CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
Xxxxxxx X, II et III
valables à compter du 24 juin 2010
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.
4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et
b) "var." sert à désigner une ou des variétés.
5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.
7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, tous les parties et produits sont couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Xxxxxx XXX renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, xxxxxx xxx).
Maison internationale de l'environnement • Xxxxxx xxx Xxxxxxxx • XX-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxxx • Xxxxxx Tél: x00 (00) 000 00 00/40 • Fax: x00 (00) 000 00 00 • Courriel: xxxx@xxxxx.xxx • Web: xxxx://xxx.xxxxx.xxx
I
ARTIODACTYLA
Annexes
II III
F A U N A (ANIMAUX)
P H Y L U M C H O R D A T A
CLASSE MAMMALIA (MAMMIFERES)
Antilocapridae Antilocapre Antilocapra americana (Seulement la population du
Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
Addax nasomaculatus
Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)
Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)
Bos sauveli
Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi
Capra falconeri Capricornis milneedwardsii Capricornis rubidus Capricornis sumatraensis Capricornis thar
Cephalophus jentinki
Gazella cuvieri Gazella leptoceros
Hippotragus niger variani
Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral
Ammotragus lervia Bison bison athabascae
Budorcas taxicolor
Cephalophus brookei Cephalophus dorsalis
Cephalophus ogilbyi Cephalophus silvicultor Cephalophus zebra
Damaliscus pygargus pygargus
Kobus leche
Antilope cervicapra (Népal)
Bubalus arnee (Népal) (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis)
Xxxxxxx xxxxxx (Algérie, Tunisie)
I | Xxxxxxx XX | XXX |
Naemorhedus griseus Nanger dama Oryx dammah Oryx leucoryx | ||
Xxxx xxxxx (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Xxxx xxxxx hodgsonii Xxxx xxxxx nigrimontana | ||
Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) | ||
Ovis orientalis ophion | ||
Ovis vignei (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Ovis vignei vignei Pantholops hodgsonii | ||
Philantomba monticola | ||
Pseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornata | ||
Saiga borealis Saiga tatarica | ||
Tetracerus quadricornis (Népal) | ||
Camelidae Guanaco, vigogne | Lama guanicoe | |
Vicugna vicugna (Sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]; qui sont inscrites à l'Annexe II) |
Annexes I II III |
Vicugna vicugna (Seulement les populations de l'Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx], de la Bolivie2 [toute la population], du Chili3 [population de Primera Región], et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I) Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous Axis calamianensis Axis kuhlii Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus Cervus elaphus bactrianus Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cervus elaphus hanglu Dama dama mesopotamica Hippocamelus spp. Mazama temama cerasina (Guatemala) Muntiacus crinifrons Muntiacus vuquangensis Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Ozotoceros bezoarticus Pudu mephistophiles |
1 Population de l'Argentine (inscrite à l'Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA".
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
2 Population de la Bolivie (inscrite à l'Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
3 Population du Chili (inscrite à l'Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA".
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
4 Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA".
