CONTRATD’ENGAGEMENTSOLIDAIRE:PANIERSDELEGUMES
CONTRATD’ENGAGEMENTSOLIDAIRE:PANIERSDELEGUMES
AuPuydelégumes,SaintRomainlePuy
Octobreàjanvier2021inclus(contrathiver)
Entre:AuPuydelégumes/Xxxxxxx Xxxxxxxx/42610SaintRomainlePuy télfixe0953245241/télmobile0664318 08/mail:xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx
Quis’engageàfournirausouscripteur,pendantladuréeducontrat,deslégumesfraisetdesproduits transformésàbasedelégumes,sousformedepaniers-type,pouvantêtrecomplétésselonlesbesoinsdu souscripteuràpartirdessurplusdeproductiondelaferme.
Laproductiondelafermerespectelescritèresdel’AgricultureBiologique. EtMadameet/ouMonsieur(ditlesoucripteur):(Nom,Prénom):……………………………………………….
Adrese:………………………………………………………………………………………………………………… .
Téléphonemobile:………………………………………
Couriel(lisible):………………………………………………… .@…………………… .……………………………
Lesoucripteurpaselacommandesuivante: Laduréeducontrats’étenddu01octobre2020au21janvier2021
Pasdedistributionle:17,24,31décembre2020 et7,21janvier2021
Panierduoà9€: 13(nbrdepaniers)x9€=1 7€ Panierfamilleà13.50€: 13(nbrdepaniers)x13.50€=175.50€ Paniertribuà18€: 13 (nbrdepaniers)x18€=234€
Ilestposibledeverseruncréditde20€(renouvelable)valablesurlasaison,permetant
Auchoix ausoucripteurdecommanderauproducteurdesproduitstransformésoulégumesfraisà
Crédit20€ lademande,livrablelorsdeladistributiondepaniers.
Cochericipouruncréditde20€
Montantotaldelacommande(coûtdespaniers+éventuellementcrédit) €
Arégleren:
1fois 3fois Chèque(s)àl’ordrede Xxxxxxx Xxxxxxxx
L’encaisements’efectuelemoisdelapremièredistribution,au10.Pour lespaiementsen3fois,ledeuxièmeetroisièmeencaisements’efectue àlasuitedupremiermoisdedistributionau10.
La présente commande etsa distribution valentaceptation,parle souscripteuretle paysan des conditionsdelapage2.
FaiteàSaintRomainlePuy,le………………………… .
Signature: Lesouscripteur Leproducteur
CONDITIONS GENERALES
Article 1 : Engagement de l’adhérent(e)
Le souscripteur au présent contrat, s’engage à régler d’avance les achats effectués dans le cadre du présent contrat auprès du paysan cocontractant. Le présent contrat qui prend effet à sa signature et pour les dates de distribution prévues page 1, et son paiement sont remis au paysan.
Le souscripteur s’engage à respecter le présent contrat, notament celui de solidarité en cas d’aléa de production. En cas d’absence à une distribution, le souscripteur s’engage à prévenir le producteur au moins 7 jours à l’avance. Le soucripteur peut dans ce cas, mettre en pause son panier. Le panier sera soit, décalé à la fin du contrat ou rajouté à une autre distrubtion (panier doublé). Le soucripteur et le paysan s’arrange ensemble pour trouver la meilleure solution. Si le délai n’est pas respecté, et si aucune personne ne se manifeste en son nom, le panier sera considéré comme « perdu » et non remboursable.
Le souscripteur s’engage à récupérer son panier au moment de la distribution muni de son cabas vide pour retirer son cabas plein.
Article 2 : Engagement du paysan
Le paysan s’engage :
• A fournir des produits de qualité en termes gustatif et sanitaire, issus de l’Agriculture Biologique, et dont les prix sont fixés en toute transparence.
• À être présent au moment des distributions et à être transparent et disponible pour discuter avec les souscripteurs de la vie de sa ferme, de ses méthodes de production …
• A discuter et mettre en place avec les souscripteurs concernés, des solutions en cas d’intempérie ou de force majeure conduisant à une impossibilité de distribuer tout ou une partie de ses produits. Il pourra par exemple être envisagé de fournir des paniers plus conséquents à des périodes plus propices.
• A se montrer également solidaire et à rechercher des solutions dans le cas où le soucripteur rencontrerait des difficultés à honorer son contrat pour des raisons de forces majeures.
Article 3 : Distributions
Les distributions (sauf jours fériés, et fermetures annoncées au préalable par le paysan) se déroulent au point de vente à la ferme, 53 rue du 8 mai 1945, 42610 Saint Romain le Puy – les jeudis de 18h15 à 19h15. En cas de jour férié, la distribution est décalée au jour suivant de la même semaine.
Article 3 : Rupture anticipée du contrat
Le contrat ne peut être résilié par le soucripteur qu’en cas de force majeure avérée (déménagement, changement non prévisible et conséquent de la composition de la famille ou de la situation sociale). Le contrat ne peut être rompu qu’après un préavis de 4 semaines. Le souscripteur se voit alors rembourser par le paysan la partie non consommée du contrat. Le soucripteur peut aussi proposer à une personne de son choix de lui succéder au présent contrat dans ses droits et obligations, avec l’accord du paysan.
Le contrat ne peut être résilié par le paysan qu’en cas de force majeure avérée (perte d’exploitaiton, changement important de la situation familiale entraînant une impossibilité de production). Dans ce cas, le paysan rembourse au soucripteur les sommes non utilisées, sauf accord différent (voir article 2).