à se justifier, dans les quatorze jours suivant la réception du Produit de Micro-Mobilité en envoyant un avis écrit de rétractation à Swapfiets. Si le Membre annule l’Abonnement pendant la période de rétractation de quatorze (14) jours, les frais d’Abonnement et d’inscription seront facturés au Membre, au prorata du nombre de jours pendant lesquels le Produit de Micro-Mobilité était à la disposition du Membre.