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
I | Annexes II | III |
Pudu puda Rucervus duvaucelii Rucervus eldii Hippopotamidae Hippopotames Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) | Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius | |
Suidae Xxxxxxxxxx, sanglier nain Babyrousa babyrussa Babyrousa bolabatuensis Babyrousa celebensis Babyrousa togeanensis Sus salvanius
Tayassuidae Pécaris
Catagonus wagneri
CARNIVORA
Ailuridae Petit panda
Ailurus fulgens
Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)
Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)
Canidae Chacal commun, loups, dhole, renards, fennec
Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)
Canis aureus (Inde)
Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Cerdocyon thous
Chrysocyon brachyurus Cuon alpinus
Lycalopex culpaeus
Annexes I II III |
Lycalopex fulvipes Lycalopex griseus Lycalopex gymnocercus Speothos venaticus Vulpes bengalensis (Inde) Vulpes cana Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Vulpes zerda Eupleridae Fossa, falanouc, civette malgache Cryptoprocta ferox Eupleres goudotii Fossa fossana Felidae Félins Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention) Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Catopuma temminckii Felis nigripes Leopardus geoffroyi Leopardus jacobitus Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii Lynx pardinus Neofelis nebulosa Panthera leo persica Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Pardofelis marmorata Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Prionailurus planiceps |
Annexes I II III |
Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Puma concolor coryi Puma concolor costaricensis Puma concolor couguar Puma yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Uncia uncia Herpestidae Mangoustes Herpestes edwardsi (Inde) Herpestes fuscus (Inde) Herpestes javanicus auropunctatus (Inde) Herpestes smithii (Inde) Herpestes urva (Inde) Herpestes vitticollis (Inde) Hyaenidae Protèle Proteles cristata (Botswana) Mephitidae Moufette de Patagonie Conepatus humboldtii Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc. Lutrinae Loutres Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Enhydra lutris nereis Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra Lutra nippon Pteronura brasiliensis Mustelinae Belettes, grisons, martres, ratel Xxxx xxxxxxx (Honduras) Galictis vittata (Costa Rica) Martes flavigula (Inde) Martes foina intermedia (Inde) Martes gwatkinsii (Inde) Mellivora capensis (Botswana) Mustela altaica (Inde) Mustela erminea ferghanae (Inde) Mustela kathiah (Inde) Mustela nigripes Mustela sibirica (Inde) |
Annexes I II III |
Odobenidae Morse Odobenus rosmarus (Canada) Otariidae Arctocéphales Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I) Arctocephalus townsendi Phocidae Eléphant de mer du sud Mirounga leonina Monachus spp. Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Nasua narica (Honduras) Nasua nasua solitaria (Uruguay) Potos flavus (Honduras) Ursidae Ours, panda géant Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ailuropoda melanoleuca Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus Viverridae Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale Arctictis binturong (Inde) Civettictis civetta (Botswana) Cynogale bennettii Hemigalus derbyanus Paguma larvata (Inde) Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Paradoxurus jerdoni (Inde) Prionodon linsang Prionodon pardicolor Viverra civettina (Inde) Viverra zibetha (Inde) Viverricula indica (Inde) CETACEA Dauphins, marsouins, baleines CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) |
Annexes I II III |
Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches Balaena mysticetus Eubalaena spp. Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II) Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae Delphinidae Dauphins Orcaella brevirostris Orcaella heinsohni Sotalia spp. Sousa spp. Eschrichtiidae Baleine grise Eschrichtius robustus Iniidae Dauphin de rivière Lipotes vexillifer Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus Physeteridae Cachalot Physeter macrocephalus Platanistidae Dauphins d'eau douce Platanista spp. Ziphiidae Ziphius, hyperoodons Berardius spp. Hyperoodon spp. CHIROPTERA Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire Platyrrhinus lineatus (Uruguay) Pteropodidae Roussettes, renards-volants Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acerodon jubatus Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Pteropus insularis Pteropus loochoensis Pteropus mariannus Pteropus molossinus Pteropus pelewensis Pteropus pilosus Pteropus samoensis Pteropus tonganus Pteropus ualanus Pteropus yapensis |
Annexes I II III |
