Photo d’identité en couleur
FORMULAIRe D’ABONNEMENT
N° de contrat ............................................ Contrat effectué par : ..............................................
Photo d’identité en couleur
sans lunettes
1. COORDONNÉES DE L’ABONNÉ
M. Mme Melle
Nom : .............................................................................. Téléphone : ......................................................................
Prénom : ........................................................................ Date de naissance : .......................................................
Adresse : .........................................................................................................................................................................
.............................................................................................................................................................................................
Code postal : ................................................................Ville : ....................................................................................
E-mail : ............................................................................................................................................................................
2. FORMULES ET TARIFS
Je m’abonne à la formule :
PASS AQUATIQUE : 19,90 e1 par mois
Cette formule comprend l’accès illimité2 à l’espace Aquatique.
PASS MATIN : 32,90 e1 par mois
Cette formule comprend l’accès illimité2 à l’espace Aquatique et un cours d’Aquagym avant 11h30.
PASS AQUAFORME : 34,90 e1 par mois
Cette formule comprend l’accès illimité2 à l’espace Aquatique, et 3 cours d’Aquagym.
PASS LIBERTÉ : 44,90 e1 par mois
Cette formule comprend l’accès illimité2 à l’espace Aquatique, 0 xxxxx x’Xxxxxxx xx x’xxxxx illimité2
à l’espace forme et bien être.
3. PIèCES à FOURNIR AU JOUR DE LA SOUSCRIPTION
• un RIB (BIC+IBAN)
• deux photos d’identité
• un certificat médical de moins d’un mois de non contre- indication à la pratique du sport pour les abonnements com-prenant une activité de fitness.
4. RègLEMENT
Pour le montant mensuel indiqué ci-dessus + droit d’entrée :
pour les résidents : 40e pour le passe aquatique,
60e pour les autres pass pour les extérieurs : 70e pour le passe aquatique,
90e pour les autres pass
• Pour une inscription souscrite entre le 1er et le 14 du mois :
mois en cours = mois plein selon l’abonnement choisi.
• Pour une inscription souscrite entre le 15 et le dernier jour du mois :
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous.
Je joints un RIB ou un RIP d’un compte sur lequel peuvent
AUTORISATION DE PRÉLèvEMENTS
ORGANISME CRÉANCIER
Centre aquanautique Xxxxxxx Xxxxxx 18 Mail Jean-Pierre Timbaud
00000 Xxxxx-xxxx-Xxxx
mois en cours soit la moitié du mois en fonction de l’abonnement choisi.
Les droits d’entrée et le mois en cours sont payables le jour de l’inscription au comptant par chèque, par carte bancaire ou en espèces. L’abonnement est payable par prélèvements automatiques bancaires mensuels du montant indiqué dans la partie 2. FORMULES.
être effectués les prélèvements automatiques.
DÉSIGNATION DU COMPTE À DÉBITER
Code établissement | Code guichet | Numéro de compte | Clé R.I.B |
.................................... | ............................ | ...................................... | ................... |
ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE À DÉBITER
Banque : ........................................................................................................................................................
Agence : ........................................................................................................................................................
Adresse : ......................................................................................................................................
.............................................................................................................................................................................
Code postal : ...............................Ville : ....................................................................................
NUMÉRO D’ÉMETTEUR
..........................................................................................
Date : Signature :
5. VALIDATION DU DOCUMENT
Je certifie l’exactitude des renseignements donnés ci-dessus. Fait au Centre Aquanautique Xxxxxxx Xxxxxx. Date : Signature :
1 Tarifs susceptibles d’être modifiés à tout moment. 2 Accès illimité sous réserve de places disponibles.
conditions
générale s
de vente
OBJET DU CONTRAT
Après avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouvertures de l’établissement, des conditions générales de vente ainsi que des règlements intérieurs applicables aux différents espaces, l’abonné déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le Centre aquatique lui permettant d’utiliser et de bénéficier des prestations proposées par l’équipement selon la formule choisie1 et selon un prix indiqué au recto.
1 - CONDITIONS D’ACCES
Le présent contrat est conclu après que l’Abonné ait reçu les renseignements relatifs aux activités proposées par le Centre aquatique et après qu’il ait complété et signé le dossier complet d’abonnement. Il devra en outre fournir les documents mentionnés au sein du formulaire d’abonnement et avoir réglé les droits d’adhésion et le mois en cours.
Les conditions générales de vente, la fiche d’inscription et les règlements intérieurs2 spécifiques aux activités choisies, constituent le seul cadre des relations juridiques entre l’Abonné et le Centre aquatique.
Dans les meilleurs délais, après la souscription du contrat d’abonnement et son paiement, le Centre aquatique fournit une carte d’abonnement à l’Abonné, nominative et sur laquelle doit figurer sa photo, ainsi qu’un moyen d’accès3. Ces moyens d’accès sont incessibles, intransmissibles et strictement personnelles. La carte d’abonnement devra être présentée à l’accueil à chaque entrée de l’Abonné dans l’enceinte de l’établissement. L’Abonné, muni de sa carte est autorisé à pénétrer dans les locaux de l’établissement, à en utiliser les installations et le matériel, dans le cadre des horaires d’ouverture affichés sur le site et en fonction de la formule d’abonnement retenue.
Deux fermetures techniques occasionnant la fermeture du centre Aquatique auront lieu chaque année. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions. Les abonnés seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage 45 jours avant.
2 - DURÉE ET PRIX
L’abonnement est conclu pour une durée d’un mois renouvelable tous les mois par tacite reconduction. L’abonnement prend effet à compter de l’inscription et du paiement des droits d’entrée et du mois en cours. L’abonné aura la faculté de mettre fin à tout moment à la période reconduite moyennant un préavis de 30 jours fin de mois, envoyé par lettre recommandée avec AR au Centre aquatique.
