CONTRAT DE SPONSORING
XXXXXXX XX XXXXXXXXXX
Xxxxxx 0000 - 0000
XXXXX XXX XXXXXXXXXX :
D’une part,…………………………….…………………………………………….………………………..
Adresse du siège social…………….……………………………………………………………………..
SIRET………………………………………………………………………………………………………….
Représenté par
Nom…………………………..… Prénom ………………..………… Fonction…….………...………….
Ci-après dénommée le Sponsor,
ET
D’autre part, ….l’Association Loisirs Equestres en Région Toulousaine (ALERT)…………………
Adresse du siège social…00 xxxxxx xx XXXXXXXXX 00000 XXXXXXXX…….
SIRET ……403 370 786 00028……………………………………………………………………………
Représenté par Nom LLEIDA.. Prénom …Xxxx… Fonction…Président de l’association
Ci-après dénommée le Bénéficiaire.
IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet du contrat
Le Sponsor apporte son soutien financier au Bénéficiaire en échange de l’exposition médiatique correspondant au choix établi par le Sponsor.
La proposition d’affichage suivante est retenue (cocher la proposition retenue) :
une banderole de 3 mètres sur 0,75 mètres pour le manège intérieur au tarif de : 150 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
300 euros pour 3 années consécutives
une banderole de 3 mètres sur 0,75 mètres pour la carrière extérieure au tarif de : 150 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
300 euros pour 3 années consécutives
deux banderoles de 3 mètres sur 0,75 mètres pour le manège intérieur et la carrière extérieure au tarif de :
300 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
500 euros pour 3 années consécutives
ARTICLE 2 : Rémunération
2.1 : Rémunération :
Le Sponsor mettra à la disposition du Bénéficiaire une somme s’élevant à (montant en chiffres)
…………...........€ (et en lettres)……………………………………………………………………………
conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte du Bénéficiaire.
2.2 : Echéancier
La rémunération sera versée au bénéficiaire suivant les modalités suivantes.
La totalité de la rémunération sera versée avant la date d’échéance suivante : / /
2.3 : Avantages en nature
Le Sponsor fournira également à L'Association le matériel suivant :
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ……………………………………………………………………………………………………… Ce matériel sera remis au Bénéficiaire le / /
ARTICLE 3 : Obligations de L'Association/Sportif
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication
Le Bénéficiaire s’engage à diffuser l’image du Sponsor.
Les logos, images, flyers devront être fournis par le Sponsor.
3.2 : Accès privilégié aux manifestations
Le Sponsor sera invité lors des manifestations organisées par le Bénéficiaire au cours de la saison (concours de saut d’obstacles, fête du cheval, etc)
3.3 : Mise à disposition d’espaces
Un espace pourra être mis à disposition sur demande du Sponsor lors de ces manifestations.
3.4 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité
Le Bénéficiaire s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente du Sponsor agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable écrit de l'Entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des parties.
ARTICLE 4 : Assurances
Ce contrat est couvert par l’assurance du Bénéficiaire en cas de disparition des banderoles.
ARTICLE 5 : Durée de la présente convention
Le présent contrat s’étendra sur une saison complète. Une saison démarre au 1er septembre de l’année N et se finie au 30 août de l’année N+1. Le présent contrat concerne la saison 2015-2016
La date de signature du présent contrat peut être antérieure ou postérieure au 1er septembre de la saison. Si la date de signature est postérieure au 1er septembre de la saison concernée, le sponsor s’engage à ne pas réclamer de réduction ou d’indemnité pour les évènements ou autres prestations auquel l’image du sponsor n’aurait pas figurée.
ARTICLE 6 : Résiliation et annulation de l'action
Le présent contrat pourra être résilié de plein droit à date anniversaire avec un préavis de 30 jours, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.
La rémunération proportionnelle restante versée par le Sponsor au Bénéficiaire devra être restituée.
ARTICLE 7 : Litige
7.1 : En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de conciliation pendant une période d’un mois.
7.2 : Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, au Tribunal auquel il est fait attribution de juridiction par les présentes.
ARTICLE 8 : Mise à disposition de forfaits
8.1 : Le bénéficiaire propose au sponsor des forfaits pour ses actions commerciales envers ses clients, partenaires ou employés.
8.2 : Les forfaits proposés sont les suivants :
Cours passager Poney/Cheval 25€
Forfait Premier Contact 57€ = 3 cours d'1 heure valable 3 semaines
Forfait Carte 18H Poney Enfant (<10 ans) 439€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Carte 18H Cheval Enfant (<18 ans) 439€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Carte 18H Cheval Adulte (>18 ans) 450€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Poney Enfant (<10 ans) 583€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Cheval Enfant (<18 ans) 637€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Cheval Adulte (>18 ans) 648€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Fait à ......................................................, le : ................................
En deux exemplaires originaux, exemplaire à destination du Sponsor. Signature des représentants des deux parties
Le Sponsor Le bénéficiaire
Saison 2018 - 2019
ENTRE LES SOUSSIGNES :
D’une part,…………………………….…………………………………………….………………………..