CINGULATA Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Cabassous tatouay (Uruguay) Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence) Priodontes maximus DASYUROMORPHIA Dasyuridae Souris marsupiales Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila Thylacinidae Thylacine Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) DIPROTODONTIA Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata Onychogalea lunata Phalangeridae Couscous Phalanger intercastellanus Phalanger mimicus Phalanger orientalis Spilocuscus kraemeri Spilocuscus maculatus Spilocuscus papuensis Potoroidae Rats-kangourous Bettongia spp. Caloprymnus campestris (peut-être éteint) Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland Lasiorhinus krefftii LAGOMORPHA Leporidae Lapins Caprolagus hispidus Romerolagus diazi MONOTREMATA Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. PERAMELEMORPHIA Chaeropodidae Bandicoot à pieds de cochon Chaeropus ecaudatus (peut- être éteint) Peramelidae Bandicoots Perameles bougainville Thylacomyidae Bilbis Macrotis lagotis |
Annexes I II III |
Macrotis leucura PERISSODACTYLA Equidae Anes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Equus grevyi Equus hemionus (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe I) Equus hemionus hemionus Equus hemionus khur Equus kiang Equus przewalskii Equus zebra hartmannae Equus zebra zebra Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II) Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. A seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence) Tapiridae Tapirs Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II) Tapirus terrestris PHOLIDOTA Manidae Pangolins Manis spp. (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) PILOSA Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus variegatus Megalonychidae Unau d'Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Tamandua mexicana (Guatemala) |
Annexes I II III |
PRIMATES Primates PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Atelidae Singe hurleur, atèle Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi panamensis Brachyteles arachnoides Brachyteles hypoxanthus Oreonax flavicauda Cebidae Singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus martinsi Saguinus oedipus Saimiri oerstedii Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercopithecus diana Cercopithecus roloway Macaca silenus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis larvatus Piliocolobus kirkii Piliocolobus rufomitratus Presbytis potenziani Pygathrix spp. Rhinopithecus spp. Semnopithecus ajax Semnopithecus dussumieri Semnopithecus entellus Semnopithecus xxxxxx Semnopithecus hypoleucos Semnopithecus priam Semnopithecus schistaceus Simias concolor Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Trachypithecus shortridgei Cheirogaleidae Chirogales Cheirogaleidae spp. Daubentoniidae Aye-aye Daubentonia madagascariensis Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan Gorilla beringei Gorilla gorilla |
Annexes I II III |
Pan spp. Pongo abelii Pongo pygmaeus Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp. Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas Indriidae spp. Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp. Lepilemuridae Lépilémur du nord Lepilemuridae spp. Lorisidae Lorises Nycticebus spp. Pithecidae Saki et ouakari Cacajao spp. Chiropotes albinasus PROBOSCIDEA Elephantidae Eléphants Elephas maximus Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II) |
Annexes I II III |
Loxodonta xxxxxxxx0 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I) RODENTIA Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Sphiggurus spinosus (Uruguay) Muridae Souris, rats Leporillus conditor Pseudomys fieldi praeconis Xeromys myoides |
5 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie (inscrites à l'Annexe II): A seule fin de permettre:
a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
c) le commerce des peaux;
d) le commerce des poils;
e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:
i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);
ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;
iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;
iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie;
v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;
vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et
vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et
h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78.
Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
Annexes I II III |
Zyzomys pedunculatus Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Marmota caudata (Inde) Marmota himalayana (Inde) Ratufa spp. Sciurus deppei (Costa Rica) SCANDENTIA Tupaies SCANDENTIA spp. SIRENIA Dugongidae Dugong Dugong dugon Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Trichechus manatus Trichechus senegalensis |