Le paiement de l’abonnement se fait selon le tarif en vigueur affiché à l’accueil de l’équipement au jour de la souscription.
Les tarifs sont fixés par le propriétaire de l’équipement. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés moyennant un préavis de 60 jours. Toute interruption du règlement du prix de l’abonnement non justifiée par l’un des motifs évoqués au présent contrat autorisera le Centre aquatique à entamer toute procédure de recouvrement. En cas de rejet de prélèvement, l’abonné sera redevable envers le centre aquatique des frais bancaires inhérents à ce rejet.
L’abonnement est matérialisé par un moyen d’accès d’abonné. Ce moyen d’accès est incessible, intransmissible et strictement personnelle. En cas de perte ou de vol du moyen d’accès, l’attribution d’un nouveau moyen d’accès se fera contre paiement d’un montant de 10 e.
3 - TRANSFORMATION DE L’ABONNEMENT
Pour toute transformation de votre abonnement PASS, merci de bien vouloir vous adresser à l’accueil.
4 - MODALITES DE PAIEMENT
Le paiement de l’abonnement se fera par prélèvements d’avance le 5 de chaque mois4.
5 - SUSPENSION
L’abonnement pourra être suspendu à la demande de l’Abonné pour des causes tenant à son état de santé ou à sa situation professionnelle. Ces causes doivent empêcher momentanément (minimum 30 jours et maximum 6 mois) la pratique des activités qu’il a souscrites. L’abonné devra solliciter la suspension du contrat par courrier recommandé avec AR, dans les 30 jours qui suivent la survenance de la cause, et devra présenter au Centre aquatique, tout justificatif permettant d’établir le caractère réel et sérieux de sa demande, ainsi que sa bonne foi. Il devra en outre restituer provisoirement son moyen d’accès. La suspension prendra alors effet à compter de son acceptation par le Centre aquatique, envoyée par courrier recommandé avec AR à l’abonné. L’abonnement et son paiement seront suspendus à cette date, et ce pendant le délai indiqué.
6 - RESILIATION
6.1 – Résiliation à l’initiative de l’abonné
L’abonnement pourra être résilié à la demande de l’abonné, moyennant un préavis de 30 jours envoyé par lettre recommandée avec AR au Centre aquatique. La cessation du contrat se fera 30 jours fin de mois après la
réception de la lettre recommandée avec AR. Les droits d’adhésion restent acquis par le Centre aquatique. En cas de réabonnement à la suite de cette résiliation, de nouveaux droits d’adhésion seront dus.
L’abonné devra, à l’expiration de son préavis, restituer sa carte d’abonnement.
6.2- Résiliation à l’initiative du Centre aquatique
L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique après l’envoi d’un courrier recommandé avec AR en cas de non-paiement total ou partiel de l’une quelconque des échéances contractuelles.
L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique immédiatement après constat par deux membres du personnel du Centre aquatique ou par un membre du personnel du Centre aquatique et deux abonnés pour les motifs suivants :
- En cas de non-respect du règlement intérieur de l’établissement ;
- En cas d’attitude agressive, violente ou contraire aux bonnes mœurs ;
- En cas de prêt à toute autre personne de sa carte.
Cette résiliation sera confirmée par l’envoi d’un courrier recommandé avec AR. Toute résiliation à l’initiative du Centre aquatique entraînera l’interdiction d’accès à l’abonné. L’abonné devra alors restituer sa carte d’abonnement.
L’abonnement pourra également être résilié de plein droit par le Centre aquatique :
- Lorsque la suspension ou les suspensions cumulées de l’abonnement demandées par l’abonné en vertu de l’article 6 des présentes sont supérieures à 6 mois ;
- En cas de fermeture de l’équipement pour cause de travaux rendant impossible la poursuite du contrat d’abonnement ;
- En cas de force majeure.
Dans ces deux derniers cas, l’abonné se verra rembourser son abonnement au prorata temporis.
Le Centre aquatique pourra également résilier le contrat moyennant un préavis de 30 jours fin de mois envoyé par lettre recommandée avec AR.
7 - RECOMMANDATIONS SANTE – REGLES DE SECURITE
Le Centre aquatique attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l’aquagym, le fitness, le sauna, le hammam. Ceux-ci sont donc formellement déconseillés à toutes personnes en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leurs pratiques (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive. Pour les abonnements comprenant une activité de fitness, l’abonné s’engage à remettre un certificat médical de non contre indication à la pratique sportive dès l’inscription et devra le renouveler au minimum tous les deux ans.
Le Centre aquatique se réserve le droit de prendre ou d’imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses Abonnés et les conditions d’hygiène.
8 - ASSURANCES
Le Centre aquatique est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.
Les vestiaires du Centre aquatique ne font pas l’objet de surveillance ; l’abonné ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.
9 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre abonnement. Les destinataires des données sont les services administratifs et l’accueil. Conformément àla loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service administratif du Centre aquatique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
1 Cf formulaire d’abonnement
2 Ils sont librement consultables à l’entrée de l’équipement
3 Le moyen d’accès comporte une piste code barre ou puce qui contient diverses informations que le Centre aquatique pourra utiliser. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978, l’abonné dispose d’un droit d’accès à ces informations et peut en demander la rectification. Si l’abonné ne souhaite pas recevoir de sollicitations commerciales de tiers, il lui suffit de le signaler à l’accueil.
4 Pour une autre modalité de paiement, celui-ci se fera entre le 1er et le 5 de chaque mois, si non-respect des délais, le contrat sera considéré comme rompu et l’abonné devra s’acquitter à nouveau des droits d’entrée de 70 e.