Adresse du siège social…………….……………………………………………………………………..
SIRET………………………………………………………………………………………………………….
Représenté par
Nom…………………………..… Prénom ………………..………… Fonction…….………...………….
Ci-après dénommée le Sponsor,
ET
D’autre part, ….l’Association Loisirs Equestres en Région Toulousaine (ALERT)…………………
Adresse du siège social…00 xxxxxx xx XXXXXXXXX 00000 XXXXXXXX…….
SIRET ……403 370 786 00028……………………………………………………………………………
Représenté par Nom Lleida.. Prénom …Xxxx… Fonction…Président de l’association
Ci-après dénommée le Bénéficiaire.
IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet du contrat
Le Sponsor apporte son soutien financier au Bénéficiaire en échange de l’exposition médiatique correspondant au choix établi par le Sponsor.
La proposition d’affichage suivante est retenue (cocher la proposition retenue) :
une banderole de 3 mètres sur 0,75 mètres pour le manège intérieur au tarif de : 150 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
300 euros pour 3 années consécutives
une banderole de 3 mètres sur 0,75 mètres pour la carrière extérieure au tarif de : 150 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
300 euros pour 3 années consécutives
deux banderoles de 3 mètres sur 0,75 mètres pour le manège intérieur et la carrière extérieure au tarif de : 300 euros pour une année du 1er septembre au 31 août
500 euros pour 3 années consécutives
ARTICLE 2 : Rémunération
2.1 : Rémunération :
Le Sponsor mettra à la disposition du Bénéficiaire une somme s’élevant à (montant en chiffres)
…………...........€ (et en lettres)……………………………………………………………………………
conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte du Bénéficiaire.
2.2 : Echéancier
La rémunération sera versée au bénéficiaire suivant les modalités suivantes.
La totalité de la rémunération sera versée avant la date d’échéance suivante : / /
2.3 : Avantages en nature
Le Sponsor fournira également à L'Association le matériel suivant :
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ………………………………………………………………………………………………………
- ……………………………………………………………………………………………………… Ce matériel sera remis au Bénéficiaire le / /
ARTICLE 3 : Obligations de L'Association/Sportif
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication
Le Bénéficiaire s’engage à diffuser l’image du Sponsor.
Les logos, images, flyers devront être fournis par le Sponsor.
3.2 : Accès privilégié aux manifestations
Le Sponsor sera invité lors des manifestations organisées par le Bénéficiaire au cours de la saison (concours de saut d’obstacles, fête du cheval, etc)
3.3 : Mise à disposition d’espaces
Un espace pourra être mis à disposition sur demande du Sponsor lors de ces manifestations.
3.4 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité
Le Bénéficiaire s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente du Sponsor agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable écrit de l'Entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des parties.
ARTICLE 4 : Assurances
Ce contrat est couvert par l’assurance du Bénéficiaire en cas de disparition des banderoles.
ARTICLE 5 : Durée de la présente convention
Le présent contrat s’étendra sur une saison complète. Une saison démarre au 1er septembre de l’année N et se finie au 30 août de l’année N+1. Le présent contrat concerne la saison 2015-2016
La date de signature du présent contrat peut être antérieure ou postérieure au 1er septembre de la saison. Si la date de signature est postérieure au 1er septembre de la saison concernée, le sponsor s’engage à ne pas réclamer de réduction ou d’indemnité pour les évènements ou autres prestations auquel l’image du sponsor n’aurait pas figurée.
ARTICLE 6 : Résiliation et annulation de l'action
Le présent contrat pourra être résilié de plein droit à date anniversaire avec un préavis de 30 jours, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.
La rémunération proportionnelle restante versée par le Sponsor au Bénéficiaire devra être restituée.
ARTICLE 7 : Litige
7.1 : En cas de litige s’élevant en relation avec l’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de conciliation pendant une période d’un mois.
7.2 : Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, au Tribunal auquel il est fait attribution de juridiction par les présentes.
ARTICLE 8 : Mise à disposition de forfaits
8.1 : Le bénéficiaire propose au sponsor des forfaits pour ses actions commerciales envers ses clients, partenaires ou employés.
8.2 : Les forfaits proposés sont les suivants :
Cours passager Poney/Cheval 25€
Forfait Premier Contact 57€ = 3 cours d'1 heure valable 3 semaines
Forfait Carte 18H Poney Enfant (<10 ans) 439€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Carte 18H Cheval Enfant (<18 ans) 439€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Carte 18H Cheval Adulte (>18 ans) 450€ = cotisation annuelle + licence FFE + 18H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Poney Enfant (<10 ans) 583€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Cheval Enfant (<18 ans) 637€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Forfait Cavalcade 36H Cheval Adulte (>18 ans) 648€ = cotisation annuelle + licence FFE + 36H de cours valable du 01/09 au 30/06
Fait à ......................................................, le : ................................
En deux exemplaires originaux, exemplaire à destination du Sponsor. Signature des représentants des deux parties
Le Sponsor Le bénéficiaire