CLASSE AVES (OISEAUX) |
ANSERIFORMES Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Xxxx xxxxxxxx Anas chlorotis Anas formosa Anas laysanensis Anas nesiotis Asarcornis scutulata Branta canadensis leucopareia Branta ruficollis Branta sandvicensis Cairina moschata (Honduras) Coscoroba coscoroba Cygnus melancoryphus Dendrocygna arborea Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygna bicolor (Honduras) Oxyura leucocephala Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) Sarkidiornis melanotos APODIFORMES Trochilidae Colibris Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Glaucis dohrnii CHARADRIIFORMES Burhinidae Œdicnème bistrié Burhinus bistriatus (Guatemala) Laridae Mouette relique Larus relictus Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté Numenius borealis |
Annexes I II III |
Numenius tenuirostris Tringa guttifer CICONIIFORMES Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana Ciconia nigra Jabiru mycteria Mycteria cinerea Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp. Threskiornithidae Ibis, spatule blanche Eudocimus ruber Geronticus calvus Geronticus eremita Nipponia nippon Platalea leucorodia COLUMBIFORMES Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles Caloenas nicobarica Ducula mindorensis Gallicolumba luzonica Goura spp. Nesoenas mayeri (Maurice) CORACIIFORMES Bucerotidae Calaos Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Aceros nipalensis Anorrhinus spp. Anthracoceros spp. Berenicornis spp. Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Buceros bicornis Penelopides spp. Rhinoplax vigil Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I ) Rhyticeros subruficollis CUCULIFORMES Musophagidae Touracos Tauraco spp. FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III et les espèces de la famille Cathartidae) Accipitridae Aigles, milan de Xxxxxx, pygargues Aquila adalberti Aquila heliaca Chondrohierax uncinatus wilsonii Haliaeetus albicilla |
Annexes I II III |
Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi Cathartidae Vautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus Sarcoramphus papa (Honduras) Vultur gryphus Falconidae Faucons Falco araeus Falco jugger Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Falco pelegrinoides Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus GALLIFORMES Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes Crax alberti (Colombie) Crax blumenbachii Crax daubentoni (Colombie) Crax globulosa (Colombie) Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Xxxx xxxx Oreophasis derbianus Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Pauxi pauxi (Colombie) Penelope albipennis Penelope purpurascens (Honduras) Penelopina nigra (Guatemala) Pipile jacutinga Pipile pipile Megapodiidae Mégapode maléo Macrocephalon maleo Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans Argusianus argus Catreus wallichii Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Crossoptilon mantchuricum Gallus sonneratii Ithaginis cruentus Lophophorus impejanus Lophophorus lhuysii Lophophorus sclateri Lophura edwardsi Lophura imperialis Lophura swinhoii Meleagris ocellata (Guatemala) Pavo muticus Polyplectron bicalcaratum Polyplectron germaini Polyplectron malacense |
Annexes I II III |
Polyplectron napoleonis Polyplectron schleiermacheri Rheinardia ocellata Syrmaticus ellioti Syrmaticus humiae Syrmaticus mikado Tetraogallus caspius Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan caboti Tragopan melanocephalus Tragopan satyra (Népal) Tympanuchus cupido attwateri GRUIFORMES Gruidae Grues Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio Otididae Outardes Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ardeotis nigriceps Chlamydotis macqueenii Chlamydotis undulata Houbaropsis bengalensis Rallidae Râle sylvestre Gallirallus sylvestris Rhynochetidae Kagou huppé Rhynochetos jubatus PASSERIFORMES Atrichornithidae Atrichorne bruyant Atrichornis clamosus Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche Cephalopterus ornatus (Colombie) Cephalopterus penduliger (Colombie) Cotinga maculata Rupicola spp. Xipholena atropurpurea Emberizidae Cardinal vert, paroares, xxxxxxxx superbe Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava formosa |
Annexes I II III |
Lonchura oryzivora Poephila cincta cincta Fringillidae Chardonnerets, serins Carduelis cucullata Carduelis yarrellii Hirundinidae Hirondelle à lunettes Pseudochelidon sirintarae Icteridae arouge safran Xanthopsar flavus Meliphagidae Méliphage cornu Lichenostomus melanops cassidix Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde Acrocephalus rodericanus (Maurice) Cyornis ruckii Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) Dasyornis longirostris Garrulax canorus Garrulax taewanus Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Paradisaeidae Paradisiers Paradisaeidae spp. Pittidae Brèves Pitta guajana Pitta gurneyi Pitta kochi Pitta nympha Pycnonotidae Bulbul à tête jaune Pycnonotus zeylanicus Sturnidae Mainate religieux Gracula religiosa Leucopsar rothschildi Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche Zosterops albogularis PELECANIFORMES Fregatidae Frégate d'Xxxxxxx Fregata andrewsi Pelecanidae Pélican frisé Pelecanus crispus Sulidae Fou d'Xxxxxx Papasula abbotti PICIFORMES Capitonidae Caebézon toucan Semnornis ramphastinus (Colombie) |
