Inscription en liste d’attente pour un emplacement de gardiennage dans les hangars des Mottets (Viviers-du-Lac)
Inscription en liste d’attente pour un emplacement de gardiennage dans les hangars des Mottets (Viviers-du-Lac)
Vos coordonnées :
Nom / Prénom : Adresse :
Code postal / Ville :
N° tél :
Email :
Signature :
Le bateau : Barque Moteur Voilier
Dimensions :
Largeur du bateau (hors pare-battages) :
Longueur du bateau :
Disposez-vous d’une remorque : Oui Non
Si oui, indiquez l’immatriculation :
Merci de joindre à votre demande :
Une photo du bateau
Les papiers du bateau ainsi que l’attestation d’assurance
La carte grise de la remorque si vous en possédez une
La fiche valeur du bateau (voir page 2)
Le présent formulaire, accompagnés des pièces justificatives, doit être transmis à l’adresse suivante ou par mail à xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx-xxx.xx :
GRAND XXX
XXXXXXX XXX XXXXX XX XXXXXX 0000 XXXXXXXXX XXXXX
00000 XXX-XXX-XXXXX
Votre demande sera enregistrée à réception du présent formulaire sous réserve que tous les renseignements ci-dessus soient complétés et les documents nécessaires transmis.
ATTESTATION SUR L’HONNEUR
M. / Mme : …………………………………………………………………………………
Nom et immatriculation du bateau : ………………………………………………………………………………
DESCRIPTIF DU BIEN OBJET DU CONTRAT DE GARDIENNAGE
Type / Marque du bateau : ………………………………
Marque du moteur : ……………………………………… Puissance du moteur : ……………………………
Si vous avez une remorque, merci de préciser l’immatriculation : ………………………………………………
À REMPLIR OBLIGATOIREMENT
Le propriétaire du bien certifie avoir assuré son bien contre tous dommages pour la période de gardiennage
VALEUR DÉCLARÉE DU BIEN (y compris moteur et équipements) €
Cette valeur est-elle déterminée par une expertise : Oui Non
J’atteste avoir pris connaissance du règlement des ports du lac du Bourget, particulièrement de l’article VI pour les emplacements en port à sec, et notamment l’article 48 relatif à l’assurance et à la responsabilité de Grand Lac.
Fait à ……………………………………… Signature du client ou de son mandataire
Le …………………………………………. Précédé de la mention « Lu et approuvé »