Annexes I II III |
Picidae Pics Campephilus imperialis Dryocopus javensis richardsi Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Pteroglossus aracari Pteroglossus castanotis (Argentine) Pteroglossus viridis Ramphastos dicolorus (Argentine) Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus Selenidera maculirostris (Argentine) PODICIPEDIFORMES Podicipedidae Grèbe géant Podilymbus gigas PROCELLARIIFORMES Diomedeidae Albatros de Steller Phoebastria albatrus PSITTACIFORMES PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes) Cacatuidae Cacatoès Cacatua goffiniana Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus Loriidae Loris, loriquets Eos histrio Vini ultramarina Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca Amazona auropalliata Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona oratrix Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis |
Annexes I II III |
Amazona vittata Anodorhynchus spp. Ara ambiguus Ara glaucogularis (Souvent commercialisé sous la désignation incorrecte d'Ara caninde) Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus cookii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae Cyanoramphus saisseti Cyclopsitta diophthalma coxeni Eunymphicus cornutus Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Primolius couloni Primolius maracana Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) Psittacula echo Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptilus RHEIFORMES Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II) Pterocnemia pennata pennata Rhea americana SPHENISCIFORMES Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Spheniscus humboldti STRIGIFORMES Rapaces nocturnes STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Strigidae Chouettes, petit-duc géant Heteroglaux blewitti Mimizuku gurneyi Ninox natalis Ninox novaeseelandiae undulata |
Annexes I II III |
Tytonidae Effraie de Soumagne Tyto soumagnei STRUTHIONIFORMES Struthionidae Autruche Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes) |
TINAMIFORMES Tinamidae Tinamou solitaire Tinamus solitarius TROGONIFORMES Trogonidae Quetzal resplendissant Pharomachrus mocinno |
CLASSE REPTILIA (REPTILES) |
CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Alligatoridae Alligators, caïmans Alligator sinensis Caiman crocodilus apaporiensis Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II) Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) Crocodylidae Crocodiles Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba, inscrite à l'Annexe II) Crocodylus cataphractus Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii (Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages) |
Annexes I II III |
Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Egypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus (Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie- Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II) Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii Gavialidae Gavial du Gange Gavialis gangeticus RHYNCHOCEPHALIA Sphenodontidae Tuataras Sphenodon spp. SAURIA Agamidae Lézards fouette-queue Uromastyx spp. Chamaeleonidae Caméléons Bradypodion spp. Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Brookesia perarmata Calumma spp. Chamaeleo spp. Furcifer spp. Kinyongia spp. Nadzikambia spp. Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula Hoplodactylus spp. (Nouvelle- Zélande) Naultinus spp. (Nouvelle-Zélande) Phelsuma spp. Uroplatus spp. Helodermatidae Lézards venimeux Heloderma spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) |
Annexes I II III |
Heloderma horridum charlesbogerti Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Brachylophus spp. Conolophus spp. Ctenosaura bakeri Ctenosaura oedirhina Ctenosaura melanosterna Ctenosaura palearis Cyclura spp. Iguana spp. Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Phrynosoma wigginsi Sauromalus varius Lacertidae Lézards Gallotia xxxxxxx Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis Scincidae Scinque géant des îles Salomon Corucia zebrata Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Dracaena spp. Tupinambis spp. Varanidae Varans Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus Xenosauridae Lézard crocodile de Chine Shinisaurus crocodilurus SERPENTES Serpents Boidae Boas Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acrantophis spp. Boa constrictor occidentalis Epicrates inornatus Epicrates monensis Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis Bolyeriidae Boas de l'île Ronde Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri Colubridae Autres serpents Atretium schistosum (Inde) Cerberus rynchops (Inde) |
Annexes I II III |
Xxxxxx xxxxxx Cyclagras gigas Elachistodon westermanni Ptyas mucosus Xenochrophis piscator (Inde) Elapidae Hoplocéphale de Xxxxxxxx, micrures, cobras Hoplocephalus bungaroides Micrurus diastema (Honduras) Micrurus nigrocinctus (Honduras) Naja atra Naja kaouthia Naja mandalayensis Naja naja Naja oxiana Naja philippinensis Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix Naja sumatrana Ophiophagus xxxxxx Xxxxxxxxxxx Loxocéminés Loxocemidae spp. Pythonidae Pythons Pythonidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) Python molurus molurus Tropidophiidae Boas Tropidophiidae spp. Viperidae Crotale durisse, vipères Crotalus durissus (Honduras) Daboia russelii (Inde) Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes) Vipera wagneri TESTUDINES Carettochelyidae Carettochelys insculpta Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi Pseudemydura umbrina Cheloniidae Tortues marines Cheloniidae spp. Chelydridae Tortues hargneuses Macrochelys temminckii (Etats- Unis d'Amérique) Dermatemydidae Tortue de Tabasco Dermatemys mawii Dermochelyidae Tortue luth Dermochelys coriacea |
Annexes I II III |
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas Glyptemys insculpta Glyptemys muhlenbergii Graptemys spp. (Etats-Unis d'Amérique) Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Terrapene coahuila Geoemydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas Batagur affinis Batagur baska Batagur spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Cuora spp. Geoclemys hamiltonii Geoemyda spengleri (Chine) Heosemys annandalii Heosemys depressa Heosemys grandis Heosemys spinosa Leucocephalon yuwonoi Malayemys macrocephala Malayemys subtrijuga Mauremys annamensis Mauremys iversoni (Chine) Mauremys megalocephala (Chine) Mauremys mutica Mauremys nigricans (Chine) Mauremys pritchardi (Chine) Mauremys reevesii (Chine) Mauremys sinensis (Chine) Melanochelys tricarinata Morenia ocellata Notochelys platynota Ocadia glyphistoma (Chine) Ocadia philippeni (Chine) Orlitia borneensis Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Pangshura tecta Sacalia bealei (Chine) Sacalia pseudocellata (Chine) Sacalia quadriocellata (Chine) Siebenrockiella crassicollis Siebenrockiella leytensis Platysternidae Tortue à grosse tête Platysternon megacephalum Podocnemididae Peloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Peltocephalus dumerilianus Podocnemis spp. |
Annexes I II III |
Testudinidae Tortues terrestres Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) Astrochelys radiata Astrochelys yniphora Chelonoidis nigra Gopherus flavomarginatus Psammobates geometricus Pyxis arachnoides Pyxis planicauda Testudo kleinmanni Trionychidae Tortues molles, trionyx Amyda cartilaginea Apalone spinifera atra Aspideretes gangeticus Aspideretes hurum Aspideretes nigricans Chitra spp. Lissemys punctata Lissemys scutata Palea steindachneri (Chine) Pelochelys spp. Pelodiscus axenaria (Chine) Pelodiscus maackii (Chine) Pelodiscus parviformis (Chine) Rafetus swinhoei (Chine) |
CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS) |
ANURA Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes Altiphrynoides spp. Atelopus zeteki Bufo periglenes Bufo superciliaris Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. Spinophrynoides spp. Dendrobatidae Dendrobates Allobates femoralis Allobates zaparo Cryptophyllobates azureiventris Dendrobates spp. Epipedobates spp. Phyllobates spp. Hylidae Rainettes Agalychnis spp. Mantellidae Mantelles Mantella spp. Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii |
Annexes I II III |
Scaphiophryne gottlebei Ranidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus Rheobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. CAUDATA Ambystomatidae Axolotl Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. Salamandridae Tritons et salamandres Neurergus kaiseri |
CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS) |
LAMNIFORMES Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias ORECTOLOBIFORMES Rhincodontidae Requin-baleine Rhincodon typus RAJIFORMES Pristidae Poissons-scies Pristidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II) Pristis microdon (A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation) |
CLASSE ACTINOPTERYGII (POISSONS) |
ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Acipenseridae Esturgeons Acipenser brevirostrum Acipenser sturio ANGUILLIFORMES Anguillidae Anguilles d'eau douce Anguilla anguilla CYPRINIFORMES Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Julien Caecobarbus geertsi Probarbus jullieni |
Annexes I II III |
OSTEOGLOSSIFORMES Osteoglossidae Arapaïma, scléropage d'Asie Arapaima gigas Scleropages formosus PERCIFORMES Labridae Napoléons Cheilinus undulatus Sciaenidae Acoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi SILURIFORMES Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas SYNGNATHIFORMES Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. |
CLASSE SARCOPTERYGII (SARCOPTERYGIENS) |
CERATODONTIFORMES Ceratodontidae Cératode Neoceratodus forsteri COELACANTHIFORMES Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. |
P H Y L U M E C H I N O D E R M A T A CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER) |
ASPIDOCHIROTIDA Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) |
P H Y L U M A R T H R O P O D A CLASSE ARACHNIDA (SCORPIONS ET ARAIGNEES) |
ARANEAE Theraphosidae Mygales, tarentules Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp. SCORPIONES Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Xxxxxxxx gambiensis Pandinus imperator |
CLASSE INSECTA (INSECTES) |
COLEOPTERA Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud) |
Annexes I II III |
Scarabaeidae Scarabées Dynastes satanas LEPIDOPTERA Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio homerus Papilio hospiton Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp. |
P H Y L U M A N N E L I D A CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES) |
ARHYNCHOBDELLIDA Hirudinidae Sangsues officinales Hirudo medicinalis Hirudo verbana |
P H Y L U M M O L L U S C A CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES ET PEIGNES) |
MYTILOIDA Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga UNIONOIDA Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisi Epioblasma florentina Epioblasma sampsonii Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa rangiana Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satur Lampsilis virescens |
Annexes I II III |
Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis VENEROIDA Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp. |
CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES) |
MESOGASTROPODA Strombidae Strombe géant Strombus gigas STYLOMMATOPHORA Achatinellida Achatinidés Achatinella spp. Camaenidae Papustyla pulcherrima |
P H Y L U M C N I D A R I A CLASSE ANTHOZOA (CORAUX ET ANEMONES DE MER) |
ANTIPATHARIA Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. GORGONACEAE Coralliidae Corallium elatius (Chine) Corallium japonicum (Chine) Corallium konjoi (Chine) Corallium secundum (Chine) HELIOPORACEA Helioporidae Corail bleu Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) SCLERACTINIA Coraux durs SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) STOLONIFERA Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) |
I | Xxxxxxx XX | XXX |
CLASSE HYDROZOA (HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES) | ||
MILLEPORINA Milleporidae Coraux de feu STYLASTERINA Stylasteridae Autres coraux | Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |
Annexes I II III |
F L O R A (PLANTES) |
AGAVACEAE Agaves Agave parviflora Nolina interrata AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne Galanthus spp. #4 Sternbergia spp. #4 ANACARDIACEAE Anacardiers Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias Pachypodium spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi ARALIACEAE Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) Panax quinquefolius #3 ARAUCARIACEAE Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili Araucaria araucana BERBERIDACEAE Podophylle Podophyllum hexandrum #2 BROMELIACEAE Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4 Tillandsia kammii #4 Tillandsia kautskyi #4 Tillandsia mauryana #4 Tillandsia sprengeliana #4 Tillandsia sucrei #4 |
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#9 Toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx”. (Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx).
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#3 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.
I | Annexes II | III |
CACTACEAE Cactus Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera Mammillaria solisioides Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp. Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis | CACTACEAE spp.6 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) | |
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
6 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:
– Hatiora x graeseri
– Schlumbergera x buckleyi
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera truncata (cultivars)
– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
– Opuntia microdasys (cultivars).
Annexes I II III |
Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp. CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth Saussurea costus CRASSULACEAE Dudleyas Dudleya stolonifera Dudleya traskiae CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus CUPRESSACEAE Fleur du Saint-Esprit, cyprès Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum CYATHEACEAE Fougères arborescentes Cyathea spp. #4 CYCADACEAE Cycadales CYCADACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Cycas beddomei DICKSONIACEAE Fougères arborescentes Cibotium barometz #4 Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) DIDIEREACEAE Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #4 DIOSCOREACEAE Dioscorée Dioscorea deltoidea #4 DROSERACEAE Attrape-mouches Dionaea muscipula #4 |
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de
I | Annexes II | III |
EUPHORBIACEAE Euphorbes Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi) Euphorbia cylindrifolia (Inclut ssp. tuberifera) Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha) Euphorbia francoisii Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis FOUQUIERIACEAE Fouquerias Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii | Euphorbia spp. #4 (Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Fouquieria columnaris #4 | |
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de
Annexes I II III |
GNETACEAE Gnétum Gnetum montanum #1 (Népal) JUGLANDACEAE Oreomunnea pterocarpa #4 LAURACEAE Lauriers Aniba rosaeodora#12 LEGUMINOSAE (Fabaceae) Palissandre, afrormosia, etc. Dalbergia nigra Dalbergia retusa #5 [population du Guatemala (Guatemala)] Dalbergia stevensonii #5 [population du Guatemala (Guatemala)] Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) Pericopsis elata #5 LILIACEAE Aloès Aloe spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Aloe calcairophila Aloe compressa (Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) |
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et huile essentielle (à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail).
#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
Annexes I II III |
Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca) Aloe helenae Aloe laeta (Inclut var. maniaensis) Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii MAGNOLIACEAE Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal) MELIACEAE Acajous Cedrela odorata #5 [Population de la Colombie (Colombie) Population du Guatemala (Guatemala) Population du Pérou (Pérou)] Swietenia humilis #4 Swietenia macrophylla #6 (Populations néotropicales) Swietenia mahagoni #5 NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde) Nepenthes spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Nepenthes khasiana Nepenthes rajah |
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
Annexes I II III |
ORCHIDACEAE Orchidées ORCHIDACEAE spp.7 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) (Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties) Aerangis ellisii Dendrobium cruentum Laelia jongheana Laelia lobata Paphiopedilum spp. Peristeria elata Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana OROBANCHACEAE Cistanche du désert PALMAE (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #4 Chrysalidocarpus decipiens Lemurophoenix halleuxii |
7 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:
a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et
b) i) lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou
ii) lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.
Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
Annexes I II III |
Marojejya darianii Neodypsis decaryi #4 Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii PAPAVERACEAE Coquelicot de l'Himalaya Meconopsis regia #1 (Népal) PASSIFLORACEAE Passiflores Adenia olaboensis PINACEAE Sapin du Guatemala Abies guatemalensis PODOCARPACEAE Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal) Podocarpus parlatorei PORTULACACEAE Pourpiers Anacampseros spp. #4 Avonia spp. #4 Lewisia serrata #4 PRIMULACEAE Cyclamens Cyclamen spp.8 #4 RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or ROSACEAE Prunier d'Afrique Prunus africana #4 RUBIACEAE Balmea stormiae SARRACENIACEAE Sarracéniacées Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis |
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
8 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.
Annexes I II III |
Sarracenia rubra ssp. jonesii SCROPHULARIACEAE Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora) STANGERIACEAE Stangeria eriopus TAXACEAE If commun de l'Himalaya Taxus chinensis et les taxons #2 infraspécifiques de cette espèce Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 9#2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus wallichiana #2 THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'Agar, ramin Aquilaria spp. #4 Gonystylus spp. #4 Gyrinops spp. #4 TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1(Népal) VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien Nardostachys grandiflora #2 VITACEAE Vignes, lianes Cyphostemma elephantopus Cyphostemma montagnacii WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #4 |
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
9 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
Annexes I II III |
ZAMIACEAE Cycadales ZAMIACEAE spp. #4(Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Ceratozamia spp. Chigua spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma ZINGIBERACEAE ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac |
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.